Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France [ed. by P. Le Merre and P. Le Merre the younger].G. Desprez, 1769 - Church and state |
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... Dame de Paris , Ordonnances & arrêts fur la féance du Clergé & des cours féculieres dans 1389 les Te Deum & autres ... dames des lieux , Ordonnance de M. de Montchal , archevêque de Touloufe , à qui , fur une conteftation à ce fujet ...
... Dame de Paris , Ordonnances & arrêts fur la féance du Clergé & des cours féculieres dans 1389 les Te Deum & autres ... dames des lieux , Ordonnance de M. de Montchal , archevêque de Touloufe , à qui , fur une conteftation à ce fujet ...
Page 347
... Dame de Paris , & Me . Porcher , docteur de Sorbonne . Vu auffi l'avis defdits fieurs commiffaires , par lequel , fous le bon plaifir de Sa Majefté , ils font d'avis , que fans s'arrêter à l'arrêt du parlement de Bordeaux , du 6 ...
... Dame de Paris , & Me . Porcher , docteur de Sorbonne . Vu auffi l'avis defdits fieurs commiffaires , par lequel , fous le bon plaifir de Sa Majefté , ils font d'avis , que fans s'arrêter à l'arrêt du parlement de Bordeaux , du 6 ...
Page 371
... Dame de Châlon . Co- pie collationnée d'une collation donnée le 24. novembre 1687. par ledit chapi- tre , de la cure de fainte Marguerite au fieur Hardolle . Tranfaction paffée le 9 . feptembre 1669. entre le fieur Gentil , fe faifant ...
... Dame de Châlon . Co- pie collationnée d'une collation donnée le 24. novembre 1687. par ledit chapi- tre , de la cure de fainte Marguerite au fieur Hardolle . Tranfaction paffée le 9 . feptembre 1669. entre le fieur Gentil , fe faifant ...
Page 495
... Dame , in epifcopatu Dordonenfi , par Alexandre II . Ratum non effe mani- feftiffimis indiciis deprehendimus , corruptio- ne videlicet latinitatis , necnon & diverfi- tate canonica auctoritatis .. On voit bien que de quelque côté que ...
... Dame , in epifcopatu Dordonenfi , par Alexandre II . Ratum non effe mani- feftiffimis indiciis deprehendimus , corruptio- ne videlicet latinitatis , necnon & diverfi- tate canonica auctoritatis .. On voit bien que de quelque côté que ...
Page 561
... dame marquife de la Boulaye , contenant fon refus de lui accorder la cure de Nuarre pour mai- tre Jean Bourgeois , chanoine en ladite Na T dits Rabiot & Jacquin , doyen , chanoi- nes & 561 562 . Du Culte divin . TIT . VII . PART . III .
... dame marquife de la Boulaye , contenant fon refus de lui accorder la cure de Nuarre pour mai- tre Jean Bourgeois , chanoine en ladite Na T dits Rabiot & Jacquin , doyen , chanoi- nes & 561 562 . Du Culte divin . TIT . VII . PART . III .
Common terms and phrases
ainfi Alexandre de Villeneuve anathema arrêt atque audit auffi auroit autem avoient avoit ayent c'eft caufe chofes concile de Trente confeil confentement conféquence confidéré contracté cùm curé d'abus defd défenfes demoiſelle Dieulefit difpenfe diocefe dudit ecclefia eccléfiaftiques effe églife ejus enfans eorum epifcopi epifcopus etiam étoit Extrait des décrets facerdotes facra facramenti facramentum faifant faint faltem falut fancta fans fecond feigneur fentence feront feulement fibi fieur évêque figné fint five foient foit fomme font fuam fuivant fujet funt fynodus hæc hujufmodi illis ipfa juges jurifdiction l'affemblée l'églife l'évêque l'official ladite ledit lefd lefdits lefquels malè mariage menfe monfeigneur Montebenne n'eft nifi noftri omnes omni ordines ordonné paffé pardevant parochi paroiffe peccata perfonnes Pierre Thibault plufieurs poffit poft præ præterea préfent procureur quæ quàm quibus quis quod raifon requête riage tantùm teftament tion verò Villeneuve
Popular passages
Page 741 - ROI. lOUIS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, Salut.
Page 59 - A ces caufes, & autres à ce nous mouvans, de l'avis de notre Confeil, & de notre certaine fcience , pleine puiflance & autorité Royale , nous avons par ces préfentes...
Page 759 - Confeil, & de notre certaine fcience , pleine puiflance & autorité Royale , nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIER.
Page 757 - Préfente* ils aient à faire lire ,' publier & regiftrer , & le contenu en icelles garder &obferver félon leur forme & teneur : CAR tel eft notre plaifir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites Préfentes. DONNÉ à Verfailles le premier jour du nuis de Février , l'an de grâce mil fept cent foixame-feize , & de notre règne le fécond. Signe'.
Page 51 - Confeillers-Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme , & ftable à toujours, nous y avons fait mettre notre fcel.
Page 65 - Si DONNONS EN MANDEMENT à nos âmes & féaux Confeillers les Gens tenant notre Cour de...
Page 69 - PLAISIR; & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , nous y avons fait mettre notre fcel. DONNE' à Verfailles , au mois de Novembre, l'an de grâce mil fept cent foixante-dix-huit , & de notre règne le cinquième.
Page 67 - ... du procureur général du Roi d'y tenir la main , & d'en certifier la cour dans un mois , fuivant f arrêt de ce jour.
Page 747 - CAUSES , & autres, à ce nous mouvant , de l'avis de notre confeil, & de notre certaine fcience , pleine puifîance , & autorité royale , nous...
Page 69 - France & de Navarre : A nos âmes & féaux Confeillers, les Gens tenant nos Cours de Parlement, Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel, Grand - Conleil, Prévôt de Paris, Baillifs, Sénéchaux, leurs Lieutenans - Civils, & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra ; SALUT.