 | France - Taxation - 1761 - 776 pages
...Regiftre'e tn la Cour des Aydes le 30. Mars 1744. LO UIS , par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces présentes Lettres verront » SALUT. Le Roi notre très - honoré Seigneur & bifayeul , suroît par fbn Edit du mois de Mars 1703. créé en... | |
 | France - 1861 - 828 pages
...« Louis, par la grâce de Dieu, empereur et roi très-chrétien de* France et de Navarre, à tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Le patriarche d'Antioche et les Maronites chrétiens établis dans le mont Liban nous ont fait représenter que depuis un temps immémorial... | |
 | France - France - 1774 - 752 pages
...Finances, de faire preuve de Nofeleflfe. 27» 24. Mars 1744. LOUIS par la grâce de Dieu , Roy de France & de Navarre : A tous ceux qui ces présentes Lettres verront ,. SALUT. Le feu Roy nôtre très-honoré Seigneur & jBHaïeui: aïant par fon Edit du mois de Juillet lyoz. créé... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1802 - 524 pages
...\5Novembre 1774, e£ ratifié par le Roi' le 9 Avril 1776 ». JLJOUIS , par la grace de Dieu , roi de France et de Navarre: A tous ceux qui ces présentes lettres verront, SALUT. Le sieur FABRY, subdélégué de l'intendance de Tîourgogne en la ville et pays de Gex, ayant signé,... | |
 | Europe - 1802 - 522 pages
...ej1trc TEspagne et le Portugal le 1l Mars 1778, du *8 Août t783. JL/ou1s, par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre: A tous ceux qui ces présentes lettres Srerront, SALUT. Comme notre cher et bien-aimé le. Sr. ARMAND-MARC, COMTE DE MONTMORIN DE S'. HEREAI,... | |
 | Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - Finance - 1808 - 482 pages
...Versailles le 3o décembre 1761 ; régistrée en la Cour des ^ ides. J_jO uis , par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes lettres verront : Salut. Le désir de diminuer pour l'avenir les fraix que nos sujets taillables ont êté dans le cas de faire... | |
 | Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - 1808 - 496 pages
...Versailles le 3o décembre 1761 ; régistrée en la Cour des Aides. LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France et de' Navarre : A tous ceux qui ces présentes lettres verront : Salut. Le désir de diminuer pour l'avenir les fraix que nos sujets taillablcs ont été dans le cas de faire... | |
 | Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - Finance - 1809 - 524 pages
...Parlement, le Roi tenant son Lit de Justice, lesdils jour et an (i). Louis , par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes Lettres verront; Salut. Nous sommes informés que depuis plusieurs jours, des brigands attroupés se répandent... | |
 | 1814 - 418 pages
...ressources, et surtout plus de stabilité. NOUVELLES POLITIQUES. Louis , par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre , A tous ceux qui ces présentes lettres verront , salut ; En remontant sur le trône de nos ancêtres, nous avons retrouvé nos droitsdans... | |
 | Paris (France) - 1814 - 854 pages
...ressources, et surtout plus de stabilité. NOUVELLES POLITIQUES. Louis , par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre , A tous ceux qui ces présentes lettres verront , salut ; En remontant sur le trône de nos ancêtres, nous avons retrouvé nos droits dans... | |
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Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes lettres verront, Salut. 
