 | Belgium - Law - 1888 - 484 pages
...2i4. Mesures d'exécution, 4HI. Convention phylloxériquc internationale. Adhésion de l'Italie, 7. Convention pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne. Adhésion du grand-duché de Luxembourg, 380. Convention télégraphique enlre la Belgique, l'Allemagne,... | |
 | Belgium - Law - 1894 - 716 pages
...gouvernement des États-Unis de Venezuela a adhéré à la convention conclue à Genève, le 22 août 1864, pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, ainsi qu'aux articles addilionnels à cette convention du 20 octobre 1868. 35». — 9 JUILLET 1894.... | |
 | International law - 1886 - 764 pages
...signée à Genève, le 22 août (804, entre la Confédération Suisse, SAR le Grand-duc de Bade, etc., pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, convention dont la teneur suit Le soussigné, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire... | |
 | International law - 1907 - 866 pages
...Conférence de Révision réunie à Genève du H juin au 6 juillet 1906. 51 — Convention de Genève pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne du 22 août 1864 51 — Circulaires du Conseil Fédéral Suisse 53 — Questions à examiner par la... | |
 | Military art and science - 1864 - 450 pages
...Voici le texte définitif de la convenlion élaborée par MM. les membres du Congrès international pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne: 1. Les ambulances el les hôpitaux militaires seront reconnus nrulrps et, comme tels, protégés nt... | |
 | Thomas Wiltberger Evans - 1865 - 214 pages
...l'œuvre doit être réservée. Nous donnons ici la transcription du traité tel qu'il a été conclu : Convention pour l'amélioration du sort des militaires blessés, dans les armées en campagne. Son Altesse Royale le grand-duc de Bade, Sa Majesté le roi des Belges, etc., etc., etc., Également... | |
 | 1865 - 850 pages
...За^ее ju ©enf einen Congrès ioternational jufammentreten lief), beffen ib'erljanblungen p einer Convention pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne fuljrte. Sie Slnerfennung biefer Aon= Bention ©eitenë einer grofjen '¿afy »on SRegierungen ift... | |
 | Belgium - 1866 - 338 pages
...faveur des familles des victimes. 9. — Le Moniteur de ce jour publie la convention internationale pour l'amélioration du sort des militaires blessés...les armées en campagne, signée à Genève le 22 aoùl 1864, par les représentants de Belgique, de Bade, du Danemark, d'Espagne, de France, de Hesse,... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - Belgium - 1866 - 518 pages
...Venloo. Convention relative a la baisse des eaux du canal de Bruges à l'Ecluse, 26 novembre 1863 V, 456 Convention pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, 22 août 1864 VI, 19 Convention réglant lercgimedePaccisesur Ie5sucrcs,8 novemb. 1864. VI, 37 Convention... | |
 | United States Sanitary Commission - Design - 1865 - 756 pages
...hesitate to constitute the United States of America a partner in the compact of Geneva. 12 E IN" DIX CONVENTION. POUR L'AMÉLIORATION DU SORT DES MILITAIRES BLESSÉS DANS LES ARMÉES EN CAMPAGNE. Son Altesse Royale le Grand Duc de Bade, Sa Majesté le Roi des Belges, etc. etc. etc. également animés... | |
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Convention conclue à Genève, le 22 août 1864, pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne... 
