Procès-verbal de l'Assemblée nationale, Volume 22Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791 - France |
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... sieur Blanchard , premier Aide - Major de la Place de Besançon , la somme de 10,265 liv . 15 6. 2 den . , portée en deux ordonnances contre- signées Duportail , du même jour 15 Décembre 1790 , pour dépenses et avances du service jour ...
... sieur Blanchard , premier Aide - Major de la Place de Besançon , la somme de 10,265 liv . 15 6. 2 den . , portée en deux ordonnances contre- signées Duportail , du même jour 15 Décembre 1790 , pour dépenses et avances du service jour ...
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... sieur Massin celle de 34,015 liv , 7 s . 9 den . ; au sieur Dufayt celle de 527 liv . 7 den . ; aux sieurs Niodet et Besson , celle de 4,779 liv . 7 s . 4 den . ; au sieur Grevin , celle de 4,224 liv . ; au sieur Toupet , celle de ...
... sieur Massin celle de 34,015 liv , 7 s . 9 den . ; au sieur Dufayt celle de 527 liv . 7 den . ; aux sieurs Niodet et Besson , celle de 4,779 liv . 7 s . 4 den . ; au sieur Grevin , celle de 4,224 liv . ; au sieur Toupet , celle de ...
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... sieur Delorge , pour brevet de retenue , du 16 Mars 1776 , de la somme de 180,000 livres , pour indemnité de la charge de Lieutenant - Gé- néral au Comté de Bourgogne : ci , 180,000 l . ART . V. > » Au sieur Darbouville , pour brevet ...
... sieur Delorge , pour brevet de retenue , du 16 Mars 1776 , de la somme de 180,000 livres , pour indemnité de la charge de Lieutenant - Gé- néral au Comté de Bourgogne : ci , 180,000 l . ART . V. > » Au sieur Darbouville , pour brevet ...
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adjugée adopté Adresse amendemens amendement ARTICLE PREMIER Assignats auront avoient avoit Bailliage baux brevet Bureau Camp de Jalès charge CHARLES COCHON ci-devant Citoyens Comité d'Aliénation Comité de Constitution Comité des Finances Comité Militaire Commissaires compte congé Corps législatif Côte-d'Or cret Décret suivant Décrets de l'Assemblée Départemens Député desdits Direc Directoire du Département Directoires de District discussion étoient étoit Evêque Ferme générale fût Gardes Nationales Gendarmerie Nationale l'article l'Assem L'Assemblée a décrété L'ASSEMBLÉE NATIONALE décrète l'ordre du jour ladite liquidation Membre a demandé Membre a proposé Membre du Comité ment Ministre mis aux voix mois motion Municipalité Nation nom du Comité Officiers ordonné ouï le rapport paiement Paroisses Patente pétition pourront présent Décret prêté le serment projet de Décret question préalable Rapporteur relatif renvoyée au Comité Séance sieur somme SUITE DU PROCÈS-VERBAL tabacs tement termes suivans ticle tion Trésor public Tribunal de District Tribunaux de Commerce Uzès VOULLAND