Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Département du Jura: Evèché de Saint-Claud. Eglise collégiale de Dole

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Imprimerie Lucien Declume, 1892 - Jura (France)
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Page 410 - Wasigny, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France, au département de Picardie, Flandre et Artois (contrat de mariage dressé à Paris le 19 juillet 1787) (1).
Page 45 - Te deum dans toutes les églises de son diocèse, en actions de grâces de l'heureuse conclusion des travaux de l'Assemblée nationale, & de l'acceptation faite par le roi de l'acte constitutionnel; avec des prière» publiques pour le salut & la prospérité de l'état.
Page 263 - Joux , pour le salut de son âme et de celles de ses prédécesseurs , un muid villageois de froment , de cense , affectée sur son moulin de Sivirie.
Page 41 - conseiller du Roy en tous ses conseils, premier président de la Cour des...
Page 118 - Saint-Pierre, et il veut qu'on y invite dix-huit messires chapelains qui devront y célébrer les offices pour le remède de son âme et de celles de ses prédécesseurs.
Page 446 - EXPLICATION DES SIGNES Le chiffre placé à gauche de la lettre de série indique le numéro de la subdivision : 5.
Page 39 - Duc de Duras, Pair de France, Capitaine des Gardes du Corps du roy et gouverneur de la Comté de Bourgogne, l'exemption de logement des gens de guerre.
Page 184 - Rance, conseiller auditeur en la Cour des Comptes, aides, domaines et finances du comté de Bourgogne, etc.
Page 215 - Laugère, conseiller du Roi, maître particulier en la Maîtrise des Eaux et Forêts de Moulins, à faire vendre une jument non réclamée, trouvée dans ses propriétés.
Page 407 - Pour celte donation, une messe devra être célébrée chaque jour pour le repos de son âme, de celles de sa femme et de ses prédécesseurs ; février i 276.

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