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" Pontoise. 1927, in-8°. p. 119-120). présence de l'assemblée, le serment de maintenir de tout son pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la nation, à la loi et au Roi... "
La Révolution dans les Vosges: revue d'histoire moderne - Page 133
1912
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Mercure françias, Issues 49-52

1789 - 602 pages
...publiquement à i'Administration du District , entre les mains de celui qui présidera, le serinent de maintenir de tout son pouvoir la Constitution du Royaume, d'être fidèle à la Nation , au Roi et à la Loi, et de remplir avec zèîe et courage les fonctions civiles et politique^ qui...
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Recherches historiques sur la ville d'Orléans, Part 2

Denis Lottin - 1838 - 966 pages
...24 août 179o. M. Thenasy, nommé président du tribunal, a, en élevant la main, prêté le serment de maintenir de tout son pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, «t de remplir avec exactitude et impartialité les fonctions de son office. Les quatorze...
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Bibliographie historique de la ville de Lyon, pendant la Révolution ...

Pierre-Marie Gonon - France - 1844 - 560 pages
..., jurons , sur l'autel de la patrie et en présence de l'EtreSuprême , de maintenir de tout notre pouvoir la Constitution du royaume , d'être fidèle à la Nation , à la Loi et au Roi, d'exécuter et de faire exécuter les décrets de l'Asssemblée nationale sanctionnés...
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Histoire de Toulon, depuis 1789 jusqu' au consulat, d'après les ..., Volume 1

Dominique Marie Joseph Henry - Toulon (France) - 1855 - 488 pages
...discours encore, « le maire se leva, se découvrit et jura , en présence de tous les citoyens actifs, de maintenir de tout son pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation , à la Loi et au Roi et de bien remplir ses fonctions. » (Procès-verbal de la séance ). — Ce même serment...
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Revue historique, littéraire et archéologique de l'Anjou

Anjou (France) - 1874 - 460 pages
...deuxième membre de la municipalité de Beaufort, et le 7 février suivant le prieur prêtait serment de maintenir de tout son pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de bien remplir ses fonctions (3). (1) Archives municipales de Beau/art, série BB...
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Précis des travaux

Académie de Stanislas (Nancy, France) - 1875 - 1076 pages
...Carrara, par M. Lncicu Adam. Nancy, 1872. 14 décembre 1789) : «Je jure de maintenir, de tout mon pouvoir, la Constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Koi, et de bien remplir mes fonctions. » Le corps municipal et tous les citoyens groupés...
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Mémoires de l'Académie de Stanislas

1876 - 484 pages
...Massa-Carrara, par M. Lucien Adam. Nancy, 1872. 14 décembre 1789) : «Je jure de maintenir, de tout mon pouvoir, la Constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de bien remplir mes fonctions. » Le corps municipal et tous les citoyens groupés...
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Révolution française. Lyon en 1789 notes & documents, publ. par A ..., Volume 2

Albert Metzger, Joseph Fréeric L. Vaesen - 1882 - 244 pages
...l'assemblée, chacun individuellement, entre les mains du président, le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi ; de choisir en leur âme et conscience les plus dignes de la'confiance publique, et...
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Annales de la Société Historique et Archéologique du Gâtinais, Volume 4

Société Historique et Archéologique du Gâtinais, Fontainebleau - Gâtinais (France) - 1886 - 368 pages
...canton. Le président et le secrétaire ont prêté le serment suivant : Je jure de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution du royaume, d:être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, de choisir en mon âme et conscience les plus dignes de la confiance publique, et de...
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Mémoires, Volume 4

Société des lettres, des sciences, des arts, de l'agriculture et de l'industrie de Saint-Dizier - Science - 1887 - 506 pages
...l'église des Capucins, chacun de ses membres prêta le serment prescrit par l'art. 48 du décret, de maintenir de tout son pouvoir la constitution du...royaume, d'être fidèle à la nation, à la loi, au roi et de bien remplir ses fonctions. Dès sa première réunion, le corps municipal avait choisi pour...
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