La révolution française et les congrégations: exposé historique et documents

1er janvier 1er octobre 29 octobre accorder adopté amendement applaudit ARTICLE PREMIER Assemblée nationale constituante assemblées de département auront avez Barnave Charles de Lameth citoyens clergé cloître Comité d'instruction publique Comité des domaines Comité ecclésiastique congrégation de l'Oratoire congrégations séculières conserver corporations costume ecclésiastique costume religieux couvents culte déclaration demande député desdites directoires de département directoires de district discussion disposition DUBAYET ecclésias établissements Eudistes fonctions gieux Hodey individus Journal logographique l'abbé de Montesquiou l'article l'Assemblée constituante L'Assemblée nationale l'autre sexe l'État l'évêque de Nancy l'instruction publique laïques liberté livres jusqu'à cinquante maisons religieuses membres des congrégations mendiants ment messieurs mis aux voix monastères monastiques motion municipalités nation non-mendiants octobre ordres religieux pensions pourront présent décret prêtres procès-verbal projet de décret publication du présent question préalable rédaction reli religieux qui sortiront religieux rentés religion rester revenus sera société sortiront du cloître supprimées tion Torné traitement des religieux Treilhard vœux voudront