Recueil de lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, etc., concernant les bibliothèques publiques, communales, universitaire, scolaires et populaires, publ. par U. Robert, Volume 217Ulysse Léonard L. Robert 1883 |
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... possible . S'il subsistait quelque part des préventions ou des malentendus regrettables , la clarté et la précision des textes ne sauraient manquer de les dissiper . A côté de ces droits , il y a des responsabilités et des devoirs ...
... possible . S'il subsistait quelque part des préventions ou des malentendus regrettables , la clarté et la précision des textes ne sauraient manquer de les dissiper . A côté de ces droits , il y a des responsabilités et des devoirs ...
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... possible . S'il subsistait quelque part des préventions ou des malentendus regrettables , la clarté et la précision des textes ne sauraient manquer de les dissiper . A côté de ces droits , il y a des responsabilités et des devoirs ...
... possible . S'il subsistait quelque part des préventions ou des malentendus regrettables , la clarté et la précision des textes ne sauraient manquer de les dissiper . A côté de ces droits , il y a des responsabilités et des devoirs ...
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... possible , afin d'empêcher l'air stagnant de produire , surtout dans les manuscrits sur vélin ou sur parchemin , une fermentation qui ne tarde- roit pas à les altérer . On en secouera la poussière , car elle contribue à la génération ...
... possible , afin d'empêcher l'air stagnant de produire , surtout dans les manuscrits sur vélin ou sur parchemin , une fermentation qui ne tarde- roit pas à les altérer . On en secouera la poussière , car elle contribue à la génération ...
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... possible , pour que les divisions déjà établies dans les biblio- thèques puissent subsister . Observations particulières . Si les circonstances exigent qu'on place dans un seul et même dépôt provisoire des livres et autres objets tirés ...
... possible , pour que les divisions déjà établies dans les biblio- thèques puissent subsister . Observations particulières . Si les circonstances exigent qu'on place dans un seul et même dépôt provisoire des livres et autres objets tirés ...
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... possible , observant d'y faire entrer et les mots qui caractérisent la matière et les noms de l'auteur , avec le nom du lieu où l'ouvrage aura été imprimé , celui de l'imprimeur ou libraire , la date de l'année et le format du livre ; c ...
... possible , observant d'y faire entrer et les mots qui caractérisent la matière et les noms de l'auteur , avec le nom du lieu où l'ouvrage aura été imprimé , celui de l'imprimeur ou libraire , la date de l'année et le format du livre ; c ...
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Recueil de Lois, Décrets, Ordonnances, Arrètés, Circulaires, Etc ... Ulysse Leonard L. Robert No preview available - 2018 |
Common terms and phrases
académiques administration adressé anciens année Arrêté aura besoins biblio bibliothécaire bibliothèques publiques bibliothèques scolaires bibliothèques universitaires bons catalogue centrale chargés Circulaire Circulaire relative classe collections comité commission communes compléter conformément Conseil conservation Considérant d'ordre date décret demande département dépenses dépôt dernier destinés devra dispositions diverses doit doivent donner échanges écoles écrits employés établissements état exemplaires Facultés fera format forme général importe imprimés indications inscriptions Inspecteurs instructions j'ai janvier jour juillet l'administration l'article l'état l'instruction publique lettres lieu liste livres manuscrits mars ment mesures Ministre de l'instruction modèle Monsieur Monsieur le Préfet Monsieur le Recteur moyen municipaux nationale nécessaires nombre nouvelles numéro objets ordonnance ordre ouvrages particulier personnel peuvent place portant possible pourra première présent prêt primaires public rapport Recevez Recteur registre règlement relative s'il sciences sections sera seront service seul soin sorte spécial suivant tableau tenue thèques thèses tion titre travail trouver Universités utiles villes volumes
Popular passages
Page 13 - Instruction sur la manière d'inventorier et de conserver dans toute l'étendue de la République, tous les objets qui peuvent servir aux arts, aux sciences et à l'enseignement, proposée par la Commission temporaire des arts et adoptée par le comité d'instruction publique de la Convention nationale.
Page 35 - Je suis avec le plus profond respect, Sire, De Votre Majesté, le très humble et très obéissant serviteur et sujet, Le Ministre secrétaire d'Étal au département de l'instruction publique, GUIZOT.
Page 60 - Le conseil des Anciens, adoptant les motifs de la déclaration d'urgence qui précède la résolution ci-après, approuve l'acte d'urgence. Suit la teneur de la déclaration d'urgence et de la résolution du 19 vendémiaire : Le conseil des Cinq-Cents, considérant que la conservation des titres et papiers acquis à la république exige leur...
Page 29 - Déclare qu'il ya urgence. Le Conseil après avoir déclaré l'urgence prend la résolution suivante : Art. 1.
Page 80 - Notre ministre secrétaire d'État au département de l'instruction publique est chargé de l'exécution de la présente ordonnance.
Page 8 - ... la jouissance, charge ledit Ministre de ' pourvoir à la conservation desdits effets jusqu'à ce que la Convention ait statué sur leur destination ultérieure.
Page 84 - Tous règlements des autorités locales sur le service public, l'établissement du service de nuit et les fonds affectés aux dépenses du personnel,, du matériel et des acquisitions, sont adressés au Ministère de l'instruction publique, et y restent déposés.
Page 199 - ... L'instituteur communal tiendra trois registres conformes aux modèles ci-annexés : 1° Catalogue des livres (modèle n° 2) ; 2° Registre des recettes et des dépenses (modèle n° 3) ; 3° Registre d'entrée et de sortie des livres prêtés au dehors de l'école. Ces registres, cotés et parafés par le Maire, seront visés par l'Inspecteur de l'instruction primaire lors de l'inspection de l'école.
Page 31 - Les manuscrits des archives de notre ministère des relations extérieures et ceux des bibliothèques impériales, départementales et communales, ou des autres établissements de notre empire, soit que ces manuscrits existent dans les dépôts auxquels ils appartiennent, soit qu'ils en aient été soustraits, ou que leurs minutes n'y aient pas été déposées aux termes des anciens règlements, sont la propriété de l'État, et ne peuvent être imprimés et publiés sans autorisation.