Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, Volume 12Veuve Desaint, 1783 - Law |
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... lois royales cessèrent encore d'être en usage , ce qui demeura dans cet état pendant en- viron vingt années , et jusqu'à ce qu'un autre Papyrius , surnommé Caïus , et qui était souverain pontif , remit en vigueur les lois que Numa ...
... lois royales cessèrent encore d'être en usage , ce qui demeura dans cet état pendant en- viron vingt années , et jusqu'à ce qu'un autre Papyrius , surnommé Caïus , et qui était souverain pontif , remit en vigueur les lois que Numa ...
Page 17
... lois qu'il contient sont fort anciennes , ou soit plutôt parce que les premières lois qui sont en tête de ce vo- lume , qui sont des lois gothiques , ne sont désignées que sous la dénomination de leges antiquæ , sans que l'on y ait mis ...
... lois qu'il contient sont fort anciennes , ou soit plutôt parce que les premières lois qui sont en tête de ce vo- lume , qui sont des lois gothiques , ne sont désignées que sous la dénomination de leges antiquæ , sans que l'on y ait mis ...
Page 345
... lois saliques , bourguignonnes et vi- sigothes furent donc extrêmement négli- gées à la fin de la seconde race ; et au commencement de la troisième on n'en en- tendit presque plus parler . Lorsque les nations germaines conqui- rent l ...
... lois saliques , bourguignonnes et vi- sigothes furent donc extrêmement négli- gées à la fin de la seconde race ; et au commencement de la troisième on n'en en- tendit presque plus parler . Lorsque les nations germaines conqui- rent l ...
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Common terms and phrases
3e série acte Addition agens article aura auront autorisé brumaire bulletin cassation cause chap charge chose citoyens Code Civil code théodosien commerce commissaires commune compagnie compensation comptabilité condamné conscrits conseil d'état conseil de famille conseil de guerre consentement conservation constitution constitution de l'an contrainte par corps contrat convention nationale cour de cassation coutumes créancier crime criminel culte débiteur déclaration décret défense défenseurs délai délibération délits demande desdites directoire dispositions divorce doit enfans époux établi exécutif femme fonctions forme frimaire général héritiers Ibid jour juge de paix jugemens Jurisprudence justice Justinien l'accusé l'administration l'an l'art l'article l'état législatif lieu lois mari mariage matière ment militaire ministre mois municipal nationale nivose officiers ordonné pable paiement peine personne police porte pourra pourront pré préfet première présent procédure procès-verbal prononcer public publique puni règle règlemens Romains ront s'il seront seulement sieur suivant ticle tion titre tribunal ventose Voyez