Procès-verbal de l'Assemblée nationale, Volume 22Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791 - France |
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Adresse des Docteurs Aggrégés au Collège de Médecine de Vire , qui félicitent l'Assemblée Nationale sur ses travaux immenses , et sur l'at- tention avec laquelle elle tourne ses regards vers le pauvre . Adresse de la Société des Amis ...
Adresse des Docteurs Aggrégés au Collège de Médecine de Vire , qui félicitent l'Assemblée Nationale sur ses travaux immenses , et sur l'at- tention avec laquelle elle tourne ses regards vers le pauvre . Adresse de la Société des Amis ...
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... Adresse aux Comités Militaire et de Constitution . Adresse des Administrateurs composant le Di- rectoire du Département du Pas - de - Calais ; ils envoient à l'Assemblée l'état général des Contrô- leurs , Employés et Commis de la Régie ...
... Adresse aux Comités Militaire et de Constitution . Adresse des Administrateurs composant le Di- rectoire du Département du Pas - de - Calais ; ils envoient à l'Assemblée l'état général des Contrô- leurs , Employés et Commis de la Régie ...
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• Adresse de la Société des Amis de la Constitution , séante à Vire , qui propose plusieurs moyens pour rendre inutiles les efforts des ennemis de la Cons- titution , tant intérieurs qu'extérieurs . Adresse de la Municipalité de ...
• Adresse de la Société des Amis de la Constitution , séante à Vire , qui propose plusieurs moyens pour rendre inutiles les efforts des ennemis de la Cons- titution , tant intérieurs qu'extérieurs . Adresse de la Municipalité de ...
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adjugée adopté Adresse amendemens amendement ARTICLE PREMIER Assignats auront avoient avoit Bailliage baux brevet Bureau Camp de Jalès charge CHARLES COCHON ci-devant Citoyens Comité d'Aliénation Comité de Constitution Comité des Finances Comité Militaire Commissaires compte congé Corps législatif Côte-d'Or cret Décret suivant Décrets de l'Assemblée Départemens Député desdits Direc Directoire du Département Directoires de District discussion étoient étoit Evêque Ferme générale fût Gardes Nationales Gendarmerie Nationale l'article l'Assem L'Assemblée a décrété L'ASSEMBLÉE NATIONALE décrète l'ordre du jour ladite liquidation Membre a demandé Membre a proposé Membre du Comité ment Ministre mis aux voix mois motion Municipalité Nation nom du Comité Officiers ordonné ouï le rapport paiement Paroisses Patente pétition pourront présent Décret prêté le serment projet de Décret question préalable Rapporteur relatif renvoyée au Comité Séance sieur somme SUITE DU PROCÈS-VERBAL tabacs tement termes suivans ticle tion Trésor public Tribunal de District Tribunaux de Commerce Uzès VOULLAND