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MM. le baron de Montbrun,
baron Morio de l'Isle,
préfets du palais.
M. le comte Lepic (O.

;-le baron de Vareigne, ; - le ; - de Valabrègue de Lawoestine, *,

), premier maréchal-des-logis.

MM. le baron Emile Tascher de la Pagerie; d'escadron en retraite, maréchaux-des-logis.

GOUVERNEMENT DES PALAIS.

Oppermann, chef

Gouverneur des palais des Tuileries, du Louvre et de l'Elysée, M. le général de division Alexandre (G. O. ). Gouverneur du palais de Saint-Cloud, M. le colonel comte de Thiéron (C.), député ; — du Palais-Royal, M. le général de brigade Deshorties de Beaulieu (G. O. *); de Saint-Cloud, N...; de Meudon, M. le colonel Gaudot-Paquet (O. *); — de Versailles, M. Dupons, ; de Trianon, M. Griffon (C.); - de Rambouillet, M. le général de brigade Besançon (C. *); -de Fontainebleau, M. le général de brigade de Polignac (C.); de Strasbourg, M. le colonel de Koenigsegg (O.); -de Compiègne, M. le général de brigade Lechesne (C.); -de Pau, M. le colonel Ibert (O. *).

*;

SERVICE DE LA CHAMBRE.

S. Exc. M. le duc de Bassano (G. O. *), sénateur, grand chambellan.

M. le comte de Baciocchi (O. ), surintendant des spectacles de la Cour, de la musique de la Chapelle et de la Chambre, premier chambellan.

MM. le duc de Tarente (O. ), député; le comte d'Arjuzon, *, député; le vicomte Olivier de Walsh; le marquis de Gricourt O.); le marquis de Chaumont-Quitry, , député; le comte Rodolphe d'Ornano (O. ), député; le comte de Labédoyère, député; le marquis de Conegliano. député; le vicomte de Laferrière; le baron Bulach; Roger de Riencourt, chambellans.

CABINET PARTICULIER DE S. M. L'EMPEREUR.

M. Mocquart (C. *), secrétaire de l'Empereur, chef du cabinet.
M. de Dalmas,, sous chef du cabinet.

SERVICE DES DONS ET SECOURS.

M. le docteur Conneau (C. ), directeur.
M. Peupin, *, directeur-adjoint.

N.

grand écuyer.

ÉCUYERS.

M. le général Fleury (C. ), aide-de-camp de l'Empereur, premier écuyer.

MM. Bachon,, le baron Bourgoing, , le comte d'Aiguesvives,

de Grammont, le comte Roger de Riencourt, le baron Lejeune, *, le comte de Castelbajac, écuyers ordinaires; de Burgh, écuyer

honoraire.

M. le comte d'Aure (O. ), écuyer-inspecteur.

VÉNERIE.

S. Exc. le maréchal Magnan ( G. *), sénateur, grand-veneur.
M. le Prince de la Moskowa (C.

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), aide-de-camp de l'Empereur,

), commandant des chasses

MM. le baron Lambert, le marquis de Latour-Maubourg, *, député, lieutenants de vénerie.

M. le baron Delage (O. ), lieutenant des chasses à tir.

CÉRÉMONIES.

S. Exc. M. le duc de Cambacérès (G. O. ), sénateur, grand-maitre des cérémonies.

MM. Feuillets de Conches (C. *); le baron de Lajus, *, intro ducteurs des ambassadeurs, maîtres des cérémonies.

MM. Jules Lecocq, *, le baron Sibuet, aides des cérémonies, secré taires à l'introduction des ambassadeurs.

TRÉSORERIE.

M. Bure,, trésorier général de la couronne.
M. Thélin, Charles, ☀, trésorier de la cassette.

MUSIQUE DE LA CHAPELLE ET DE LA CHAMBRE.

