La révolution française et les congrégations: exposé historique et documents |
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... auront plus de moyens d'améliorer leur sort . Ceux qui auront passé leur vie à des études tranquilles n'auront pas d'aussi faciles ressources . Les uns et les autres , en entrant dans le cloître , ont fait des sacrifices ; mais , en ...
... auront plus de moyens d'améliorer leur sort . Ceux qui auront passé leur vie à des études tranquilles n'auront pas d'aussi faciles ressources . Les uns et les autres , en entrant dans le cloître , ont fait des sacrifices ; mais , en ...
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... auront fait des vœux solennels , dans quelque ordre ou congrégation qu'ils puissent être , déclareront , dans trois mois , du jour de la publication du présent décret , devant les officiers municipaux ou les juges royaux de leur ...
... auront fait des vœux solennels , dans quelque ordre ou congrégation qu'ils puissent être , déclareront , dans trois mois , du jour de la publication du présent décret , devant les officiers municipaux ou les juges royaux de leur ...
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... auront la capacité de disposer du pécule qu'ils auront acquis depuis leur'sortie du cloître , et , à défaut de disposition de leur part , leur pécule passera à leurs parents les plus proches . 6. Ils pourront être employés comme ...
... auront la capacité de disposer du pécule qu'ils auront acquis depuis leur'sortie du cloître , et , à défaut de disposition de leur part , leur pécule passera à leurs parents les plus proches . 6. Ils pourront être employés comme ...
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... auront droit à la pension réglée par l'article 3 . 10. Le nombre des religieux dans les maisons conser- vées ne pourra être moindre de 15 , non compris le prieur ou supérieur . II . Tous privilèges et exemptions accordés à tous ordres ...
... auront droit à la pension réglée par l'article 3 . 10. Le nombre des religieux dans les maisons conser- vées ne pourra être moindre de 15 , non compris le prieur ou supérieur . II . Tous privilèges et exemptions accordés à tous ordres ...
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... auront omis de déclarer . L'Assemblée nationale décrète en outre que les officiers municipaux , devant qui lesdites déclara- tions seront faites , seront tenus d'en tenir registre et de les envoyer à l'Assemblée nationale , dans la ...
... auront omis de déclarer . L'Assemblée nationale décrète en outre que les officiers municipaux , devant qui lesdites déclara- tions seront faites , seront tenus d'en tenir registre et de les envoyer à l'Assemblée nationale , dans la ...
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Common terms and phrases
1er janvier 1er octobre 29 octobre accorder adopté amendement applaudit ARTICLE PREMIER Assemblée nationale constituante assemblées de département auront avez Barnave Charles de Lameth citoyens clergé cloître Comité d'instruction publique Comité des domaines Comité ecclésiastique congrégation de l'Oratoire congrégations séculières conserver corporations costume ecclésiastique costume religieux couvents culte déclaration demande député desdites directoires de département directoires de district discussion disposition DUBAYET ecclésias établissements Eudistes fonctions gieux Hodey individus Journal logographique l'abbé de Montesquiou l'article l'Assemblée constituante L'Assemblée nationale l'autre sexe l'État l'évêque de Nancy l'instruction publique laïques liberté livres jusqu'à cinquante maisons religieuses membres des congrégations mendiants ment messieurs mis aux voix monastères monastiques motion municipalités nation non-mendiants octobre ordres religieux pensions pourront présent décret prêtres procès-verbal projet de décret publication du présent question préalable rédaction reli religieux qui sortiront religieux rentés religion rester revenus sera société sortiront du cloître supprimées tion Torné traitement des religieux Treilhard vœux voudront