Memorial alphabetique des matieres des eaux et forêts, pesches et chasses: avec les edits ordonnances, déclarations, arrests et reglemens rendus jusqu'a present sur ces matieres : ensemble les modeles des actes des grand-maistres & des autres officiers des eaux & forêts, & des instructions pour les gardes, &c

Chez T. Legras, 1737 - Fishery law and legislation - 840 pages

Décembre 1694 Lettre de compatibilité 332 30 Décem	6

Septembre 9 Septembre 1692 autre Arreft qui fait défenſes aux Officiers de la Table de	9

Novem 18 Novembre 1702 autre Arreft qui fait défenſes à toutes perfonnes de simmifcer	18

Février 1695 autre Arreft portant que les fommes que les Huiffiers de la Maî 19 Février	19

Août 20 Aouft 1700 autre Arreft qui porte que les taillis de la Terre de Montreal	20

Juin 1704 autre Arreft portant que les Greffiers des Préfentations les Huiffiers 21 Juin	21

de Marbre de recevoir les appellations des Sentences Jugemens des Grands	26

bre 1700	40

miffion de Sa Majefté aux Officiers des Tables de Marbre de prendre con	480

bre 1665	524

1671	537

Février 12 Fevrier 1671 Arreft du Confeil dEtat concernant les réſidences actuelles	647

Aouft 1704 autre Arreft qui défend aux Secretaires des GrandsMaîtres de déli s Aoûs	675

Décembre 1704 autre Arreft qui défend aux Beneficiers Ecclefiaftiques 30 Décem	696

Mars 1702 autre Arreft qui regle les formalitez à obferver pour la coupe des 12 Mars	710

Septembre 1705 autre Arreft qui ordonne que les Adjudicataires des Bois du Septem	1

dans les fonctions des Arpenteurs créez en titre V Arpenteurs	56

Janvier 25 Janvier 1701 autre Arreft qui ordonne que Monfieur de Bournonville les	87

Mars 1695 autre Arreft qui décharge le Procureur du Roi le Greffier de la Maî 8 Mars	211

Aouft 1695 autre Arreft portant défenſes aux Fermiers des Domaines à tous 23 Août	218

Octobre 1695 autre Arreft qui décharge les Officiers des Eaux Forefts de lar 15 Octobre	225

3	240

17	284

1j Février 13 Février 1703 autre Arteft rendu contre le Maître Particulier de la Maîtriſe	302

Août	308

Juin 12 Juin 1703 autre Arreft rendu en confequence defdits deux précedens Arrefts	321

DES EDITS ORDONNANCES DECLARATIONS	404

Premier Mai 1696 autre Arreft qui défend au Fermier des Aydes de Beauvais à 1	424

Paris fera rapporté pour être caffé fait défenfes aufdits Officiers de faire des	437

Juillet 1696 autre Arreft qui caffe lOrdonnance des Echevins de Cambray per 10 Juilles	443

Janvier 1698 autre Arreſt concernant la chaſſe aux loups renvoyée au Grand 14 Janvier	465

Edit relatéen larticle 5 du Reglement general du Confeil ciaprès	470

Mai 1701 autre Arreft qui fait défenfes aux Chevaliers de lOrdre de Malthe	3

Septem 5 Septembre 1693 autre Arreft qui décharge le Maître Particulier de Senlis de	5

Mars 1698 autre Arreft rendu entre les Maîtres Particuliers les Lieutenans des 7 Mars	7

Juillet 9 Juillet 1671 autre Arreft de Reglement concernant le Fermier General des	9

Décembre Décembre 1693 Edit de fuppreffion des premiers HuiffiersAudienciers des Jurif	12

Mars 1706 Arreft du Parlement qui maintient les Juges des Seigneurs Hauts 18 Mara	18

Janvier 1700 autre Arreft qui confirme les Officiers des Maîtrifes dans leurs pri 19 Janvier	19

1671	20

fon fief pour la contribution à larriereban 396	22

Mars 24 Mars 1704 autre Arreft dudit Confeil qui détaille les Minutes des Greffes	24

Juin 1706 autre Arreft qui fupprime les fonctions des Officiers des Eaux Fo 29 Juin	29

Mars 1700 autre Arreft qui maintient les Officiers de la Maîtrife de Salins en 30 Mars	30

Décem 31 Décembre 1701 autre Arreft qui ordonne que le fieur Maçon Lieutenant en	31

bre 1694	39

les fuivantes	40

Février 1707 autre Arreft concernant les Informations de vie mœurs des Offi 26 Février	76

Title	Memorial alphabetique des matieres des eaux et forêts, pesches et chasses: avec les edits ordonnances, déclarations, arrests et reglemens rendus jusqu'a present sur ces matieres : ensemble les modeles des actes des grand-maistres & des autres officiers des eaux & forêts, & des instructions pour ... Issue 7473 of Goldsmiths'-Kress library of economic literature
Author	Michel Noël (M.)
Publisher	Chez T. Legras, 1737
Original from	Harvard University
Digitized	28 Dec 2007
Length	840 pages

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