M. Auber (C.), membre de l'Institut, directeur.
SERVICE DE SANTÉ.

M. le docteur Conneau, (C), premier médecin de l'Empereur.
MAISON MILITAIRE DE S. M. L'EMPEREUR.

S. Exc. M. le maréchal Vaillant (G. ), sénateur, grand maréchal du palais, commandant la maison militaire.

M. Rolin (G. O. ☀), général de division, adjudant général du palais.

Aides-de-camp de l'Empereur: MM. le comte Roguet (G. O. ☀), général de division, sénateur; Niel (G. ), général de division, sénateur le comte de Goyon (C.), général de division; de Cotte (C.), général de division; Espinasse (C. *), général de division; de Failly (C. *), général de division; le comte de Montebello (C.), général de division: le baron de Béville (C.), général de brigade; le prince de la Moskowa (C. *), idem; Fleury (C. *), idem.

Officiers de la Maison remplissant provisoirement les fonctions d'aidesde-camp: MM. le marquis de Toulongeon, #, lieutenant-colonel; le comte Lepic (O. *).

Officiers d'ordonnance de l'Empereur: MM. Favé, , lieutenant"colonel; le baron de Méneval, , chef d'escadron; Schmitz (O.), idem; Brady,, capitaine; le vicomte Friant, idem ; Tascher de la Pagerie,, idem; le prince de la Tour d'Auvergne, idem; d'Arguesse,, idem; Davillier,, idem; Nompère de Champigny de Cadore,, lieutenant de vaisseau; S. A. le prince J. Murat, , lieutenant. *,

MAISON DE S. M. L'IMPÉRATRICE.

Grande-maitresse de la maison de S. M., Mme. la princesse d'Essling.

Dame d'honneur, Mme. la duchesse de Bassano.

Dames du palais Mmes. la comtesse Gustave de Montebello; la vicomtesse Lézay-Marnezia; la baronne de Pierres; la baronne de Malaret; la marquise de Las Marismas; la marquise de LatourMaubourg; la comtesse de Labédoyère; la comtesse de Lourmel; la comtesse de la Poèze; la comtesse de Rayneval; de Sancy (née Lefebvre-Desnouettes); de Sauley.

Dame lectrice, Mme. la comtesse de Pons de Wagner.

Grand-maître de la maison, S. Exc. M. le comte de Tascher de la Pagerie (G. ), sénateur.

*),

Premier chambellan, M. le comte Charles Tascher de la Pagerie,, député.

Chambellan, M. le vicomte Lézay-Marnezia, ☀.

Premier écuyer, M. le baron de Pierres, #.

Ecuyer, M. le marquis de Lagrange.

Secrétaire des commandements, M. Damas Hinard, *.

MAISON DES ENFANTS DE FRANCE.

Mme. l'amirale Bruat, Gouvernante.

Mmes Bizot et de Briancion, Sous-Gouvernantes.

SÉNAT.

Le Sénat est le gardien du pacte fondamental et des libertés publiques. Aucune loi ne peut être promulguée avant de lui avoir été soumise. Le Sénat s'oppose à la promulgation: 1. des lois qui seraient contraires ou qui porteraient atteinte à la constitution, à la religion, à la morale, à la liberté des cultes, à la liberté individuelle, à l'égalité des citoyens devant la loi, à l'inviolabilité de la propriété et aux principes de l'inamovibilité de la magistrature; 2.o de celles qui pourraient compromettre la défense du territoire. Le Sénat règle par un sénatus-consulte: 1.° la constitution des Colonies et de l'Algérie; 2.° tout ce qui n'a pas été prévu par la constitution et qui est nécessaire à sa marche; 3.o le sens des articles de la constitution qui donnent lieu à différentes interprétations. Ces sénatus-consultes sont soumis à la sanction de l'Empereur et promulgués par lui. Le Sénat maintient ou annule tous les actes qui lui sont déférés

comme inconstitutionnels par le gouvernement, ou dénoncés pour la même cause par les pétitions des citoyens. Le Sénat peut, dans un rapport adressé à l'Empereur, poser les bases d'un projet de loi d'un grand intérêt nationa!. Il peut également proposer des modifications à la constitution. Si sa proposition est adoptée par le pouvoir exécutif, il y est statué par un sénatus-consulte. Néanmoins, est soumise au suffrage universel toute modification aux bases fondamentales de la constitution, telles qu'elles ont été posées dans la proclamation du 2 décembre 1851 et adoptées par le peuple français. En cas de dissolution du Corps législatif et jusqu'à une nouvelle convocation, le Sénat, sur la proposition de l'Empereur, pourvoit, par des mesures d'urgence, à tout ce qui est nécessaire à la marche du gouvernement. L'Empereur convoque et proroge le Sénat; il fixe la durée de ses sessions par un décret. Les séances du Sénat ne sont pas publiques.

