 | Saint Albin Berville, François Barrière - France - 1823 - 424 pages
...exception , prêteront individuellement dans leurs sections respectives le serment d'être fidèles à la nation , de maintenir la liberté et l'égalité , et de mourir en les défendant; et il leur sera donné acte de leur serment. ART. 2. Nul fonctionnaire public ne sera admis à prêter... | |
 | France - 1823 - 412 pages
...exception , prêteront individuellement dans leurs sections respectives le serment d'être fidèles à la nation , de maintenir la liberté et l'égalité , et de mourir en les défendant ; et il leur sera donné acte de leur serment. ART. 2. Nul fonctionnaire public ne sera admis à prêter... | |
 | 1823 - 404 pages
...exception, prêteront individuellement dans leurs sections respectives le serment d'être fidèles à la nation , de maintenir la liberté et l'égalité , et de mourir en les défendant ; et il leur sera donné acte de leur serment. ART. 2. Nul fonctionnaire public ne sera admis à prêter... | |
 | 1824 - 448 pages
...précédé d'un serment solemnel, par lequel tous les députés allobroges promirent d'être fidèles à la nation, de maintenir la liberté et l'égalité, et de mourir en les défendant. L'assemblée décréta ensuite l'abolition de la royauté, des prétentions de la cour de Turin sur... | |
 | Amédée Doppet - France - 1824 - 446 pages
...précédé d'un serment solemnel, par lequel tous les députés allobroges promirent d'être fidèles à la nation, de maintenir la liberté et l'égalité, et de mourir en les défendant. L'assemblée décréta ensuite l'abolition de la royauté, des prétentions de la cour de Turin sur... | |
 | Saint Albin Berville, François Barrière - France - 1824 - 448 pages
...précédé d'un serment solemnel, par lequel tous les députés allobroges promirent d'être fidèles à la nation, de maintenir la liberté et l'égalité , et de mourir en les défendant. L'assemblée décréta ensuite l'abolition de la royauté, des prétentions de la cour de Turin sur... | |
 | Paris (France) - 1832 - 680 pages
..., par une proclamation du 8 février 1793, prèslîiivirent à tous les ecclésiastiques le serment de maintenir la liberté et l'égalité, et de mourir en les défendant. Le chapitre de Genève s'assembla le 1 3 février, sous la présidence de M. de Thiollaz, et rédigea... | |
 | France - 1840 - 854 pages
...illimités qui leur ont été transmis; et après avoir prêté successivement le serment d'être lidèles à la nation , de maintenir la liberté et l'égalité , et de mourir en la défendant ; se rappelant avec indignation les injustes provocations du ci-devant despote, connu... | |
 | Alexis-Joseph Delbos - France - 1853 - 486 pages
...premier. De ce nombre était celui de liberté et d'égalité. Il était conçu en ces termes : Je jure d'être fidèle à la nation , de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir pour leur défense. Il fut prescrit, en août 1792, lorsque se déchaînait la plus grande... | |
 | Michel Joseph P. Picot - 1856 - 554 pages
...district l'extrait de la », prestation devant sa municipalité, d; être fidèle à la na» lion, de maintenir la liberté et l'égalité, et de mourir en « les défendant. » Les religieuses qui sont, par cet article, •formellement exceptées de la nécessité du serment,... | |
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Tous les citoyens , sans exception , prêteront individuellement dans leurs sections respectives le serment d'être fidèles à la nation , de maintenir la liberté et l'égalité , et de mourir en les défendant ; et il leur sera donné acte de leur... 
