 | 1737 - 234 pages
...faisant cesser tous troubles et empêchemens , nonobstant touces choses .1 ce contraires , auxquelles nous» avons dérogé et dérogeons par ces Présentes....tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre Scel à cesdites Fré"sentes. DONNE'! s... | |
 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - France - 1784 - 850 pages
...lettres et pouvoirs à ce contraires , que nous avons cassés et révoqués , cassons et révoquons par ces présentes : CAR, TEL EST NOTRE PLAISIR ; et afin que ce soit chose ferme et stable , nous y avons, fait rriettre notre scel. DONNÉ à Saint-Germain au mois d'Octobre... | |
 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - France - 1784 - 882 pages
...'Lettres-Patentes , Réglemens , Arrêts , Ordonnances ec autres choses à ce contraires , auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces Présentes : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi , etc. R. au Conseil du Cap , le io Juillet ijn, Et à celui de Léogane , le lendemain.... | |
 | Pierre Paul de Riquet - Canal du Midi (France) - 1805 - 424 pages
...Montpellier , et à tous nos autres juges , chacun à leur égard , de tenir la main à l'exécution des présentes : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Saint-Germain-enLaye... | |
 | Jacques-Joseph Faget de Baure - Canal du Midi (France) - 1805 - 858 pages
...Montpellier , et à tous nos autres juges , chacun à leur égard , de ' tenir la main à l'exécution des présentes : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Saint-Germain-enLaye... | |
 | Adrien Alexandre Marie Hoverlant de Beauwelaere - Tournai (Belgium) - 1813 - 826 pages
...forme et teneur , nonobstant tous édits , déclarations et autres choses a ce contraires , auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes : Car tel est notre plaisir. » En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. » Donnée à Marly... | |
 | Nicolas Viton de Saint Allais - 1819 - 500 pages
...quelconques, nonobstant les édits, déclarations, arrêts et règlements auxquels, pour ce regard, nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes} car tel est notre plaisir, et afin que ce «oit chose ferme et stable , à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces présentes,... | |
 | Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1821 - 754 pages
...garder et exécuter selon leur forme et teneur, nonobstant toutes choses à ce contraires , auxquelles nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes. Car tel est notre plaisir : en témoin de quoi npus ayons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Fontainebleau... | |
 | Placide Justin, Sir James Barskett - Haiti - 1826 - 662 pages
...déclarations, arrêts et usages à ce contraires , auxquels nous avons dérogé et dérogeons par cesdites présentes. Car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles , au mois de... | |
 | Petitot (M., Claude-Bernard) - France - 1829 - 478 pages
...contraires, auxquels, et aux dérogatoires y contenus, nous avons dérogé et dérogeons par cesdites présentes; car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme (i) Les armoiries sont un écu d'argent à nue ancre de sable, et un chef d'azur chargé de deux... | |
| |
... à ce contraires, auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes ; car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable, à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. « Donné à Versailles,... 
