TABLE

DES CHAPITRES

Contenus dans ce fecond Volume.

CHAP. XXXI. Faits de Chaffes, at

D E la connoiffance des

tribuée aux Officiers des Capitaineries & des Eaux Forêts, Linftruction & Jugement au Lieutenant de Robbe-Longue, conjointement avec les Officiers des Chaffes. page 1 CHAP. XXXII. Les Capitaines des Capitaineries Royales peuvent inftruire & juger à la diligence des Procureurs du Roi, tous Procès Civils & Criminels pour fait de Chaffes, appellant les Lieutenans de Robbe-Longue & autres Juges pour Confeil. CHAP. XXXIII. Les Capitaines de Vincennes & de Compiegne,& ceux dont le Roi envoye l'Etat à la Cour des Aydes, ont même Jurifdiction que ceux de Fontainebleau, Saint Germain, &c. CHAP. XXXIV. Peines contre ceux qui troublent les Officiers des Chaffes dans leurs fonctions.

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CHAP. XXXV. Peines contre les Prêtres à Moines, & Religieux qui troublent les Officiers des Chaffes dans leurs fonc

tions.

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CHAP. XXXVI. Formalitez des Jugemens à peines afflictives,rendus par les Officiers des Capitaineries Royales.

19 CHAP. XXXVII. Les condamnations qui n'excéderont pas foixante livres, doivent être exécutées par provifion. CHAP. XXXVIII. Prifonnier pour fait de Chaffe, condamné d'amende pécuniaire, ne peut être élargi qu'en confignant l'amende. 27

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CHAP. XXXIX. Les Gardes des Chaffes & Sergens des Eaux & Forêts, ne peuvent exploiter que pour les mêmes faits, à peines de faux. CHAP. XL. Il eft défendu aux Officiers des Chaffes de faire la Collecte des amendes pour fait de Chaffe. Des peines, amendes & reftitutions. 42 CHAP. XLI. Suppreffion de quelques Officiers inutils pour le fait des Chaffes.

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DES JUGES ET JURISDICTIONS qui connoiffent des Chaffes, & des Officiers qui les compofent. 51

De la Jurifdiction des Officiers des Eaux & Forêts & des Chaffes.

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Des Juftices des Seigneurs & de leurs Offi

ciers.

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74

Des Gruyers & Verdiers. Des Maîtres Particuliers & des Officiers des Maîtrifes particulieres. 106. & 115.

95

Des Grands-Maîtres.
Des Tables des Marbre.
Des Juges Souverains & en dernier reffort.

145.6 177
189. & 202

207

Des Capitaineries Royales des Chaffes & des
Officiers d'icelles.
De la Capitainerie de la Varenne du Lou

212

vre.

234

De la Capitainerie du Bois de Boulogne.

297

De la Capitainerie de Vincennes. 322 De la Capitainerie de Saint Germain en 349

Laye.

De la Capitainerie de Livry & Bondy.

362

381

394

400

De la Capitainerie de Fontainebleau. 374
De la Capitainerie de Monceaux.
De la Capitainerie de Compiegne.
De la Capitainerie de Chambort.
De la Capitainerie de Blois.
De la Capitainerie de Corbeil.
De la Capitainerie de Limours.
De la Capitainerie d'Halatte.
Des Capitaineries du Duché

405

414

433

434

d'Orleans.

489

viij 'TABLE DES CHAPITRES. Des Officiers de la Venerie. Des Officiers de la Louveterie. Des Priviléges, Franchises & Exemptions des Officiers des Chaffes.

538

FIN.

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CONFÉRENCE