| France - 1854 - 882 pages
...ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afm de mettre cette partie du fleuve et les dites parties...Pour couvrir les frais de ces travaux, -ainsi que des établissements ayant pour objet d'assurer ou de faciliter la navigation aux bouches du Danube,... | |
| Finland (Grand Duchy) - 1855 - 1226 pages
...ainsi que fes parties de la mer y avoisinantes, des sablée et -au Iras obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et les dites...navigabilité. Pour couvrir les frais de ces travaux, ainsi que des établissemens ayant pour objet de faciliter et d'assurer la navigation aux bouches du Danube,... | |
| France min. des affaires étrangères - 1856 - 164 pages
...ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres « obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et les« dites...« Pour couvrir les frais de ces travaux, ainsi que des établissements « ayant pour objet d'assurer et de faciliter la navigation aux bouches du « Danube,... | |
| Sardinia (Italy) - 1856 - 182 pages
...des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles...navigabilité. Pour couvrir les frais de ces travaux ainsi que des établissements, ayant pour objet d'assurer et de faciliter la navigation aux bouches du Danube,... | |
| 1856 - 660 pages
...des sables et autres obstacles qui les obstruent a tin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles...navigabilité. Pour couvrir les frais de ces travaux, ainsi que des établissements ayant pour objet d'assurer et de faciliter la navigation aux bouches du Danube,... | |
| Julius von Jasmund - Crimean War, 1853-1856 - 1856 - 560 pages
...des sablée et antres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles...navigabilité. Pour couvrir les frais de ces travaux, ainsi que des établissements ayant pour objet d'assurer et de faciliter la navigation aux bouches du Danube,... | |
| J.RB. DUVERGIER - 1856 - 642 pages
...des sables et autres obstacles qui les obstruent , afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles...Pour couvrir les frais de ces travaux , ainsi que des établissements ayant pour objet d'assurer et de faciliter la navigation aux bouches du Danube... | |
| Louis Debrauz - Eastern question (Balkan) - 1856 - 592 pages
...des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et Icsdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles...Pour couvrir les frais de ces travaux , ainsi que des établissements ayant pour objet d'assurer et de faciliter la navigation aux bouches du Danube,... | |
| César Lecat baron de Bazancourt - Crimean War, 1853-1856 - 1856 - 506 pages
...meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir les frais de ces travaux, ainsi que des établissements ayant pour objet d'assurer et de faciliter la navigation aux bouches du Danube , des droits fixes, d'un taux convenable, arrêtés par la Commission à la majorité des voix , pourront... | |
| Louis Debrauz - Eastern question (Balkan) - 1856 - 596 pages
...nations, afin de couvrir par le produit les frais des travaux ci- dessus ainsi que des établisscments ayant pour objet d'assurer et de faciliter la navigation aux bouches du Danube. La commission européenne ayant rempli sa lâche dans l'espace de deux ans au plus, sera, conformément... | |
| |