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Communautés, font foumifes à la Jurifdiction des Maîtrifes Preuves. t. II.

Tout défrichement de Bois leur eft défendu. t. II.

Il y a pour l'ufage de leurs Bois les mêmes principes que pour
les Eccléfiaftiques. t. II.

Eaux & Forêts. t. I.

Page 5 & fuiv.

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Compétence & concurrence, expliquées dans leur vrai fens. t. I.
Inconvénient des difputes de compétence. t. I.

Confeil d'Etat, fa définition, cas & maniere de s'y pourvoir.

t. I.

Curés, difpenfés des publications. t. I.

DEC

D

ECRETS, des terres riveraines des Forêts du Roi, com-
muniqués aux Procureurs du Roi. t. I.

Domaine de la Couronne eft inaliénable. t. I.

Avantage qu'on auroit pu tirer de l'aliénation des menus taillis
du Domaine. t. I.

Domaine ne peut être inféodé fans la permiffion du Roi.
t. I. 585. & t. II.

E

EAUX, principe d'équité qui doit faire régle dans l'ufage du

cours des Eaux. t. I.

Décifions qui font en même tems preuves & conféquences de
ce principe. t. I.

Eccléfiaftiques, premiere époque de l'inspection établie fur leurs
Bois. t. I.

Affujettiffement de leur part à prendre des Lettres de provifion
pour coupe de futaye, adreffantes aux Parlemens. t. L
Sont foumis à la Jurifdiction des Officiers d'Eaux & Forêts
exclufivement à tous autres. t. I.

Utilité de vifiter fouvent les Bois Eccléfiaftiques. t. I.
Sont fujets aux peines de l'Outre-paffe. Comment & pour-
quoi. t. I.

Ne peuvent chaffer perfonnellement. t. II.

Ils peuvent pêcher. t. H.

Maximes générales concernant l'administration de leurs biens.

t. II.

Sont affujettis à toutes les Loix des Ufufruitiers. t. II.
Ne peuvent point faire des Baux par anticipation. t. II.

Ne peuvent donner à titre de Cens & Rentes. t. II.

Leurs Priviléges perfonnels ne les exemptent pas de la Jurif-
diction des Eaux & Forêts. t. II.

Ne peuvent point affermer la Chaffe. t. II.

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ibid.

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Réflexions fur les abus en ce genre. t. II.

Dans les cas de délits, devroient au moins toujours payer la

peine du fimple. t. II.

Doivent ftipuler dans leurs Baux que les Fermiers fe confor-

meront aux Ordonnances Foreftieres. t. II.

Sont fujets aux vifites des Grands-Maîtres & des Officiers des

Maîtrises. t. II.

Réflexions générales fur la gestion des Eccléfiaftiques, en ma-

tiere de Bois. t. II.

Ecorcemens, font défendus. Différence des peines dans les diffé-
rens cas. t. I. 1

Maniere d'écorcer fans inconvénient pour la confervation des
Buis. t. I.

Ecuiffemens, font particulierement défendus. t. I.

Encheres. Régle pour y être admis. t. I.

Engagiftes. Jurifdiction fur leurs Bois. t. I.

Les Regiftres de leurs Gardes doivent être paraphés par les
Maîtrises. t. I.

Maxime générale concernant les Engagemens. t. II.
Loix auxquelles font foumis les Engagiftes. t. II.

Ne peuvent jouir que des Taillis & de ce qui appartient à l'u-
fufruit. t. II.

Ne peuvent fans permiffion couper Baliveaux, même pour
réparation. t. II.

Leurs Taillis doivent être vendus aux Siéges des Maîtrises.
t. II.

Bois engagés entre les mains de Gens de Main-morte, ne chan-
gent point de nature. Conféquences de ce principe. t. II.

Encrouez, (Arbres) ce que prefcrit l'Ordonnance. t. I.

Engins, de Chaffe prohibés. t. II.

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Etangs, régles qui leur font particulieres. t. II.

Exploitation des Bois, régles pour qu'elle foit sans reprise. t. I.
Les fins de non-recevoir, ne s'admettent point en ce genre
avant le congé de Cour donné. t. I.

FACT

F

ACTEURS, Régles néceffaires qui les concernent. t. I.
Sont cenfés fçavoir lire & écrire. t. I.

Feu allumé dans les Bruyeres, différence dans la punition. t. I.
Filets. Leur marque. t. I.

Forêts, quand fermées. t. I.

Foffés, difficulté d'y affujettir les Communautés pour le

paffage de leurs Beftiaux. t. I.

Leur utilité. t. I.

Régles & conféquences de leur construction. t. I.

Réflexions à ce fujet. t. I.

