 | France - 1790 - 864 pages
...Révolutions de Paris », DETAILS Du 6 AU i3 FÉVRIER 1790. Du Serment Civique. « JE jure d'être fidelle à la nation , à la loi , au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assembléenatioua'le, et acceptée par le roi ». Tel est le serment qui a été... | |
 | 1790 - 476 pages
...donna l'exemple; il ouvrit la cérémonie, monta à la Tribune et dit : •• Je jure d'être fidèle à la Nation, à la « Loi, au Roi , et de maintenir de tout mon « pouvoir la Constitution décrétée par l'As« semblée Nutionale , et acceptée par le « Roi. » Cette formule servit à... | |
 | Louis-Philippe-Albert d' Orléans (Comte de Paris.) - 1800 - 310 pages
...portois dans mon cœur le serment que ma bouche va prononcer en ce moment. « Je jure d'être fidèle 3 la nation , à la » loi, 'au Roi, et de maintenir de tout » mon pouvoir la constitution décrétée par » rassemblée nationale et acceptée par le » Roi. » Nota. On trouve à la suite... | |
 | Louis Philippe Joseph d' Orléans - 1802 - 248 pages
...portais dans mon cœur le serment que ma bouche va prononcer en ce moment : « Je jure d'être fidèle à la nation , » à la loi, au roi, et de maintenir, de » tout mon pouvoir , la constitution D> décrétée par l'assemblée nationale 33 et acceptée par le roi. » Cependant les crimes commis... | |
 | Joseph Geneviève comte de Puisaye - France - 1803 - 400 pages
...qu'un décret ordonna que chacun des membres prêterait à l'instant même, le serment d'être fidèle à la nation; à la loi, au Roi; et de maintenir de tout son pouvoir, la constitution dé* crétée par rassemblée et acceptée par le Roi. La foi des promesses... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1818 - 472 pages
...adopta l'appel nominal, et le président proclama la formule ci-après : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi, au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par, l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. » M. Bureaux de Pugy, président,... | |
 | Jean-Paul Rabaut, Jean-Paul Rabaut-Saint-Etienne, Charles Lacretelle - France - 1818 - 360 pages
...prêter le serment civique. V. Le serment civique est: Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume , décrétée par l'assemblée nationale constituante aux années 1789, 1790 et 1791. VI. La... | |
 | Lallement (M., Guillaume) - Constitutional history - 1819 - 452 pages
...le serment civique. 5. Le serment civique est : Je jure d'être Jldèle a la nation , à fa loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution du royaume décrétée par V Assemblée nationale constituante aux années 1789 , 1790 et 1791. 6. La... | |
 | France - Constitutional history - 1840 - 408 pages
...24 juin 1793, art. 4. 5. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume, décrétée par !' assemblée nationale constituante aux années 1789, 1790 et 1791. G. La... | |
 | abbé Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard - France - 1820 - 864 pages
...vœu général, d'accord avec le sien, a consacré le principe. Chaque député jure d 'être fidèle à la nation, à la loi, au roi, et de maintenir de tout ion pouvoir la constitution décrétée par Fassemhlée nationale , et acceptée par le roi. C'est... | |
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Je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution du Royaume, décrétée par l'Assemblée Nationale Constituante aux années 1789, 1790 et 1791. 
