Le baron de Bourgoin (G. O. ), ancien ambassadeur. Bret (G. O. ), ancien préfet du Rhône. Le comte de Breteuil (C.), ancien pair de France. Le duc de Cambacérès (G. O. ), ancien pair de France. Carrelet (G. ), général de division, ancien commandant de la 1re division militaire. Le comte de Casabianca (C. Le marquis de Castelbajac (G. ), ancien ministre d'État. O. ), général de division. ), membre du conseil d'amirauté Le vice-amiral Cécille (G. O. ). Le baron Chapuys de Montlaville (O. ☀), ancien préfet. ). Le baron de Chassiron (O. ), ancien député. Le comte François Clary (O. ). Le général de division marquis de Cramayel (G. O. ☀). Le baron de Crouseilhes (C. ), ancien ministre de l'instruction publique, ancien membre de l'Assemblée législative. Le comte Curial, , ancien membre de l'Assemblée législative. Dariste (O. ). Delangle, ☀, ancien premier président de la cour impériale de Paris, ministre de l'Intérieur. Doret (C.) capitaine de vaisseau. Dumas (G. O. ), ancien ministre de l'agriculture et du commerce, membre de l'Institut. Dupin ainé (G.), procureur général à la Cour de cassation. Le baron Charles Dupin (G. O.), membre de l'Institut, ancien membre de l'Assemblée législative. Marquis d'Espeuilles, *. Elie de Beaumont (C.), membre de l'Institut. Favre (Ferdinand (O. ). Le comte Fialin de Persigny (G. O. ), anc. min. de l'intérieur. Le général de division, comte de Flahaut (G.), ancien ministre. Le général de division Foucher (G. O. *). Achille Fould (G. ), ministre de la maison de l'Empereur, ancien membre de l'Assemblée législative. Le baron de Fourment, ☀, ancien membre de l'Assemblée législat. Le marquis Ernest de Girardin,, anc. membre de l'Assemblée lég. Le baron Grivel (G. *), vice-amiral. Le baron Gros, ministre plénipotentiaire de France en Chine. Le général de division Guesviller (G. *). . Le général de division marquis de Grouchy (G. O. ). Le baron de Heeckeren, . Le général de division marquis d'Hautpoul (G. ), ancien ministre de la guerre, ancien membre de l'Assemblée législative. Herman (O. .), ancien conseiller d'Etat. Hubert Delisle, , ancien gouverneur de la Réunion. Le vice-amiral baron Hugon (G. *). Le général Husson (G.-O.), anc. membre de l'Assemblée lég. Le général de division Korte (G. ☀). Le baron de La Crosse (C.), ancien ministre des travaux publics, ancien membre de l'Assemblée législative. De Ladoucette, ancien membre de l'Assemblée législative. Le général de division vicomte de la Hitte (G. ), ancien ministre des affaires étrangères, président du comité d'artillerie. A Laity (C.), ancien préfet. Le général de division comte de Lalaing d'Audenarde (G. *). Le comte Achille de Lamarre (0. *). Le général de division marquis de Laplace (G.-O. *). Le marquis Larabit (C.), ancien député. législative. Le marquis de La Roche Lambert. Le marquis de Lavalette (G.