Foffes, à Charbon. t. I

Fufil, ne peut être faifi à la Chaffe. t. II.

Flottages & tranfport du Bois, quant à la Jurifdiction. t. I.

G

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Gardes, doivent affifter aux affiettes des Bois. t. I.

Ne peuvent aux mêmes endroits être Gardes & Ufagers. t. I.

Régles pour les Gardes des Engagiftes. t. II.

Gardes-Marteau. Détail hiftorique à ce fujet. t. II.

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Sont exempts des contributions en argent, que les Maîtrises
peuvent avoir à payer. t. I.

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Gardes-Marteau, doiyent affifter aux Recollemens. t. I.
Sçavoir fi le Garde-Marteau peut être commis pour délivrance,

examen & eftimation de Bois. t. I.
Garde-Marteau, fiége en épée. t. I.

Garennes. Régles pour leur établiffement & leur ufage. t. II.

Glandée, quant à la Jurifdiction. t. I.

Définition de la Glandée & Paiffon. t. I.

C'est pour fa confervation que la coupe des Houpiers eft dé-
fendue. t. I.

Gland & Feine, appartient au Propriétaire. t. I.

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S'adjuge avec les mêmes formalités que les Chablis & Menus
marchés. t. I.

Doit être fait déclaration du nombre de Porcs que la Glandée

peut comporter, Ufagers déduits. t. I.

Glardée & Paiffon, ne peuvent ê re affermées. t. I.
Terme de l'ouverture & durée de la Glandée. t. I.
L'Ordonnance en doit faire la régle en tous Bois. t. I.
Adjudicataire de la Glandée, refponfable des délits. t. I.

Greffiers, délivrent leurs expéditions gratis au Procureur du

Roi. t. I.

Cas où le Greffier peut commettre un Commis. t. I.

Aucun Officier ne peut faire fa fonction, & les Juges font
obligés à employer fon miniftere en affaires ordinaires.

t. I.

Greffier doit être majeur de vingt-cinq ans ; & s'il a difpenfe,
eft toujours reputé majeur par fa feule qualité. t. I.

Détail hiftorique fur les Greffiers. t. I.

Greffier, doit être dépofitaire des Epices. t. I.

Restriction à l'obéiffance que les Greffiers doivent aux Offi-

ciers. t. I.

ibid.

ibid.

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Doivent remettre gratis aux Receveurs Généraux des Do-
maines & Bois les Expéditions des Actes concernant les
Adjudications. t. I.

ibid.

Gruyers Royaux. Leur premiere origine. t. I.

Quels étoient anciennement leurs devoirs & leurs prérogati-

ves. t. I.

Sçavoir s'ils peuvent juger au-deffus de 12 livres. t. I.
Gruyers Royaux ne font point diftraction du Reffort des Maî-
trifes Ils y répondent de leur conduite. t. 1.
Réflexions générales fur les Gruyers. t. I.

Gruries des Seigneurs. Leur origine & leurs bornes. t. I.
Comparées avec les Hautes-Juftices. t. I.

Bois en Grurie, quant à la Jurifdiction. t. I.

Droits de Grurie, Grairie &c. leur origine. t. II.

Raifon de l'exercice réfervé aux Officiers du Roi en cette

parcie t. II.

Droit de Gréage, ne peut être affermé. t. II.

H

Η AUT

AUT ES- Juftices des Seigneurs, comparées avec les
Gruries Seigneuriales. t. I.

INCOM

I

NCOMPATIBILITE' des Officiers d'Eaux & Forêts.
Exceptions & difpenfes. t. I.

Intendans. Examen de leurs prétentions fur l'adminiftration des
biens communaux. t. II.

Interdiction, emporte fufpenfion même pendant l'appel. t. T.
Charge faifie réellement, emporte interdiction de l'Officier
dans fes fonctions. t. I.

Interdiction des Officiers. Différentes caufes & comment il
en doit être ufé par les Grands-Maîtres. t. I.

Ifles, Iflots. Jurifdiction. t. I.

Jugemens, pour délits ordinaires doivent être rendus & pronon-

cés fommairement. t. I.

Jugemens des Grands - Maîtres, font de quatre espéces

t. I.

Juges en dernier Reffort ne connoiffent pas de toutes matieres
d'Eaux & Forêts. t. I.

Jurifdiction. Tableau & ordre des différens Tribunaux qui con-
noiffent des Eaux & Forêts. t. I.

Ses bornes dans le commencement du quatorziéme fiécle.
t. I.

Premier détail de fon étendue. t. I.

Détail encore plus circonftancié par Arrêt des Juges en der-
nier Reffort de 1678. t. I,

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