Lettre du Directeur général de l'Imprimerie; plainte contre les frères Michaud. Service rendu aux FF. M. sur le danger de leur Mépris pour le public en lui annonçant un ouvrage Impudeur de plusieurs écrivains du 19e siècle. Vénération de M. Delandine pour M. Chaudon Présomption et charlatanisme des faiseurs de dis- cours préliminaire et de prospectus. Preuve de la conjuration des frères Michaud II les écrivains qui trahissent la vérité, et dont les opinions suivent les mouvemens d'une girouette. 17 Réponse à quelques erreurs de dates reprochées au Examen critique de Mme de Genlis sur la Biographie. 22 Lettre du Ministre de la Justice sur les contrefaçons. 51 . auteurs et éditeurs à la Direction générale de Rapprochement des brevets d'inventions et des an- ciens priviléges en librairie. Intention des lois de l'empire sur les propriétés litté vj Pag. 38 raires; bases de ces lois déjà posées sous Louis XII. Sévérité des tribunaux pour les contrefacteurs. Astuce et perfidie des contrefacteurs. Arrêt du Conseil qui condamne un imprimeur d'Orléans. Défense de publier deux ouvrages en concurrence. Ordre donné par le garde des Sceaux en faveur du libraire Desaint. Arrêt de la Cour de Cassation, qui condamne la Lettres honorables, pour M. Prudhomme, del'abbé pour la 9€ édition du Dictionnaire 40 4t 42 43 44 Id. 46 49 53. 54 57 Frais et travaux Universel. Avœux de plusieurs collaborateurs de la Biographie. 52 Franchise des frères Michaud, qui avouent avoir mis à contribution le Dictionnaire Universel. Scrupule des frères Michaud. Rapprochement de la contrefaçon et définition du plagiat. Extrait de la préface de l'abbé Chaudon, pour la première édition de son Dictionnaire Historique publié en 1765, qui fait connaître la modestie de son style et son érudition, en opposition au charlatanisme des préfaces de nos jours. Preuves authentiques de contrefaçon et de plagiat du Dictionnaire Universel. Idée générale de la contrefaçon par l'un de nos plus célèbres jurisconsultes, avec les citations des Lois des 5 et 19 février 1810. Loi sur les découvertes utiles, et sur les brevets d'inventions. Loi portant réglement sur les propriétés des auteurs d'invention, et découvertes en tout genre d'industrie. 67 77 103 107 ་་་་ A MES JUGES. Les hommes de génie, tous les auteurs, imprimeurs et libraires, attendent avec impatience une décision définitive sur la propriété littéraire. Ils vous disent, par mon organe : « Votre justice et la sagesse de votre juge»ment protégeront nos veilles laborieuses; > nos travaux n'auront de valeur, ils n'ob» tiendront d'encouragement, ils ne seront » récompensés qu'autant que la cause soumise » à vos lumières aura triomphé des embûches » de l'avarice, et des spéculations de ces > hommes qui seroient dignes de notre estime, » s'ils n'étoient égarés par l'envie ou l'avi» dité. |