...Aucune dépense ne doit être faite sans l'assentiment préalable de la Société et ne peut être payée par le trésorier que sur un mandat signé par le président et l'un des secrétaires. ART. 9. — Les membres du Bureau sont élus pour trois ans et sont rééligibles....

...Aucune dépense ne peut êlre faite sans l'assentiment préalable de la Société, et ne peut être payée par le trésorier que sur un mandat signé par le président, le secrétaire et lui. ART. 13. — Le Bureau seul a droit de présentation. Aнт. 11. — Le Bureau...

...titulaires présents , quand même la dépense prévue dépasserait mille francs. Aucune somme ne peut être payée par le Trésorier que sur un mandat signé par le Président. ART. 16. — Chaque année, à l'époque fixée par le Règlement intérieur, le Trésorier présente...

...Aucune dépense ne doit être faite sans l'assentiment préalable de la Société et ne peut être payée par le trésorier que sur un mandat signé...membres du Bureau sont élus pour trois ans et sont rëéligibles. Le secrétaire perpétuel seul est inamovible. Art. 10. — Les revenus de la Société...

...Aucune dépense ne doit être faite sans l'assentiment préalable de la Société et ne peut être payée par le trésorier que sur un mandat signé...Le secrétaire perpétuel seul est inamovible. Art. \0. — Les revenus de la Société se composent : 1° Des cotisations annuelles acquittées par les...

...Conseillers assistent à toutes les séances du Bureau et prennent part à ses délibérations. ARTICLE IX Les membres du Bureau sont élus pour trois ans et sont rééligibles. L'élection se fait au bulletin secret et à la majorité des suffrages des membres présents. Cette...

...fois qu'il en est requis, et le faire apurer chaque année dans la première séance de l'année. AHT. 9. — Les membres du Bureau sont élus pour trois...rééligibles. Le secrétaire perpétuel seul est inamovible. ÂHT. 10. — Les revenus de la Société se composent : 1° Des cotisations annuelles acquittées...

...Aucune dépense ne doit être faite sans l'assentiment préalable de la Société et ne peut être payée par le trésorier que sur un mandat signé...le président et par l'un des secrétaires. Art. 9. — Lea membres du Bureau sont élus pour trois ans et sont rééligibles. Le secrétaire perpétuel...

...Aucune dépense ne doit être faite sans l'assentiment préalable de la Société et ne peut être payée par le trésorier que sur un mandat signé par le président et par 1 un des secrétaires. Art. 9. — Les membres du. Bureau sont élus pour trois ans et sont rééligibles....

...être votée en séance, à la majorité des Membres titulaires présents. Aucune somme ne peut être payée par le Trésorier que sur un mandat signé par le Président. CHAPITRER IV Cotisations ART. 14. — La cotisation annuelle des Membres titulaires est de dix francs...