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Paris. Imprimé par E. THUNOT et C, rue Racine, 26.

DU COURS

DE DROIT PUBLIC

ET ADMINISTRATIF

PROFESSÉ A LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS

PAR A. BATBIE

ANCIEN AUDITEUR AU CONSEIL D'ÉTAT
PROFESSEUR SUPPLÉANT A LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS
AVOCAT A LA COUR IMPÉRIALE

DEUXIÈME ÉDITION

Revue et considérablement augmentée

PARIS

COTILLON, ÉDITEUR, LIBRAIRE DU CONSEIL D'ÉTAT

6, rue Saint-Hyacinthe (au coin de la rue Soufflot)

722

1864

PRÉFACE

DE LA NOUVELLE ÉDITION.

Nous publions une nouvelle édition de l'ouvrage qui a paru en 1864 sous le titre d'Introduction générale au droit public et administratif. Ce titre n'ayant pas suffisamment montré le but auquel nous tendions, nous l'avons modifié pour prévenir toute ambiguïté à l'avenir. Le mot Introduction avait fait croire que notre ouvrage était écrit au point de vue historique et philosophique. Aussi ceux qui avaient besoin d'un livre élémentaire n'avaient-ils pas l'idée d'étudier un ouvrage qu'ils ne croyaient pas fait pour eux; d'un autre côté, les lecteurs qui cherchaient des notions d'histoire et de philosophie appliquées à l'administration, étaient fort déçus lorsqu'ils rencontraient un précis de la législation actuellement en vigueur. Le nouveau titre (Précis du cours de droit public et administratif) indique, aussi nettement que possible, que le tome premier de l'ouM153644

I.

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vrage est un traité élémentaire, destiné à ceux qui commencent leurs études de droit administratif. Il est en raccourci la substance de l'ouvrage entier, dont il indique le plan général et présente dans une vue d'ensemble les nombreux développements. Les lecteurs pourront l'utiliser soit pour commencer leur initiation, soit à la fin de leurs travaux pour résumer les résultats de leurs études. L'auteur l'emploie, lui-même, comme guide de l'enseignement dont il a été chargé; il le suit aussi pas à pas dans la composition des volumes qui formeront son Traité théorique et pratique.

La nouvelle édition n'est pas une reproduction pure et simple de la première. Les observations qui nous ont été faites par des amis bienveillants, l'adoption d'un nouveau programme par le Conseil impérial de l'Instruction publique et nos propres réflexions nous ont conduit à faire des remaniements nombreux et, sur quelques points, des changements profonds. Certaines matières n'étaient pas assez développées; nous avons complété les notions insuffisantes et dégagé notre pen

sée

par des explications plus détaillées. En cherchant à éviter la longueur, nous étions plus d'une fois tombé dans l'obscurité; en fuyant les mots inutiles nous avions, outre mesure, condensé les idées dans des phrases trop chargées. Nous nous sommes efforcé de rendre notre travail plus accessible aux lecteurs pour lesquels nous avons

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