 | Mineral industries - 1812 - 514 pages
...porteront sur leurs diverses faces la comparaison des dénominations et des divisions établies par les lois, avec celles anciennement en usage. Par l'article...réserve de se faire rendre compte , après un délai dç dix années ; des résultats qu'aura fournis l'expérience sur le perfeciionnement que le système... | |
 | France - Law - 1812 - 502 pages
...dénominations établies par les lois , avec celles anciennement en usage. .4. Nous nous réservons de nous faire rendre compte , après un délai de dix années , des résultats qu'aura fournis l'expérience sur les perfectionnemens que Je système des poids et mesures serait susceptible de recevoir.... | |
 | France - 1818
...dénominations établie par les lois, avec celles anciennement en usage. 4- Nous nous réservons de nous faire rendre compte ( après un délai de dix années, des résultats qu'aura fournil Verpén'ence sur les perfectionnemens que le système des =s poids et mesures serait susceptible... | |
 | Guillaume Jean baron Favard de Langlade - Civil law - 1824 - 926 pages
...dénominations établies par les lois avec celles anciennement en usage. « 4- Nous nous réservons de nous faire rendre compte, après un délai de dix années, des résultats qu'aura fourni l'expérience sur les perfectionnements que le système des poids et mesures serait susceptible... | |
 | comte Philippe Antoine Merlin - 1827 - 514 pages
...dénominations établies par les lois , avec celles antérieurement en usage. n 4- Mous nous réservons de nous faire rendre compte, après un délai de dix années , des résultats qu'aura fournis l'expérience sur le perfectionnement que le système des Poids et mesures serait susceptible de recevoir.... | |
 | comte Antoine-Claire Thibaudeau - France - 1835 - 642 pages
...dénominations établies par la loi avec celles anciennement en usage. Le gouvernement se réserva de se faire rendre compte, après un délai de dix années, des résultats qu'aurait fournis l'expérience sur le perfectionnement que le système des poids et mesures serait... | |
 | Antoine Clair Thibaudeau - 1835 - 584 pages
...dénominations établies par la loi avec celles anciennement en usage. Le gouvernement se réserva de se faire rendre compte, après un délai de dix années , des résultats qu'aurait fournis l'expérience sur le perfectionnement que le système des poids et mesures serait... | |
 | comte Antoine-Claire Thibaudeau - France - 1835 - 596 pages
...dénominations établies par la loi avec celles anciennement en usage. Le gouvernement se réserva de se (faire rendre compte, après un délai de dix années, des résultats qu'aurait fournis l'expérience sur le perfectionne'ment que le système des poids et mesures serait... | |
 | 1848 - 1032 pages
...article du décret du 1 2 février 1 81 2, que nous rappelons ici : « Nous nous réservons de nous faire rendre compte, après un délai de dix années, des résultats qu'aura fournis l'expérience sur le perfectionnement que le fytlème de» poids et mesures tarait tutceptiMe de recevoir.... | |
 | Conservatoire national des arts et métiers (France) - Industrial arts - 1870 - 670 pages
...était déjà inscrite, du reste, dans l'art. IV du décret de 1 81 2 : c Nous nous réservons de nous faire rendre compte, après un délai de dix années, des résultats qu'aura fournis l'expérience sur les perfectionnements que le système des poids et mesures serait susceptible de... | |
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Ces instrumens porteront sur leurs diverses faces la comparaison des divisions et des dénominations établies par les lois , avec celles anciennement en usage. 
