| France assemblée nat - 1789 - 466 pages
..., des Décrets destinés à établir dans le Royaume une organisation nouvelle, qui doit avoir une influence si importante et si propice sur le bonheur...ans, et dans un temps où le vœu de la Nation ne s'etoit pas encore expliqué sur les Assemblées provinciales, j'avois commencé à substituer ce genre... | |
| Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - France - 1790 - 532 pages
...nouvelle , qui doit avoir une iafluence si importante & si propice sur le bonheur de mes sujets , & sur la prospérité de cet empire. Vous savez , Messieurs , qu'il ya plus de dix ans , & dans un tems où le vœu de la nation ne s'étoit pas encore expliqué sur les assemblées provinciales... | |
| Joseph Geneviève comte de Puisaye - France - 1803 - 400 pages
...établir dans le royaume une organisation " nouvelle, qui doit avoir une influence si im" portante et si propice sur le bonheur de mes " sujets, et sur...ans, et dans un temps où le vœu de la " nation ne s'étoit pas encore expliqué sur les " assemblées provinciales, j'avois commencé à " substituer... | |
| Louis XVI (roi de France.) - 1803 - 418 pages
...des décrets destinés à établir, dans le royaume , une organisation nouvelle , qui doit avoir une influence si importante , et si propice sur le bonheur de mes sujets , et sur la prospérité de l'Empire. » Après avoir fait la récapitulation des différons avantages de cette nouvelle organisation,... | |
| François Babié de Bercenay, Sulpice Imbert de La Platière - France - 1803 - 386 pages
...décrets destinés à établir , dans le royaume , vine organisation nouvelle , qui doit avoir une influence si importante, et si propice sur le bonheur de mes sujets, et sur la prospérité de l'Empire. » Après avoir fait la récapitulation des différons avantages de cette nouvelle organisation,... | |
| Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1818 - 472 pages
...des décrets destinés à établir dans le royaume une organisaiion nouvelle (i), qui doit avoir une influence si importante et si propice sur le bonheur...d'administration à celui qu'une ancienne et longue. Latitude avait consacré. L'expérience m'ayant l'ait connaître que je ne m'étais point trompé dans... | |
| Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1818 - 446 pages
...décrets destinés à établir dans le royaume une organisation nouvelle (i ) , qui doit avoir une influence si importante et si propice sur le bonheur...expliqué sur les assemblées provinciales , j'avais commence à substituer ce genre d'administration à celui qu'une ancienne et longue habitude avait... | |
| Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1818 - 452 pages
...des décrets destinés à établir dans le royaume une organisation nouvelle (i) , qui doit avoir une influence si importante et si propice sur le bonheur...de cet empire. » Vous savez, messieurs , qu'il ya pins de dix ans, et dans un temps où le vœu de la nation ne s'était pas encore expliqué sur les... | |
| 1818 - 446 pages
...des décrets destinés à établir dans le royaume une organisation nouvelle (i) , qui doit avoir une influence si importante et si propice sur le bonheur...de mes sujets et sur la prospérité de cet empire. » Yous savez, messieurs , qu'il ya plus de dix ans, et dans un temps où le vœu de la nation ne s'était... | |
| 1790 - 482 pages
...Royaume une organisation nouvelle, qui doit avoir une influence si importaate et sî propice polir le bonheur de mes Sujets et sur la prospérité de...ans , et dans un temps où le vœu de la Nation ne s'étoit pas encore expliqué sur les Assemblées Provinciales , j'avois commencé à substituer ce... | |
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