Bulletin de la Commission centrale de statistique, Volume 10La Commission, 1866 - Belgium |
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Common terms and phrases
31 décembre âge AGES Albacete Alméria Ancône Angleterre Anvers Aschaffenbourg Autriche Bavière Belgique bourg Brabant bureau de statistique centrale de statistique chef Comarque commerce Commission centrale commune compris les mort-nés d'après le recensement Dalmatie décennales décès division documents statistiques domicile Ducpetiaux ENFANTS et célibataires état civil Étendue territoriale Familles et domestiques Flandre occidentale Franconie Guipuzcoa Hanovre Hautrage HECTARES Heuschling Illégitimes indications Industrie l'administration Légitimes Lentz Logroño maisons habitées mariages Ministre de l'intérieur mois mouvement de l'état nombre de maisons Norwége Orense Oviedo Palatinat pays de Galles Pays-Bas personnes présente PROFESSIONS OU CONDITIONS province Prusse Quetelet Quoilin rapport recensement général Recensements des années registres de population renseignements résidence résultats royaume Saxe royale Schleswig séance secrétaire serait Sexe FÉM Sexe Sexe féminin Sexe Sexe MASC Sexe Sexe masculin Sexe Sexe Sexe Sexe Total sous-commission Suède tableau Tarlier Temesvar TOTAL MARIÉS Total par sexe TOTAUX GÉNÉRAUX VEUFS VEUVES villes Visschers
Popular passages
Page 135 - Le changement de domicile s'opérera par le fait d'une habitation réelle dans un autre lieu, joint à l'intention d'y fixer son principal établissement.
Page xcvi - Direction générale des contributions indirectes du 18 mars 1891., on doit considérer comme agglomérée, la population rassemblée dans les maisons contiguës ou réunies entre elles par des parcs, jardins, vergers, chantiers, ateliers ou autres enclos de ce genre, lors même que ces habitations ou enclos seraient séparés l'un de l'autre par une rue, un fossé, un ruisseau, une rivière ou une promenade.
Page 47 - ... parents, leur degré de parenté. Le « même acte contiendra de plus, autant qu'on pourra le savoir, « les prénoms, noms, profession et domicile des père et mère du « décédé et le lieu de sa naissance (2).
Page xcv - Le registre contiendra mention des déclarations que chacun aura faites de ses noms, âge, lieu de naissance, dernier domicile , profession , métier et autres moyens de subsistance. Le déclarant qui n'aurait à indiquer aucun moyen de subsistance désignera les citoyens domiciliés dans la municipalité dont il sera connu, et qui pourront rendre bon témoignage de sa conduite.
Page 135 - L'acceptation de fonctions conférées à vie, emportera translation immédiate du domicile du fonctionnaire dans le lieu où il doit exercer ces fonctions. ART. 108. La femme mariée n'a point d'autre domicile que celui de son mari.
Page xcv - Dans les villes et dans les campagnes, les corps municipaux feront constater l'état des habitants soit par des officiers municipaux, soit par des commissaires de police, s'il y en a, soit par des citoyens commis à cet effet.
Page 135 - A défaut de déclaration expresse, la preuve de l'intention dépendra des circonstances. 106. Le citoyen appelé à une fonction publique temporaire ou révocable, conservera le domicile qu'il avait auparavant, s'il n'a pas manifesté d'intention contraire.
Page 184 - Publications de la Société pour la recherche et la conservation des monuments historiques dans le grand-duché de Luxembourg, constituée sous le patronage de SM le roi grandduc , par arrêté , daté de ffalferdange , du 2 sept.
Page 177 - Nouvelle Biographie générale, depuis les temps les plus reculés jusqu'à nos jours, avec les renseignements bibliographiques et l'indication des sources à consulter; publiée par MM.
Page 160 - Tableau général du Commerce de la France avec ses colonies et les puissances étrangères , pendant l'année 1858.