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" Vu enfin l'article 8 du décret du 17 septembre qui nous charge de nommer pour la première fois les doyens et professeurs des facultés... "
D'un siecle à l'autre: ptie. (de 1798 jusqu'aprês la restauration) Genève ... - Page 254
by John-Barthélemy-Gaifre Galiffe - 1878
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Mémoires et documents, Volume 4

Geneva (Switzerland) - 1845 - 458 pages
...dans le Conseil de l'Université impériale, et portant que l'Académie de Genève sera composée de trois Facultés et de deux Écoles préparatoires,...l'arrondissement de Genève; Vu enfin l'article 8 du décret du i7 septembre, qui nous charge de nommer pour la première fois les doyens et les professeurs des Facultés;...
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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur ..., Volume 1

Alfred de Beauchamp - 1880 - 1036 pages
...etc., Vu l'article 7 du décret du 17 mars 1808 et l'article 7 du décret du 17 septembre suivant, qui nous charge de nommer pour la première fois les doyens et professeurs des Faculté^ de théologie, sur une liste triple de sujets présentés par les archevêques et évêques...
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La législation des cultes protestants, 1787-1887: recueil complet des lois ...

Armand Lods - Church and state - 1887 - 304 pages
...théologie protestante à Montauban ; Vu l'article 7 du décret du 17 mars précédent ; l'article 7 du décret du 17 septembre qui nous charge de nommer...première fois les doyens et professeurs des facultés de théologie protestante sur une liste triple des sujets présentés par les présidents du consistoire;...
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