 | Paul Piolin - France - 1868 - 570 pages
...Marolles-les-Braults, etc. « N« 2 DÉPARTEMENT DE LA SARTHE. NOMS DES ECCLESIASTIQUES FONCTIONNAIRES PUBLICS QUI ONT REFUSÉ DE PRÊTER LE SERMENT PRESCRIT PAR LA LOI DU 26 DÉCEMBRE 1790. TILLE DU MANS. Le Crucifix Thibault-Desbois, curé. Ma ml M il , vicaire. Le Dalleur,... | |
 | Jules Sauzay - Doubs (France : Department) - 1869 - 740 pages
...à recevoir les premiers soins de leurs familles, l'arrêté suivant : « Instruit que les prêtres qui ont refusé de prêter le serment prescrit par la loi du l4 août 1792 et celle du 23 avril 1793 (vieux style) et qui ont échappé à la déportation, ne cessent... | |
 | Société d'études des Hautes-Alpes - Hautes-Alpes (France) - 1891 - 504 pages
...Jean-Louis Frézet, ci-devant vicaire épiscopal d'Embrun, comparut devant la municipalité de Briançon, avec son certificat de civisme, et déclara vouloir...refusé de prêter le serment prescrit par la loi .du 26 décembre 1790, et ceux qui l'ayant prêté l'ont rétracté sortiraient du royaume ou subiraient... | |
 | Maine (France) - 1911 - 690 pages
...dernier procés(1) Département de la Sarthe : JYofe dus Ecclésiastiques, fonctionnaires publies, qui ont refusé de prêter le serment prescrit par la loi du ?C décembre 1T.!0 ; Collège de l'Oratoire: Supérieur, Préfet, Théologie. Logique, Seconde, Quatrième,... | |
 | 1917 - 1128 pages
...de lieux et de temps. » tions préliminaires à la nomination des curés, en remplacement de ceux qui ont refusé de prêter le serment prescrit par la loi du 26 décembre 1790, ou qui y ont mis des restrictions et interprétations contre la disposition de la... | |
 | M. Giraud - France - 1920 - 724 pages
...Le plus important de ceux-ci est un état nominatil des « ecclésiastiques fonctionnaires publics qui ont refusé de prêter le serment prescrit par la loi du 26 décembre i79o ». Cette liste officielle pèche elle-même par défaut et par excès. En effet... | |
 | Auguste Lemasson - Clergy - 1927 - 322 pages
...déchus par la loi. Arrêtent, sous le bon plaisir de l'Assemblée nationale et du Roi, que les curés qui ont refusé de prêter le serment prescrit par la loi du 26 décembre dernier, et qui ont été remplacés, et les vicaires non assermentés, tant dans les... | |
 | Anjou (France) - 1916 - 664 pages
...lieus et d« temp». » tions préliminaires à la nomination des curés, en remplacement -de ceux qui ont refusé de prêter le serment prescrit par la loi du 26 décembre 1790, ou i]ui y mit mis des restrictions et interprétations contre la disposition de... | |
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Un décret du 26 août 1792 ordonna que tous les ecclésiastiques qui ont refusé de prêter le serment prescrit par la loi .du... 