Appanages, détail hiftorique fur leur origine. t. II. Maximes générales fur les Appanagiftes t. II. Les Appellations des Gruries Royales, vont directement aux Celles des Maîtrifes, vont immédiatement aux Tables de Marbre. Celles des Gruries Seigneuriales, vont directement aux Tables de Marbre. t. I.. Arpenteurs, Traité hiftorique de l'Arpentage. t. I. Il y avoit un Grand Arpenteur. t. I. Réglement de 1563. concernant les Arpenteurs. t. I. Grand Réglement de 1536. fur le même fujet. t. I. Supreffion de la charge de Grand Arpenteur. t. I. Fonctions du Procureur du Roi aux Affifes. t. I. N'eft pas permis de condamner à l'amende pour la feule défaillance aux Affifes. t. I. Officiers, ne se peuvent taxer pour les Affifes, & on leur alloue pour ce quelques journées. t. I. મ Affociations, font défendues aux Adjudications. t. II. Atteliers, d'Ouvrages à bois; diftinction entre ceux des Adjudica taires & ceux des Ouvriers ordinaires. t. I. Précautions à prendre fur les abus des Atteliers de bois. t. II. Atterrissemens, Ĵurisdiction. t. I. Audiences, comment & en quel lieu elles doivent fe tenir. t. I. B B ACS, Jurifdiction. t. I. Baliveaux. Néceffité de marquer les Baliveaux, ou font cenfés marqués. t. I. Page 153 154 363 377 ibid. 378 379 384 317 320 319 322 323 ibid. 324 326 ibid. 78 589&592 387 391 392 393 394 446 '46 611 78 36 112 & 217 43 421 & 485 Baliveaux. Réflexion fur la qualité des Baliveaux à réserver. t. I. Définition des différentes efpéces de Baliveaux. t. I. Bâtimens de Mer, & Maifons Royales, le Roi à la préférence en t. I. Bêtes à laine, ne doivent être envoyées dans les Forêts. t. I. с CAPITAINERIES Royales, origine de leur grand nombre. t. II. Leur fupreffion par la Déclaration de 1699. t. II. Caufes commifes, ou Committimus n'ont lieu en matieres d'Eaux Cautions des Gardes, cas où elles doivent être renouvellées. Tems de régle pour les Adjudicataires pour donner cautions. Mineur peut être caution, & eft majeur en ce fait. t. I. Cautions font autant pour la fureté de la bonne exploitation, Cendres, prohibition d'en faire t. I. Maîtrifes font compétentes d'en connoître. t. I. Chartreux, ont des Priviléges particuliers dans l'ufage & la dif- Ne font cependant pas exempts de toute infpection. t. II. Chablis, leur définition. t. I Les feuls Officiers de Maîtrifes les peuvent vendre. t. I. Ne peuvent être vendus s'ils n'y a de quoi faire dix cordes. Raifon & effet de la fixation du terme d'un mois, four la Page 425 438 147 544 523 596 587 30 43 50 52 & fuiv. 48 боб Chaffes. Définition du droit de Chaffe, fon application aux Droit de Chaffe n'eft pas attaché à la naiffance. t. II. Chaffe, ne peut être affermée. Exceptions. t. II. N'eft point comprise dans les Saifies réelles. t. II. Récapitulation générale des principes fur la Chaffe. t. II. Il y a des cas Royaux en matiere de Pêche comme de Jurifdiction en matiere de Chaffe. t. I. t. I. L'objet de l'Ordonnance de 1669. a été de fupprimer tous les Ceux qui font privés du Chauffage font déchargés des obliga- Abus à cet égard corrigé par Arrêt du Confeil du 10 Juin pour Réfidence tant des Officiers que autres eft néceffaire Raifon de la fupreffion des Chauffages en nature. t. I. Grands - Maîtres ne les doivent exécuter fans ordres précis. Grands Chemins, formalités auxquelles font affujettis les Entre- Définition des différens Chemins. t. I. Dédommagement eft néceffaire pour emprunt de Chemins. t. I. Différence pour la Jurifdiction entre les grands Chemins en Chiens, espéce prohibée. t. II. Chommages, Jurifdiction. t. I. Commanderies de Malthe, fujettes au droit de fégréage, ne font exemptes de la régle générale. t. II. Ont un Réglement particulier pour leurs Bois. t. II. Communautés Laïques, exemples & preuves de la Jurifdiction des 536 537 538 541 542 543 ibid. 595 663 Eaux & Forêts. t. I. Communautés, font foumises à la Jurifdiction des Maîtrises, Preuves. t. II. Il y a pour l'ufage de leurs Bois les mêmes principes que pour Compétence & concurrence, expliquées dans leur vrai fens. t. I. Inconvénient des difputes de compétence. t. I. Confeil d'Etat, fa définition, cas & maniere de s'y pourvoir. D DECRETS, des terres riveraines des Forêts du Roi, com- muniqués aux Procureurs du Roi. t. I. Domaine de la Couronne eft inaliénable. t. I. Avantage qu'on auroit pu tirer de l'aliénation des menus taillis Domaine ne peut être inféodé fans la permiffion du Roi. E EAUX, principe d'équité qui doit faire régle dans l'ufage du cours des Faux. t. I. Décifions qui font en même tems preuves & conféquences de Bois. t. I. Affujettiffement de leur part à prendre des Lettres de provifion Utilité de vifiter fouvent les Bois Eccléfiaftiques. t. I. Ne peuvent chaffer perfonnellement. t. II. Maximes générales concernant l'administration de leurs biens. Sont affujettis à toutes les Loix des Ufufruitiers. t. II. Eccléfiaftiques, doivent avoir des Gardes-Bois reçus aux Maîtrises, Hiftoire de ce qui s'eft paffé avant qu'ils ayent été foumis à Ne peuvent faire de défrichement. t. II. Comme poffeffeurs de biens Seigneuriaux, font affujettis à la Le quart de leurs Bois eft de rigueur à réferver. t. II. On en fait une condition expreffe quand les Eccléfiaftiques Ne peuvent couper leurs Bois qu'à l'âge de vingt-cinq ans. Ne peuvent couper Baliveaux ni Futaye fans permiffion du Réflexions fur les abus en ce genre. t. II. Dans les cas de délits, devroient au moins toujours payer la Doivent ftipuler dans leurs Baux que les Fermiers fe confor- Sont fujets aux vifites des Grands-Maîtres & des Officiers des Réflexions générales fur la gestion des Eccléfiaftiques, en ma- Ecorcemens, font défendus. Différence des peines dans les diffé- rens cas. t. I. 1 Maniere d'écorcer fans inconvénient pour la confervation des Ecuiffemens, font particulierement défendus. t. I. Les Regiftres de leurs Gardes doivent être paraphés par les Maxime générale concernant les Engagemens. t. II. Ne peuvent jouir que des Taillis & de ce qui appartient à l'u- Ne peuvent fans permiffion couper Baliveaux, même pour Leurs Taillis doivent être vendus aux Siéges des Maîtrises. Bois engagés entre les mains de Gens de Main-morte, ne chan- Epices, ne peuvent être touchées qu'au Greffe. t. I. Vuu Page 192 193 202 ibid. 203 227 228 229 ibid. 232 233 239 262 608 609 440 21 220 131 132 144 148 150 152 97 35 263 |