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" En foi de quoi nous avons signé la présente de notre main et y avons fait apposer notre sceau royal. Donné au château de Stockholm, le 8 avril 1854. OSCAR. [L. s.] JP [584] * Communication officielle, insérée dans le journal "Post- och Iiirikes... "
Suède et Norwége - Page 391
by Philippe Le Bas - 1841 - 565 pages
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L'Ambigu: ou Variétés littéraires, et politiques, Volume 33

Jean-Gabriel Peltier - 1811 - 778 pages
...et qui ne finira qu'avec notre vie. En foi de quoi nous avons signé ces présentes de notre propre main, et y avons fait apposer notre sceau royal. " Donné au château de Stockholm, le 17 Mars 1811." (Signé) ( 'M MU i Et plus bas : (LS) PRUSSE. Pour donner une idée rie rabaissement...
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Annuaire historique universel: ou, histoire politique pour 1819-1843 ...

Europe - 1835 - 984 pages
...trouvent détenus par suite de sentences portées centre eux seront immédiatement mis en liberté. 11 En foi de quoi nous avons signé la présente de notre...avons fait apposer notre sceau royal. » Donné au cliâteau de Stockholm, le ao octobre 1884. ._ . , a Signé ÇHAELBS-JKAB.» . • . '• • . Ml|...
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L'Univers: histoire et description de tous les peuples ...

World history - 1838 - 696 pages
...ou ceux qui se trouvent « detenus par suite de sentences por« tées contre eux seront immédialen ment mis en liberté. « En foi de quoi nous avons...de l'année suivante, Charles XIV fit un voyage en Norvège où il fut accueilli avec des transports d'amour et d'enthousiasme, non moins vifs qu'à l'époque...
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Annuaire historique universel

Europe - 1835 - 1010 pages
...qui тс trouvent détenus par suite de sentences portées centre eux seront immédiatement mis fn liberté. » En foi de quoi nous avons signé la présente...sceau royal. » Donné au château de Stockholm, le ao octobre i834ч Signe CHARLES-JKAH.» . . POLOGNE. UKASE d'amnistie. « Nous, Nicolas I" , par la...
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Suède et Norwége

Philippe Le Bas - Norway - 1838 - 720 pages
...par suite de sentences por« tées contre eux seront immédiate« ment mis en liberté. « En foi'de quoi nous avons signé la « présente de notre main...non moins vifs qu'à l'époque de son couronnement. Cette réception si affectueuse etsi empressée, ces preuves si unanimes de la confiance et de la reconnaissance...
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Les Suedois depuis Charles XII.

Edouard Ferdinand de la Bonninière vicomte de Beaumont-Vassy - Sweden - 1841 - 744 pages
...Suéde, et y jouiront de la plénitude des droits qui leur étaient acquis avant leur jugement; « En foi de quoi nous avons signé la présente de notre...sceau royal. « Donné au château de Stockholm, le 2o octobre 1834. » En 1835, le roi visita la Norwége, où les populations le reçurent avec enthousiasme;...
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Les Suedois depuis Charles XII.

Edouard Ferdinand de la Bonninière vicomte de Beaumont-Vassy - Sweden - 1842 - 480 pages
...Celui ou ceux qui se trouvent détenus par suite de sentences portées contre eux seront immédiatement mis en liberté. » En foi de quoi nous avons signé...sceau royal. » Donné au château de Stockholm, le 20 octobre 1834. » brcs du Storthing vint l'affliger en le forçant à sortir de cette modération dont...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 7

Georg Friedrich Martens - Europe - 1850 - 706 pages
...conformer à la teneur de la présente ordonnance. En foi de quoi nous l'avons signée de notre propre main et y avons fait apposer notre sceau royal, Donné au château de Stockholm, le 7 mai 1844. Signé : OSCAR 1er. Signé : LH GYLLENHAAL. 1844 2. Epistola encyclica Papae Gregorii ^V...
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Réglements consulaires des principaux états maritimes de l'Europe et de l ...

Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Consular law - 1851 - 508 pages
...consuls généraux et aux légations du Roi , quand les fonctions consulaires leur sont confiées. En foi de quoi nous avons signé la présente de notre...notre sceau royal. Donné au château de Stockholm, le 9 mars 1830. Signés : CHARLES JEAN (L. s ). CD SKOGMAN. EXTRAIT DES ORDONNANCES ROYALES, dont il est...
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Guide pratique des agents du Ministère des affaires étrangères de Belgique

Désiré de Garcia de la Vega - Belgium - 1855 - 598 pages
...quelque prétexte que ce soit. En foi de quoi, nous avons signé les présentes lettres de ratification et y avons fait apposer notre sceau royal. Donné au château de , le jour du mois de de Tan de grâce mil huit cent (Sceau de l'Étal). LÉOPOI.D. Par le Roi : Le...
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