...ro<«'iltat« que ceux qujil a réelloment produits. IV, — Etudier, pour une région déterminée, les modifications qui se sont introduites dans la pratique des régimes matrimoniaux depuis le Code civil. 1' Quel était le régime matrimonial en usage dans iu région avant le Code civil,...

...publique d'autres résultats que ceux qu'il a réellement produits. ETUDIER, POUR UNE REGION DETERMINEE, LES MODIFICATIONS QUI SE SONT INTRODUITES DANS LA PRATIQUE DES RÉGIMES MATRIMONIAUX DEPUIS LE CODE CIVIL. L'ensemble des règles du Code civil sur le régime des biens entre époux se ramène...

...Effels économiques d'une nouvelle voie de communication. IV. Eludier, pour une région déterminée les modifications qui se sont introduites dans la pratique des régimes matrimoniaux depuis le Code civil. Enfin la Société a reçu de la Société historique, littéraire, artistique et scientifique...

...effets économiques d'une nouvelle voie de communication ; 4° étudier, pour une région déterminée , les modifications qui se sont introduites dans la pratique des régimes matrimoniaux depuis le Code civil. M. le Secrétaire fait part au Comité de la lettre par laquelle M. l'abbé Halle remercie...

...I ° L'état et la valeur de la propriété bâtie ; '* ° Etudier, pour une région déterminée , les modifications qui se sont introduites dans la pratique des régimes matrimoniaux depuis le Code civil. Les rapports présentés par MM. Levasseur et Bufnoir sont approuvés, ainsi qu'une...

...économiques d'une nouvelle voie de communication ; 4° étudier , pour une région déterminée , les modifications qui se sont introduites dans la pratique des régimes matrimoniaux depuis le Code civil. Les plans et devis dressés pour la restauration et l'agrandissement du presbytère...

...valeur de la propriété bâtie, les effets économiques d'une nouvelle voie de communication , et sur les modifications qui se sont introduites dans la pratique des régimes matrimoniaux depuis le Code civil. — Conformément au désir de M. le Ministre, sa circulaire sera communiquée aux journaux...

...d'autres résultats que ceux qu'il a réellement produits. 4. ETUDIER , POUR UNE RÉGION DÉTERMINÉE , LES MODIFICATIONS QUI SE SONT INTRODUITES DANS LA PRATIQUE DES RÉGIMES MATRIMONIAUX DEPUIS LE CODE CIVIL. L'ensemble des règles du Codé civil sur le régime des biens entre époux se ramène...

...économiques d'une nouvelle voie de communication ; » -1° Éludier, pour une région déterminée, les modifications qui se sont introduites dans la pratique des régimes matrimoniaux depuis le Code civil. » Ces programmes peuvent être consultés au siège de la Société, de midi à quatre...

...pénètrent, modifient les habitudes et les mœurs des populations. Etudier, pour une région déterminée, les modifications qui se sont introduites dans la pratique des régimes matrimoniaux depuis le code civil. TOME XIX. — 18 5 OUVRAGES REÇUS Les Hospitaliers du Pont-Saint-Esprit à Si- Pierre...