| Louis-Pierre Manuel - 1794 - 352 pages
...diocésain : là c'en est une autre : »» quiconque sera trouvé ivre soit incontinent constitué prisonnier au pain et à l'eau pour la première fois ; et si secondement il est pris, sera outre que devant battu de verges en prison »». On croit bien que ces déclarations n'ont... | |
| France - France - 1828 - 632 pages
...est. CHAPITRE III. (i) El pour obvier aux oïsivetez, blasphèmes, homicides et autres inconvéniens et dommages qui arrivent d'ébriété : est ordonné,...pour la première fois : et si secondement il est reprins , sera outre ce que devant , battu de verges ou de fouèt par la prison : et la tierce fois... | |
| France - France - 1822 - 970 pages
...est. CHAPITRE III. (1) Et pour obvier aux oisîvetez, blasphèmes, homicides et autres inconvéniens et dommages qui arrivent d'ébriété : est ordonné,...pour la première fois : et si secondement il est reprins , sera outre ce que devant , battu de verges ou de fouet par la prison : et la tierce fois... | |
| France - France - 1828 - 606 pages
...à l'ébriété , est ordonné Que quiconque sera trouvé ivre soit incontinent constitué et retenu prisonnier au pain et à l'eau pour la première fois,...secondement il est repris, sera outre ce que devant battu des lerges ou fouets par la prison , et la troisième fois fustigé publiquement, et s'il est incorrigible,... | |
| 1872 - 392 pages
...arrivent d'ébriété, est ordonné que quiconque sera trouvé ivre soit incontinent constitué et retenu prisonnier au pain et à l'eau pour la première fois; et si secondement il est repris, sera, en outre ce que devant, battu de verges ou fouet dans la prison , et, la troisième fois, fustigé... | |
| Adolphe Chauveau, Faustin Hélie - Criminal law - 1837 - 696 pages
...29. [2l « Quiconque sera trouvé yvre soit incontinent constitué cl rrtrnii prisonnier au pain sec et À l'eau pour la première fois; et si secondement il est rcprins , sera . outre ce que devant, battu de verge» on fouet par l<t prison , et la tierce fois... | |
| A.J.C. Saint-Prosper Ainé - 1839 - 706 pages
...» ordonné que quiconque sera trouvé ivre » soit incontinent constitué et retenu prisou» nier au pain et à l'eau pour la première • fois , et...secondement il est repris, sera » outre ce que devant battu des verges ou » fouets par la prison , et la troisième n fois fustigé publiquement ; et s'il est... | |
| 1844 - 448 pages
...inconvénients qui suivent l'ivrognerie, quiconque sera trouvé ivre , sera sur-le-champ conslilué et détenu prisonnier , au pain et à l'eau pour la première fois ; (1) Chron. scandai., p. 3-4, édition de 1723. TOM. III. qu'à la seconde , il sera battu de verges... | |
| Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - France - 1845 - 402 pages
...l'ivrognerie un article curieux et remarquable par sa pénalité : «Pour obvier aux oisivetez, blasphemes, homicides et autres inconvénients et dommages qui...l'eau pour la première fois, et si secondement il est reprins, sera outre ce que devant battu de verges ou de fouet par la prison , et la tierce fois sera... | |
| Jean Baptiste H.R. Capefigue - 1845 - 752 pages
...aux oisivetez, blasphemes, homicides et autres inconvénients et dommages qui arrivent d'ébriélé, est ordonné que quiconque sera trouvé yvre soit...l'eau pour la première fois, et si secondement il est reprins, sera outre ce que devant battu de verges ou de fouet par la prison, et la tierce fois sera... | |
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