Séance du 26 janvier... Réclamation de M. Goupil, sur une clause du décret relatif au département d'Alençon, 65 Décret sur le Velay, le Lyonnois & Viva 1 places inhérentes au ministere, par les membres de l'assemblée nationale, 76 Démission faite par M. de Biron, de sa place de gouverneur dans l'isle de Corse Décret sur la motion précédente, 79 80 Séance du 26 janvier, au soir. Adresse de Chalons en Champagne, Idem, de la ville d'Orléans 82 ibid. 85 Opposition de M. Reubel au décret proposé sur les Juifs, 107 Discours de M. l'abbé Maury sur les Juifs, 109 Décret intervenu sur iceux, 112 ibid Idem de la Brie & du Gatinois, Idem de la Bretagne, Rapport sur les finances, Décret sur la répartition des impositions, Séance du 30 janvier, au soir. 133 134 138 141 Séance du premier février 1790. Décret sur les limites des départemens de la Basse-Auvergne & Saint-Rambourg, 159 Discours de sa majesté, prononcé par elle-même, 197 Réponse du président, 204 Formule du serment civique, 206 Discours de la reine à la députation que lui avoit faite l'assemblée nationale, 207 Séance du 5 février. Discours de M. le président de l'assemblée nationale au roi, 213 Discours de M. le président à la reine, ibid. Réponse de la reine, 214 |