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DES ACTES, TITRES

ET MÉMOIRES

CONCERNANT LES AFFAIRES

DU CLERGÉ DE FRANCE,

Augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations fur la
Difcipline préfente de l'Eglife.

DIVISÉ EN DOUZE TOMES,

Et mis en nouvel ordre, fuivant la Délibération de l'Affemblée générale du Clergé.
Du 29. Août 1705.

TOME CINQUIEM E

Du Culte Divin.

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A PARIS,

Chez GUILLAUME DESPREZ, Imprimeur du Roi & du Clergé, rue St. Jacques.
A AVIGNON,

Chez JACQUES GARRIGAN, Imprimeur - Libraire, Place Saint-Didier.

M. DCC. LXIX.

AVEC PRIVILEGE DU ROI,

TITRE

CINQUIE M E.

U facrement de pénitence,

183

227

Bulles des Papes qui concernent les privileges prétendus par les réguliers de l'adminiftrer, Doutes propofés à ce sujet fur l'exécution de la bulle de Grégoire XV. avec les réponfes,

251

Bref du Pape Innocent X. fur le différend arrivé entre l'évêque d'Angelopolis & les Jéfuites, avec les décifions des doutes propofés par les Jefuites, Cenfures & autres actes qui concernent le facrement de pénitence, lef quels ont été extraits des procès-verbaux des assemblées du Clergé de

253

France

D

255

Lettre circulaire des prélats assemblés extraordinairement à Paris, en 1653. aux autres évêques de France, au fujet du différend de M. l'archevêque de Sens, avec les Capucins de Joigny, pour l'administration des facremens de pénitence & euchariftie, 302

Arrêts de plufieurs tribunaux du royaume pour l'exécution des faints décrets & des ordonnances en ce qui regarde les confeffeurs & l'adminiftration du facrement de pénitence,

315

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TITRE SIXIE M E.

Contions

Ontenant les réglemens qui concernent le facrement de l'extrême-one

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TITRE SEPTIEM E.

E la cléricale & de l'ordination

DBulle des Papes qui concernent la promotion aux ordres,

401 444

Réglemens & délibérations des affemblées générales du Clergé de France, qui concernent la tonfure cléricale & la promotion aux ordres, 462 Délibérations des affemblées générales du Clergé de France, au fujet des changemens qui ont été faits au pontifical Romain, en en ce qui concerne l'ordination des réguliers, 466

391

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Délibération de l'affemblée générale du Clergé de France, convoquée en 1660. au fujet des deux chanoines de l'églife d'Autun, qui ont été ordonnés par M. l'évêque de Bafle fur le refus de M. l'évêque d'Au

tun

479

Délibération de l'affemblée générale du Clergé, convoquée en 1660. qui concerne la liberté des évêques dans le choix des fujets de leur diocefe pour la tonfure & pour la promotion aux ordres, 504 Délibération de l'affemblée générale du Clergé de France, convoquée en 1660. pour la confirmation du réglement de l'affemblée de 1635. contre les entreprifes des évêques qui conferent les ordres à des clercs qui ne font pas de leur diocefe, fans dimiffoire de leur évêque diocéfain,

507

Délibération de l'affemblée générale du Clergé de France convoquée en 1665. qui confirme le même réglement de l'affemblée de 1635. & qui ajoute d'autres précautions pour en affurer l'exécution, 510 Délibération de l'affemblée générale du Clergé de France, convoquée en 1675. fur les expédiens pour maintenir l'autorité des évêques de France fur leurs clercs qui entreprennent de recevoir les ordres fans leurs dimilfoires, 522 Délibération de l'affemblée générale du Clergé de France, tenue en 1700. fur les plaintes de monfeigneur l'archevêque de Sens, de ce que M. de Saint-Paul-trois-Châteaux avoit ordonné fans dimiffoires un de fes

diocéfains,

527 Ordonnances de nos Rois & arrêts de leurs confeils, & des autres cours féculieres du royaume, qui concernent la promotion aux ordres, 539 Des titres patrimoniaux pour la promotion aux faints ordres, 585 Ordonnances fur les titres patrimoniaux pour la promotion aux faints or

59

591

2

dres ›

'Arrêts qui concernent les titres patrimoniaux des eccléfiaftiques,

TITRE HUITIEM E.

U facrement de mariage,

527

ᎠᏴ

Décrets des conciles de France nationaux & provinciaux fur les ma*riage 639 Délibérations des affemblées du Clergé de France, qui concernent les mariages,

688

Recueil de ce qui regarde la délibération de l'affemblée générale du Clergé de France, convoquée en 1635. fur la nullité des mariages des Princes du Sang qui peuvent prétendre à la fucceffion de la couronne, contre la volonté & la défenfe de celui qui poffede la couronne, Ordonnances de nos Rois qui concernent les mariages, Arrêts des confeils du Roi & des autres cours du royaume qui concernent

693

725

Les mariages,

771

'Arrêt rendu au parlement de Paris, en forme de réglement, le s. mars 1673. par lequel cette cour ayant égard aux conclufions du procureur général du Roi, fait défenfes au lieutenant criminel du Châtelet de Paris de plus à l'avenir prendre connoiffance des caufes où il fera queftion de promesses de mariage, & lui enjoint les renvoyer pardevant l'offi

815

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La même chofe a été réglée contre le lieutenant général de la Rochelle, par arrêt du même parlement, du 9. juillet 1671.

944

Arrêt du même parlement, rendu en forme de réglement, le 16. février

"

1673. par lequel, fur les conclufions du procureur général du Roi défenfes font faites à tous prêtres, nommément à tous officiers de vaiffeaux, de célébrer aucuns mariages fans la permiffion des évêques ou des curés S

Notes qui concernent les mariages.

952 1097

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