-O. ), ancien membre de l'Assemblée ), ancien ambassadeur. Le général de division marquis de Lawoestine (G. ), commandant la garde nationale de Paris. Lebrun (O. ), ancien pair, membre de l'Institut. Lefebvre-Duruflé (C.), ancien ministre des travaux publics. Le comte Le Marrois (O.), ancien membre de l'Assemblée législ. Le comte Lemercier, Louis (C.), ancien pair de France. Le vice-amiral Le Prédour (G. O.) Le baron Le Roy de Boisaumarie (C. ☀). Leroy de Saint-Arnaud (O. ), ancien conseiller d'Etat. Le général de division Létang (G. *). Le général de 5ivision Le Vasseur (G. *). Leverrier (C.), membre de l'Institut, ancien membre de l'Assemblée législative. Le général de division Lyautey (G. O. d'artillerie. Le général de Mac Mahon (G. *). ), membre du comité ), ministre des finances. Magne (G. Marchant (du Nord) (O. ), ancien membre de l'Assemblée législ. De Maupas (C. *), ancien ministre. De Mazenod (O. ), évêque de Marseille. De Mésonan (C.). Mimerel (C. ✯, ancien membre de l'Assemblée législative. Le général de division de Montréal (G.-O. Le duc de Mortemart (G. ). S. A. Le prince Lucien Murat (G. *). Le général de division Niel (G. ☀). ). Le général de division comte Ordener (G.-O. *). Le général de division comte d'Ornano (G. *), ancien membre de l'Assemblée législative. Le duc de Padoue, , ancien conseiller d'Etat. Le général de division Le Pays de Bourjolly (G. *). Le duc de Plaisance ( G. ), ancien pair de France, grand chance lier de la Légion-d'Honneur. Le général Piat (G. O. ). Piétry (G. O.), ancien préfet de police. Poinsot (G. O. ), membre de l'Institut. Le pr. Poniatowski (Joseph-Michel-Xavier-François-Jean) (G.-O.). Le comte Portalis (G. ), anc. prem. prés. de la cour de cassation Le général de division comte Regnault de Saint-Jean-d'Angély, (G. *), ancien ministre de la guerre, ancien membre de l'Assemblée législative. Le marquis de la Rochejacquelin (O. *). Le général de division comte Roguet (G. O. *). Le vice-amiral Romain Desfossés (G.-O. ), anc. min. de la marin. Le général de division de Rostolan (G. ☀). Rouher (G. O. ), ministre des travaux publics. Le général de division duc de Saint-Simon (G. ), ancien pair de France. Le général de division comte de Schramm (G. ), ancien ministre de la guerre, président du comité d'infanterie. Le comte de Ségur d'Aguesseau (O. ), ancien membre de l'Assemblée législative. Le comte Siméon (C. ), anc. membre de l'Assemblée législative. De Sivry (O.), ancien préfet. Le vicomte de Suleau (C.), ancien préfet. Le général comte Louis Tascher de la Pagerie (G. *). Amédée Thayer (O. ), membre de la commiss. mun. de la Seine. E. Thayer (G. ), ancien directeur général des Postes. Le baron de Thieullen (C.), ancien député. De Thorigny (C. *), ancien ministre, Thourangin (G.-O. ), ancien conseiller d'Etat. Le duc de Trévise (C.). Troplong (G.), premier président de la cour de cassation Le marquis de Turgot (G. O. ), anc. min. des affaires étrangères. Le baron de Varennes (C. ), ancien ministre plénipotentiaire. Le comte de Villeneuve de Chenonceaux (O. ). Le comte Colonna Walewski (G. ), min. des affaires étrangères. CORPS-LÉGISLATIF. Elu les 21 et 22 juin, 6 et 7 juillet 1857, en vertu du décret organique du 2 du même mois. Il y a un député au Corps législatif à raison de trente-cinq mille électeurs; l'élection a pour base la population; les députés sont élus par le suffrage universel, sans scrutin de liste; ils reçoivent une indemnité; ils sont nommés pour six ans. Le Corps législatif discute et vote les projets de loi et l'impôt. Tout amendement adopté par la commission chargée d'examiner un projet de loi est envoyé sans discussion, au