TRAITÉ

DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE

DES THÉATRES

TYPOGRAPHIE HENNUYER, RUE DU BOULEVARD, 7. BATIGNOLLES.

Boulevard extérieur de Paris.

IGNOLLES.

DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE

DES THÉATRES

PRÉCÉDÉ D'UNE INTRODUCTION

ET

CONTENANT L'ANALYSE RAISONNÉE DES DROITS ET OBLIGATIONS
des directeurs de théâtres vis-à-vis de l'administration,

DES

ACTEURS, DES AUTEURS ET DU PUBLIC;

AVEC UN APPENDICE

SUR LA PROPRIÉTÉ DES OUVRAGES DRAMATIQUES

et la collection

DES LOIS, DÉCRETS, AVIS DU CONSEIL D'ÉTAT, ORDONNANCES ROYALES,
ARRÊTÉS ET ORDONNANCES DE POLICE

concernant tous les théâtres.

PAR

M. ADOLPHE LACAN,

DOCTEUR EN DROIT, AVOCAT A LA COUR IMPÉRIALE DE PARIS,

ET

M. CHARLES PAULMIER,

Avocat à la Cour impériale de Paris, ancien députe.

TOME II.

PARIS

DURAND, LIBRAIRE-ÉDITEUR, RUE DES GRES, 5.

1853