| Mineral industries - 1810 - 544 pages
...•• • 3. Les minières comprennent les minerais de fer ditsd'alluvion , les terres pyriteùses propres à être converties en sulfate de fer, les...grès , pierres à bâtir et autres , les marbres , granités, pierres à chaux , pierres à plâtre , les pouzzolanes, les trass , les basaltes , les... | |
| Forests and forestry - 1810 - 604 pages
...des sulfates à base métallique. 3. Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvion, les terres pyriteuses propres à être converties...les marbres, granits, pierres à chaux, pierres à plâtre, les pozzolanes, le trass, les basaltes, les laves, les marnes, craies, sables, pierres à... | |
| France - Law - 1810 - 820 pages
...des sulfates à base métallique. 3. Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvion, les terres pyriteuses propres à être converties en sulfate de fer, les terres almnineuses et les tourbes. 4- Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres àbûtir... | |
| Albert Fritot - International law - 1823 - 620 pages
...pyriteuses propres à être converties en sulfates de fer , les terres alumineuses et les tourbes. Les carrières renferment les ardoises , les grès...les marbres, granits, pierres à chaux, pierres à plâtre , les pouzzolanes, le trass, les basaltes, les laves; les marnes, craies, sables, pierres à... | |
| Albert Fritot - 1823 - 624 pages
...terres pyriteuses propres à être converties en sulfates de fer, les terres alumineuses et les tourbes. Les carrières renferment les ardoises , les grès...les marbres, granits, pierres à chaux, pierres à plâtre, les pouzzolanes, le trass, les basaltes , les laves ; les marnes , craies , sables , pierres... | |
| P.-Etienne Herbin de Halle - 1824 - 340 pages
...de la surface. ART. a. Minières. Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvîon , les terres pyriteuses propres à être converties...sulfate de fer , les terres alumineuses et les tourbes. L'exploitation de ces substances ne peut avoir lieu sans une permission qui détermine les limites... | |
| Charles Bonaventure Marie Toullier - Civil law - 1839 - 594 pages
...pyriteuses propres à (i) Ou peut voir encore U loi du 28 juillet 1791 , relative aux mines 2) Art. 2 ibid. être converties en sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes (i). Les carrières renferment les ardoises , les grès ; pierres à bâtir et autres , les marbres... | |
| Claude Etienne Delvincourt - 1825 - 440 pages
...le cas de l'article précédent , celles connues pour contenir les minerais de fer dits d'alluvion , les terres pyriteuses propres à être converties...sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes. 3. Les établissemens compris sous la dénomination indiquée en l'article 2 de la loi du 2i avril... | |
| Jean-Guillaume Locré - Eminent domain - 1828 - 692 pages
...en sulfate Je fer, les terres alumineuses et les tourbes. « ART. 4- Corresp. a Fart. 4 de la loi. Les carrières renferment les ardoises, les grès,...les marbres, granits, pierres à chaux, pierres à plâtre, les pouzzolanes, le trass, les basaltes, les laves, les marnes , craies, sables , pierres... | |
| Jean Guillaume baron Locré de Roissy - 1828 - 704 pages
...ART. 3. Corresp. à Fart. 3 de la loi. Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvion , les terres pyriteuses propres à être converties...sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes. « ART. 4- Corresp. a Fart. 4 de la loi. Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres... | |
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