Recueil de lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, etc., concernant les bibliothèques publiques, communales, universitaire, scolaires et populaires, publ. par U. Robert, Volume 217Ulysse Léonard L. Robert 1883 |
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... prêt des livres est partout l'occasion de sérieux dommages ; et le système des acquisitions , réduit dans ses moyens par l'extension démesurée du per- sonnel , est en outre privé de direction , d'ensemble et de contrôle . En présence de ...
... prêt des livres est partout l'occasion de sérieux dommages ; et le système des acquisitions , réduit dans ses moyens par l'extension démesurée du per- sonnel , est en outre privé de direction , d'ensemble et de contrôle . En présence de ...
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... prêt des livres , celui des acquisitions de livres , de manuscrits , de médailles , de cartes géographiques , sont restés dans le même état . La répartition des fonds du budget entre les divers départements a été l'objet des mêmes ...
... prêt des livres , celui des acquisitions de livres , de manuscrits , de médailles , de cartes géographiques , sont restés dans le même état . La répartition des fonds du budget entre les divers départements a été l'objet des mêmes ...
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... prêt des livres , aux acquisitions , aux échanges , les précautions prises pour la confection des catalogues , les désignations plus élevées et plus convenables données aux fonction- naires de second ordre , sont autant de mesures qui ...
... prêt des livres , aux acquisitions , aux échanges , les précautions prises pour la confection des catalogues , les désignations plus élevées et plus convenables données aux fonction- naires de second ordre , sont autant de mesures qui ...
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... prêts de livres . Elles ne comprennent point les livres nou- veaux et les livres usuels . Il faut une autorisation expresse pour le prêt des manuscrits . Il sera tenu un état des personnes ainsi autorisées et un registre des livres ...
... prêts de livres . Elles ne comprennent point les livres nou- veaux et les livres usuels . Il faut une autorisation expresse pour le prêt des manuscrits . Il sera tenu un état des personnes ainsi autorisées et un registre des livres ...
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... prêt des livres , les achats , les échanges , et le budget des dépenses et des comptes . L'administration proprement dite , la correspondance , la répartition du travail , les mesures d'ordre , la nomination et la révocation des gens de ...
... prêt des livres , les achats , les échanges , et le budget des dépenses et des comptes . L'administration proprement dite , la correspondance , la répartition du travail , les mesures d'ordre , la nomination et la révocation des gens de ...
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Recueil de Lois, Décrets, Ordonnances, Arrètés, Circulaires, Etc ... Ulysse Leonard L. Robert No preview available - 2018 |
Common terms and phrases
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Popular passages
Page 13 - Instruction sur la manière d'inventorier et de conserver dans toute l'étendue de la République, tous les objets qui peuvent servir aux arts, aux sciences et à l'enseignement, proposée par la Commission temporaire des arts et adoptée par le comité d'instruction publique de la Convention nationale.
Page 35 - Je suis avec le plus profond respect, Sire, De Votre Majesté, le très humble et très obéissant serviteur et sujet, Le Ministre secrétaire d'Étal au département de l'instruction publique, GUIZOT.
Page 60 - Le conseil des Anciens, adoptant les motifs de la déclaration d'urgence qui précède la résolution ci-après, approuve l'acte d'urgence. Suit la teneur de la déclaration d'urgence et de la résolution du 19 vendémiaire : Le conseil des Cinq-Cents, considérant que la conservation des titres et papiers acquis à la république exige leur...
Page 29 - Déclare qu'il ya urgence. Le Conseil après avoir déclaré l'urgence prend la résolution suivante : Art. 1.
Page 80 - Notre ministre secrétaire d'État au département de l'instruction publique est chargé de l'exécution de la présente ordonnance.
Page 8 - ... la jouissance, charge ledit Ministre de ' pourvoir à la conservation desdits effets jusqu'à ce que la Convention ait statué sur leur destination ultérieure.
Page 84 - Tous règlements des autorités locales sur le service public, l'établissement du service de nuit et les fonds affectés aux dépenses du personnel,, du matériel et des acquisitions, sont adressés au Ministère de l'instruction publique, et y restent déposés.
Page 199 - ... L'instituteur communal tiendra trois registres conformes aux modèles ci-annexés : 1° Catalogue des livres (modèle n° 2) ; 2° Registre des recettes et des dépenses (modèle n° 3) ; 3° Registre d'entrée et de sortie des livres prêtés au dehors de l'école. Ces registres, cotés et parafés par le Maire, seront visés par l'Inspecteur de l'instruction primaire lors de l'inspection de l'école.
Page 31 - Les manuscrits des archives de notre ministère des relations extérieures et ceux des bibliothèques impériales, départementales et communales, ou des autres établissements de notre empire, soit que ces manuscrits existent dans les dépôts auxquels ils appartiennent, soit qu'ils en aient été soustraits, ou que leurs minutes n'y aient pas été déposées aux termes des anciens règlements, sont la propriété de l'État, et ne peuvent être imprimés et publiés sans autorisation.