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L

LETTRES Patentes, fur le fait d'Eaux & Forêts, ne fe

ront enregistrées fans avis préalable des Grands - Maîtres.
t. I.

Lieutenans, font obligés de réfider dans le lieu du Siége.

t. I.

Détail hiftorique fur les Lieutenans. t. I.

Doivent être Gradués. t. I.

Lieutenans, font Lieutenans de la Maîtrife, non du Maître
Particulier. t. I.

Réglemens entre les Lieutenans & les Maîtres. t. I.

Sont fubftitués de plein droit aux fonctions des Maîtres.
t. I.

Louvetiers. Les bornes de leurs fonctions. t II.

Intendans ne font compétens d'en connnoître. t. II.

MAISO

M.

Page 99

113 & 233

230

232

190 & 191

192

200 & 232

642

Ibid.

Doivent faire les recollemens par Réformation autant qu'ils le
peuvent, t. I.

172 & 479

1bid

Grands-Maîtres. Leur appartient par préférence la connoiffance des
partages entre les Seigneurs & les Communautés, t. I.
Doivent, pour le bon ordre, recevoir eux-mêmes, quand ils le
peuvent, les comptes des Amendes, t. I.

Page 176 & 348

Maîtrifes peuvent connoître de la propriété en ce qui regarde les

Bois du Roi, & ceux où il a droit, t. I.

Maréchauffées font obligées de prêter main-forte, t. I.
Marteau. Réglement pour la garde du Marteau du Roi, t. I.

Le Marteau du Roi doit être accompagné des trois Officiers qui
en ont la clef, t. I.

Martelage doit être fait avec le Marteau du Roi, & présence des
Officiers, t. I.

Marteau est néceffaire en chaque vente des Adjudicataires, t. I.

Marteau des Adjudicataires doit, après l'exploitation, être rap-

Moulins, différens Réglemens qui les concernent, t. I.

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Officiers d'Eaux & Forêts, Ne peuvent exercer aucun Office par-

ticulier, t. I.

118 & t. II.

Page 233

544, 566 & 568

Difficulté d'en avoir de bons, néceffité de les connoître pour
recompenfer les bons & punir les mauvais, t. I.

Outrepaffe dans les exploitations. Sa définition précise, t. I.

PAN

AN AGE. Jurifdiction. t. I.

P.

Parenté. Exceptions & difpenfes accordées pour les dégrés
prohibés, t. I.

Empêche d'être admis aux adjudications, t. I.
Particuliers. Formalités pour la coupe de leurs Bois, t. I.

Les Mefures fixées par l'Ordonnance de 1669 font regle pour
eux quand il n'y a point d'exception dans les marchés, t. I.
Sont obligés de faire obferver les Loix de Police, & de faire pro-
noncer les mêmes peines prefcrites pour les Bois du Roi, t. II.
Parois & Arbres de lifiere doivent être refpectés lors des exploita-
tions, t. I.

Pâturages. Les lieux en doivent être déclarés défenfables, t. I.

Lieux où chablis ont été coupés, font exceptés des lieux défen-

fables, t. I.

Le Roi ne donne Pâturage que fubordonnément à la poffibibité
des Forêts, t. I.

Délivrances de Pâturages doivent être faites judiciairement, t. I.

Ne doit, pour les délivrances, être pris aucun droit par les Offi-

ciers, t. I.

Partages & Triages entre les Seigneurs & les Communautés Laï-
ques, t. II.

Ne peuvent pas toujours avoir lieu, doivent être faits par les
Grands-Maîtres, & doivent être homologués, t. II.

Pâtres. Communautés Ufageres les doivent élire pour leurs

beftiaux, t. I.

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Péages. Les bois provenant des Forêts du Roi en font exempts.
Exemples, t. I.

Regle fixe fur ce point, t. I.

Principe fur leur origine & fur la façon de les percevoir, t. II.
Ne peut y
avoit Péage où n'eft entretien. Conféquence de ce
principe, t. II.

Jurifdiction des Eaux & Forêts en cette partie, t. II.

Pêche. Jurifdiction, t. I.

Comparaifon de la Pêche & de la Chaffe. Différence dans leurs
Loix, t. II.

Hiftorique fur la Pêche, t. II.

Raifon intéreffante de conferver la Pêche, t. II.

On peut pêcher comme Propriétaire ou comme Ufufruitier, t. II.
Reflexion fur la Pêche à l'Epervier, & fur celle de nuit, t. II.
Elle peut être affermée, t. II.

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Différens Réglemens relatifs à la Pêche, t. II.

Peines pour la Chaffe, t II.

Perquifitions. Cas & maniere de les faire, t. I.

Elles ne font point autorifées pour la glandée, comme pour le
bois de délit, t. I.

Police. Les Officiers doivent être fort inftruits de fes regles, t. I.
N'eft pas par tout uniforme dans les Villes fur le bois, t. I.
Prevôt des March nds. Exception en fa faveur fur plufieurs points
de la Jurifdiction, t. I.

Privileges & exemptions des Officiers des Maîtrises. Autorités qui
les établiffent, t. I.

Procès-verbaux de délit. Quelles circonftances font de rigueur pour
leur validité, t. I.

Termes & délais dans lefquels ils doivent être jugés, t. I.
Procureurs du Roi. Leurs conclufions font néceffaires en tous Juge-

mens, t. I.

Détail hiftorique fur les Procureurs du Roi, t. I.

Doivent être Gradués, t. I.

Leurs Offices font incompatibles avec d'autres, t. I.

Où font feuls Parties, ne doivent point être taxés de frais. Ex-
ception à la regle, t. I.

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Ils ne peuvent être condamnés aux frais, s'ils ne font pris à par-
tie en leur propre & privé nom, t. I.

238

En cas d'appel les Procureurs Généraux doivent prendre fait &
caufe pour leurs Subftituts, t. I.

Ils font exempts du droit de Controlle quand ils font feuls Par-
ties, t. I.

Ne doivent point s'éloigner du Siege, t. I.

Bornes de la dépendance où ils font du Procureur Général, t. I.
Doivent tenir des Regiftres, t. I.

Regles qu'ils doivent obferver dans les cas d'appel, t. I.

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Procureurs du Roi, font obligés de veiller à ce qu'il ne fe passe rien
au préjudice du Roi, t. I.

Doivent avoir communication des Décrets des Terres Riverai-
nes des Forêts, t. I.

Leur concours eft néceffaire dans l'ufage du Marteau du Roi, t. I.
Ils peuvent fe taxer eux-mêmes au bas de leurs Conclufions, t. I.
Leur concours eft néceffaire dans les recollemens, t. I.
Propriété en affaires de Parties à Parties. Cas dans lefquels les Of-*
ficiers d'Eaux & Forêts en peuvent connoître, t. I.
Provifions avantage qu'il y auroit qu'elles ne fuffent accordées
fur les certificats des Grands-Maîtres, t. I.
Publications. Nombre requis pour parvenir aux adjudications, t. I.

R.

1

que

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X xx

Repeuplement des parties de Forêts abrouties, moyens pour y par
venir, t. I.

Réflexions fur les Réponses des ventes de bois riverains des Forêts

du Roi, t. I.

Réfidence des Officiers. Réflexions à ce fujet, t. I.

Riverains ne peuvent planter bois à portée des Forêts du Roi, t. I.
Distance des Forêts, prohibée aux Riverains pour bâtir, t. I.
Riviere eft navigable quand elle peut porter radeaux, t. 1.

La propriété des Rivieres navigables ne fe peut aliéner. Pour-
quoi, t. I.
Tome II

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