 | Europe - 1856 - 1072 pages
...liberté du Danube et de ses embouchures sera efficacement assurée par des institutions européennes, dans lesquelles les puissances contractantes seront...puissances contractantes aura le droit de faire stationner aux embouchures du fleuve un ou deux bâtiments légers, destinés à assurer l'exécution des règlements... | |
 | Belgian literature - 1833 - 636 pages
...liberté du Danube et de ses embouchures, sera efficacement assurée par des institutions européennes, dans lesquelles les puissances contractantes seront...positions particulières des riverains qui seront réglés sur les principes établis par IVfe du за Congrès de Vienne , en malière île navigation... | |
 | Arts - 1855 - 782 pages
...liberté, de ce fleuve et de ses embouchures sera efficacement assurée par des institutions européennes, dans lesquelles les puissances contractantes seront...puissances contractantes aura le droit de faire stationner aux embouchures du fleuve un ou deux bâtiments légers, destinés à assurer l'exécution des règlements... | |
 | Belgian literature - 1855 - 638 pages
...seront également représentées , sauf les positions particulières des riverains qui seront réglés sur les principes établis par l'acte du Congrès de Vienne , en matière «le navigation fluviale. Chacune des puissances contraclanlesaura le droit de faire stationner un... | |
 | Sardinia (Italy) - 1856 - 182 pages
...préliminaires, que la navigation du Danube et de ses embouchures sera efficacement assurée, en réservant les positions particulières des riverains qui seront...Congrès de Vienne en matière de navigation fluviale. Après les explications qui précèdent, il est décidé que Messieurs les Plénipotentiaires de l'Autriche... | |
 | France min. des affaires étrangères - 1856 - 164 pages
...préliminaires, que la navigation du Danube et de ses embouchures sera efficacement assurée , en réservant les positions particulières des riverains, qui seront...Congrès de Vienne en matière de navigation fluviale. Après les explications qui précèdent, il est décidé que Messieurs les Plénipotentiaires de l'Autriche... | |
 | Julius von Jasmund - Crimean War, 1853-1856 - 1856 - 560 pages
...préliminaires, que la navigation du Danube et de ses embouchures sera efficacement assurée, en réservant les positions particulières des riverains, qui seront...congrès de Vienne, en matière de navigation fluviale. Après les explications qui précèdent, il est décidé que MM. les plénipotentiaires de l'Autriche... | |
 | Louis Debrauz - Eastern question (Balkan) - 1856 - 592 pages
...liberté du Danube et de ses embouchures sera efficacement assurée par des institutions européennes, dans lesquelles les puissances contractantes seront...particulières des riverains, qui seront réglées sur les priucipes établis par l'acte du congrès de Vienne en matière de navigation fluviale. Chacune des... | |
 | Louis Debrauz - Eastern question (Balkan) - 1856 - 596 pages
...avoir disposé que la liberté du Danube sera efficacement assurée par des institutions européennes dans lesquelles les puissances contractantes seront...représentées, sauf les positions particulières des riverains , lesquelles seront réglées sur les principes établis par l'acte du congrès de Vienne en matière... | |
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La liberté du Danube et de ses embouchures sera efficacement assurée par des institutions Européennes' dans lesquelles les Puissances Contractantes seront également représentées, sauf les positions particulières des riverains qui seront réglées... 
