Communautés, font foumifes à la Jurifdiction des Maîtrifes Preuves. t. II. Tout défrichement de Bois leur eft défendu. t. II. Il y a pour l'ufage de leurs Bois les mêmes principes que pour Eaux & Forêts. t. I. Page 5 & fuiv. 263 273 275 89 386 3 438 Compétence & concurrence, expliquées dans leur vrai fens. t. I. Confeil d'Etat, fa définition, cas & maniere de s'y pourvoir. t. I. Curés, difpenfés des publications. t. I. DEC D ECRETS, des terres riveraines des Forêts du Roi, com- Domaine de la Couronne eft inaliénable. t. I. Avantage qu'on auroit pu tirer de l'aliénation des menus taillis Domaine ne peut être inféodé fans la permiffion du Roi. E EAUX, principe d'équité qui doit faire régle dans l'ufage du cours des Eaux. t. I. Décifions qui font en même tems preuves & conféquences de Eccléfiaftiques, premiere époque de l'inspection établie fur leurs Affujettiffement de leur part à prendre des Lettres de provifion Utilité de vifiter fouvent les Bois Eccléfiaftiques. t. I. Ne peuvent chaffer perfonnellement. t. II. Ils peuvent pêcher. t. H. Maximes générales concernant l'administration de leurs biens. t. II. Sont affujettis à toutes les Loix des Ufufruitiers. t. II. Ne peuvent donner à titre de Cens & Rentes. t. II. Leurs Priviléges perfonnels ne les exemptent pas de la Jurif- Ne peuvent point affermer la Chaffe. t. II. Eccléfiaftiques, doivent avoir des Gardes-Bois reçus aux Maîtrises, Hiftoire de ce qui s'eft paffé avant qu'ils ayent été foumis à Ne peuvent faire de défrichement. t. II. Comme poffeffeurs de biens Seigneuriaux, font affujettis à la quart de leurs Bois eft de rigueur à réferver. t. II. ibid. 608 609 468 Réflexions fur les abus en ce genre. t. II. Dans les cas de délits, devroient au moins toujours payer la Doivent ftipuler dans leurs Baux que les Fermiers fe confor- meront aux Ordonnances Foreftieres. t. II. Sont fujets aux vifites des Grands-Maîtres & des Officiers des Réflexions générales fur la gestion des Eccléfiaftiques, en ma- Ecorcemens, font défendus. Différence des peines dans les diffé- Maniere d'écorcer fans inconvénient pour la confervation des Ecuiffemens, font particulierement défendus. t. I. Encheres. Régle pour y être admis. t. I. Engagiftes. Jurifdiction fur leurs Bois. t. I. Les Regiftres de leurs Gardes doivent être paraphés par les Maxime générale concernant les Engagemens. t. II. Ne peuvent jouir que des Taillis & de ce qui appartient à l'u- Ne peuvent fans permiffion couper Baliveaux, même pour Leurs Taillis doivent être vendus aux Siéges des Maîtrises. Bois engagés entre les mains de Gens de Main-morte, ne chan- 440 220 131 132 144 148 150 152 Etangs, régles qui leur font particulieres. t. II. Exploitation des Bois, régles pour qu'elle foit sans reprise. t. I. FACT F ACTEURS, Régles néceffaires qui les concernent. t. I. Feu allumé dans les Bruyeres, différence dans la punition. t. I. Forêts, quand fermées. t. I. Foffés, difficulté d'y affujettir les Communautés pour le paffage de leurs Beftiaux. t. I. Leur utilité. t. I. Régles & conféquences de leur construction. t. I. Réflexions à ce fujet. t. I. Fufil, ne peut être faifi à la Chaffe. t. II. Flottages & tranfport du Bois, quant à la Jurifdiction. t. I. G ARDES, ne peuvent être deftitués que juridiquement par les Maîtrises, & par les Grands-Maîtres fans forme de procès. Gardes, doivent affifter aux affiettes des Bois. t. I. Ne peuvent aux mêmes endroits être Gardes & Ufagers. t. I. Régles pour les Gardes des Engagiftes. t. II. Gardes-Marteau. Détail hiftorique à ce fujet. t. II. 134 252 Sont exempts des contributions en argent, que les Maîtrises 253 Gardes-Marteau, doiyent affifter aux Recollemens. t. I. examen & eftimation de Bois. t. I. Garennes. Régles pour leur établiffement & leur ufage. t. II. Glandée, quant à la Jurifdiction. t. I. Définition de la Glandée & Paiffon. t. I. C'est pour fa confervation que la coupe des Houpiers eft dé- Gland & Feine, appartient au Propriétaire. t. I. Page 257 & 479 S'adjuge avec les mêmes formalités que les Chablis & Menus Doit être fait déclaration du nombre de Porcs que la Glandée peut comporter, Ufagers déduits. t. I. Glardée & Paiffon, ne peuvent ê re affermées. t. I. Greffiers, délivrent leurs expéditions gratis au Procureur du Cas où le Greffier peut commettre un Commis. t. I. Aucun Officier ne peut faire fa fonction, & les Juges font t. I. Greffier doit être majeur de vingt-cinq ans ; & s'il a difpenfe, Détail hiftorique fur les Greffiers. t. I. Greffier, doit être dépofitaire des Epices. t. I. Restriction à l'obéiffance que les Greffiers doivent aux Offi- ibid. ibid. Doivent remettre gratis aux Receveurs Généraux des Do- ibid. Doivent délivrer de même gratis aux Commiffaires de Ma- rine les expéditions des déclarations de Particuliers pour Régles pour les droits de Greffe. t. I. Neceffité d'une régle uniforme fur cela dans tout le Royaume. Gruyers Royaux. Leur premiere origine. t. I. Quels étoient anciennement leurs devoirs & leurs prérogati- ves. t. I. Sçavoir s'ils peuvent juger au-deffus de 12 livres. t. I. Gruries des Seigneurs. Leur origine & leurs bornes. t. I. Bois en Grurie, quant à la Jurifdiction. t. I. Droits de Grurie, Grairie &c. leur origine. t. II. Raifon de l'exercice réfervé aux Officiers du Roi en cette parcie t. II. Droit de Gréage, ne peut être affermé. t. II. H Η AUT AUT ES- Juftices des Seigneurs, comparées avec les INCOM I NCOMPATIBILITE' des Officiers d'Eaux & Forêts. Intendans. Examen de leurs prétentions fur l'adminiftration des Interdiction, emporte fufpenfion même pendant l'appel. t. T. Interdiction des Officiers. Différentes caufes & comment il Ifles, Iflots. Jurifdiction. t. I. Jugemens, pour délits ordinaires doivent être rendus & pronon- cés fommairement. t. I. Jugemens des Grands - Maîtres, font de quatre espéces t. I. Juges en dernier Reffort ne connoiffent pas de toutes matieres Jurifdiction. Tableau & ordre des différens Tribunaux qui con- Ses bornes dans le commencement du quatorziéme fiécle. Premier détail de fon étendue. t. I. Détail encore plus circonftancié par Arrêt des Juges en der- |