Le nombre des sénateurs nommés directement par l'Empereur ne peut excéder cent-cinquante. Le Sénat se compose: 1.o des cardinaux, des maréchaux, des amiraux; 2.° des citoyens que l'Empereur juge convenable d'élever à la dignité de sénateurs. Les sénateurs sont inamovibles et à vie. Une dotation annuelle et viagère de 30,000 fr. est affectée à la dignité de sénateur. Le président et les vice-présidents du Sénat sont nommés par l'Empereur et choisis parmi les sénateurs; ils sont nommés

pour un an.

BUREAU DU SÉNAT.

Président, S. Exc. M. Troplong G. ), premier président de la cour de cassation, membre du conseil privé.

Premier vice-président, N...

Vice-présidents, MM. le maréchal comte de Baraguey d'Hilliers (G.); le comte Régnault de St.-Jean-d'Angély (G. ); le maréchal Pélissier, duc de Malakoff (G. ), membre du conseil privé.

Grand-référendaire, M. le général de division marquis d'Hautpoul (G).

Secrétaire du Sénat, M. le baron de Lacrosse (C. *).

PRINCES DE LA FAMILLE IMPÉRIALE.

S. A. I. le maréchal prince Jérôme-Napoléon (G. *).

S. A. I. le général prince Napoléon (G. *), chargé du ministère de l'Algérie et des Colonies.

PRINCES DE LA FAMILLE CIVILE DE L'EMPEREUR.

S. A. I. le prince Louis-Lucien Bonaparte (O. *).

S. A. I. le prince Lucien Murat (G. *).

SÉNATEURS De droit.

LL. EEm. NN. SS. le cardinal de Bonald (C.), archevêque

de Lyon; le cardinal Mathieu (C. ), archevêque de Besançon, le cardinal Gousset (C.), archevêque de Reims; le cardinal Dupont (C. *), archevêque de Bourges; le cardinal Donnet (C. *); archevêque de Bordeaux; le cardinal Morlot (C. ), archevêque de Paris

MM.

Le comte Reille (G. ), maréchal de l'Empire.

Vaillant (G.

),

idem.

ministre de la guerre.

Magnan (G.), maréchal de l'Empire, commandant en chef de l'armée de Paris.

Le comte de Castellane (G. ), maréchal de l'Empire, commandant en chef de l'armée de Lyon.

Le maréchal comte Baraguay-d'Hilliers (G. ).
L'amiral de Parceval-Deschenes (G. *).

L'amiral Hamelin (G.

), ministre de la marine.

Le maréchal Pélissier (G. ), duc de Malakof.

Le maréchal comte Randon (G. ☀).

Le maréchal Canrobert, François (G. *).

Le maréchal Bosquet (G. *).

[blocks in formation]

Le général de division baron Achard (G. ☀), ancien membre de l'assemblée législative.

Le général de division marquis d'André (G. O.

Le marquis d'Audiffret (G. O.

).

), présid. à la cour des comptes.

Le général de division de Bar (G. O.), ancien membre de l'As

semblée législative.

Le marquis de Barbançois (O. ).

Le vicomte de Barral (O. ).

Barrot, Ferdinand (C), ancien ministre.

Barthe (G.), premier président de la cour des comptes.

Le duc de Bassano (G. O. *).

Le duc de Bauffremont (C. *).

Le comte Hector de Béarn (G. O.

), ancien ministre plénip.

Le comte de Beaumont (de la Somme) (O. ), ancien membre

de l'Assemblée législative.

Le prince de Beauveau (O. *), ancien pair de France.

Le marquis de Belbeuf (O.

cour d'appel de Lyon.

), ancien premier président de la

Berger (G. O. ), ancien préfet de la Seine.

Berthier (Charles), prince de Wagram, *.
Billaut (G. O. ), ancien ministre de l'intérieur.
Le marquis de Boissy (O. *).

Bonjean (C.).

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