Conseil-d'État, par le président du Corps législatif. Si l'amendement n'est pas adopté le Conseil-d'État, il ne peut pas être soumis à la délibération du Corps législatif. Les sessions ordinaires du Corps législatif durent trois mois; ses séances sont publiques; mais la demande de cinq membres suffit pour qu'il se forme en comité secret. Le compte-rendu des séances du Corps législatif, est soumis, avant sa publication, à une commission composée du président du Corps législatif et du président de chaque bureau. par Le président et les vice-présidents du Corps législatif sont nommés par l'Empereur, pour un an; ils sont choisis parmi les députés. Les ministres ne peuvent être membres du Corps législatif. Aucune pétition ne peut être adressée au Corps législatif. L'Empereur convoque, ajourne, proroge et dissout le Corps législatif. En cas de dissolution, l'Empereur doit en convoquer un nouveau dans le délai de six mois. BUREAU DU CORPS LÉGISLATIF. Président, S. Exc. M. le comte de Morny (G. *), membre du conseil privé. Vice présidents, MM. Schneider (G. O. ); Réveil (O. ☀). Membres. AIN. MM. le comte Lehon; le comte de Junage, ; Bodin. AISNE. MM. Hébert, ; le comte de Cambacérès; Baudelot ; Geoffroy de Villeneuve, . ALLIER. MM. le baron de Veauce, ALPES (Hautes). M. Faure(O. ARDÈCHE. MM. le général d'Autheville (C. ); le comte de Rochemure, le comte Boissy d'Anglas (C.). ARDENNES. MM. Riché, ; de Ladoucette (Eugène) ☀. ARRIÈGE. MM. Didier; Busson. AUBE. MM. le vicomte de Rambourg; de Maupas, *. AUDE. MM. Roque-Salvaza, ☀; Alengry (O.). AVEYRON. MM. Girou de Buzareignes, Calvet-Rogniat, *; Auguste Chevalier, *. BOUCHES-DU-RHÔNE. MM. Canaple,; Rigaud (O. ); le baron Laugier de Chartrouse. CALVADOS. MM. Vautier, Abel, le comte d'Houdetot, (C. *); Rénée, *; le marquis de Caulaincourt, (0. ). CANTAL. MM. de Parieu, (O. Creuzet. ): CHARENTE. MM. N...; Tenière; André. CHARENTE INFÉRIEURE. MM. le général baron Vast-Vimeux, (G.-O.); le comte de Chasseloup-Laubat (C. *); le baron Eschassériaux, ; le vicomte Anatole Lemercier, *. CHER. MM. le comte de Nesle; CORRÈZE. MM. Lafond; le baron CÔTE-D'OR. MM. Vernier, ; Julien Ouvrard: Louis Bazile, #. CÔTES-DU-N. MM. le Gorrec; le comte de Champagny de Cadore, ; le vicomte de Latour; de Cuverville. CREUSE. MM Delamarre (O. ☀); Sallandrouze de Larmonaix (0.). DORDOGNE. MM. Paul Dupont ; Adolphe de Belleyme, ; Dusolier,; Taillefer, *. DOUBS. MM. le marquis de Conégliano; Latour Dumoulin, (O. #). DROME. MM. Sapey, (O. *); Monier de la Sizeranne (O. *), Morin, *. EURE. MM. le duc d'Albuféra ; le marquis de Blosseville; le comte d'Arjuzon, ☀. EURE-ET-LOIR. MM. le baron Reille, (O. ); le colonel Normand (C. *). FINISTÈRE. MM. de Couëdic; Conseil, ; le comte de Tromelin, (O.); Bois de Mouzilly. GARD. MM. Pérouse, ; le comte de Tascher de la Pagerie; André, *. GARONNE (Haute). MM. le comte de Tauriac, ; de Perpessac, *; Massabiau, *; Duplan, (0. *). GERS. MM. Belliard, ; le comte Frédéric de Lagrange, ; Granier de Cassagnac (0.). GIRONDE. MM. Curé; le baron Travot, le colonel Tiérion (C); baron Roguet; Arman, HERAULT. MM. Doumet (O. ); Roulleaux-Dugage (C.); Cazelles (0.1. ILE-ET-VILAINE. MM. le marquis de Piré; le comte de Caffarelli, *; Le Harivel; Duclos (Ed.) |