Recueil de lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, etc., concernant les bibliothèques publiques, communales, universitaire, scolaires et populaires, publ. par U. Robert, Volume 217Ulysse Léonard L. Robert 1883 |
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Page 24
... classe ( les manuscrits ) appartient de droit aux biblio- 1. Dans un exemplaire imprimé à l'imprimerie nationale que j'ai sous les yeux , les articles 7 , 8 et 9 ne sont pas reproduits ; mais il y a un dernier article ainsi conçu : La ...
... classe ( les manuscrits ) appartient de droit aux biblio- 1. Dans un exemplaire imprimé à l'imprimerie nationale que j'ai sous les yeux , les articles 7 , 8 et 9 ne sont pas reproduits ; mais il y a un dernier article ainsi conçu : La ...
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... classe des manuscrits . L'on conserve ordinai- rement les premières impressions et les livres manuscrits dans les biblio- thèques ; mais il n'est point rare de trouver les manuscrits les plus précieux dans les trésors des églises , et d ...
... classe des manuscrits . L'on conserve ordinai- rement les premières impressions et les livres manuscrits dans les biblio- thèques ; mais il n'est point rare de trouver les manuscrits les plus précieux dans les trésors des églises , et d ...
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... classe séparée de celles des manuscrits . Les cartulaires les plus anciens et les plus intéressans cités dans les cartes de dépouillemens , sont ceux de Guillem du désert , près de Lodève , écrits sur la fin du dixième siècle ; de ...
... classe séparée de celles des manuscrits . Les cartulaires les plus anciens et les plus intéressans cités dans les cartes de dépouillemens , sont ceux de Guillem du désert , près de Lodève , écrits sur la fin du dixième siècle ; de ...
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... classes , comme il suit : Troisième classe : Dépôts pour les livres et les manuscrits . Articles additionnels concernant les manuscrits . Art . 1er . Conformément à l'article 14 du règlement de la commission temporaire des arts , tous ...
... classes , comme il suit : Troisième classe : Dépôts pour les livres et les manuscrits . Articles additionnels concernant les manuscrits . Art . 1er . Conformément à l'article 14 du règlement de la commission temporaire des arts , tous ...
Page 41
... classes , dont l'une comprendra , sous le nom de manuscrits anciens , ceux qui sont antérieurs à l'an 1500 ; et l'autre , sous le nom de manuscrits modernes , ceux qui sont postérieurs à cette époque . Art . 5. -Les manuscrits en ...
... classes , dont l'une comprendra , sous le nom de manuscrits anciens , ceux qui sont antérieurs à l'an 1500 ; et l'autre , sous le nom de manuscrits modernes , ceux qui sont postérieurs à cette époque . Art . 5. -Les manuscrits en ...
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Recueil de Lois, Décrets, Ordonnances, Arrètés, Circulaires, Etc ... Ulysse Leonard L. Robert No preview available - 2018 |
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Popular passages
Page 13 - Instruction sur la manière d'inventorier et de conserver dans toute l'étendue de la République, tous les objets qui peuvent servir aux arts, aux sciences et à l'enseignement, proposée par la Commission temporaire des arts et adoptée par le comité d'instruction publique de la Convention nationale.
Page 35 - Je suis avec le plus profond respect, Sire, De Votre Majesté, le très humble et très obéissant serviteur et sujet, Le Ministre secrétaire d'Étal au département de l'instruction publique, GUIZOT.
Page 60 - Le conseil des Anciens, adoptant les motifs de la déclaration d'urgence qui précède la résolution ci-après, approuve l'acte d'urgence. Suit la teneur de la déclaration d'urgence et de la résolution du 19 vendémiaire : Le conseil des Cinq-Cents, considérant que la conservation des titres et papiers acquis à la république exige leur...
Page 29 - Déclare qu'il ya urgence. Le Conseil après avoir déclaré l'urgence prend la résolution suivante : Art. 1.
Page 80 - Notre ministre secrétaire d'État au département de l'instruction publique est chargé de l'exécution de la présente ordonnance.
Page 8 - ... la jouissance, charge ledit Ministre de ' pourvoir à la conservation desdits effets jusqu'à ce que la Convention ait statué sur leur destination ultérieure.
Page 84 - Tous règlements des autorités locales sur le service public, l'établissement du service de nuit et les fonds affectés aux dépenses du personnel,, du matériel et des acquisitions, sont adressés au Ministère de l'instruction publique, et y restent déposés.
Page 199 - ... L'instituteur communal tiendra trois registres conformes aux modèles ci-annexés : 1° Catalogue des livres (modèle n° 2) ; 2° Registre des recettes et des dépenses (modèle n° 3) ; 3° Registre d'entrée et de sortie des livres prêtés au dehors de l'école. Ces registres, cotés et parafés par le Maire, seront visés par l'Inspecteur de l'instruction primaire lors de l'inspection de l'école.
Page 31 - Les manuscrits des archives de notre ministère des relations extérieures et ceux des bibliothèques impériales, départementales et communales, ou des autres établissements de notre empire, soit que ces manuscrits existent dans les dépôts auxquels ils appartiennent, soit qu'ils en aient été soustraits, ou que leurs minutes n'y aient pas été déposées aux termes des anciens règlements, sont la propriété de l'État, et ne peuvent être imprimés et publiés sans autorisation.