Rapport concernant les villes de Douay & de Valenciennes, & décret intervenu sur ice Discussions sur les impôts, 58 60 Motion de M. Robespierre concernant l'éligibilité & projet de décret y relatif 561 Séance du 26 janvier. ་་༢། Réclamation de M. Goupil, sur une clause du décret relatif au département d'Alençon, 65 Décret sur le Velay, le Lyonnois & Viva Motion tendante à faire exclure les religieux du droit de citoyen actif. 73 Motion de M. Goupil, sur l'acceptation des Hha places inhérentes au ministere, par les membres de l'assemblée nationale, 76 Démission faite par M. de Biron, de sa place de gouverneur dans l'isle de Corse, Séance du 26 janvier, au soir. Décret sur la motion précédente, Adresse de Chalons en Champagne, Idem de Gravelines, Idem, de la ville d'Orléans, 79 80 82 ibid. 85 Idem de l'Angoumois, Idem de Cotentin, 104 ibid. Rapport concernant les Juifs de Bordeaux, 106 Opposition de M. Reubel au décret proposé sur les Juifs, Discours de M. l'abbé Maury sur les Juifs, Décret intervenu sur iceux, Séance du 29 janvier. Décret sur le département du Quercy, 107 109 112 115 Idem sur le département septentrional de la Champagne, 116 Lecture d'une lettre de M. de Volney qui renonce à la place dont l'avoit gratifié le pouvoir exécutif, Rapport de M. de Montesquiou sur les fi nances 118 120 Décret sur les haras, & amendemens proposés sur icelui, Séance du 30. Décret sur le département du Velay, Idem sur le départemeut de l'est de la 123 130 Pro ibid. 432 ibid Idem de la Bretagne, Idem du Barrois. > Rapport sur les finances, Décret sur la répartition des impositions, ·Séance du 30 janvier, au soir. Adresse de la ville de Brest, Idem du Havre, Motion de M. Barrere de Vieuzac, relativement à la famille Verdure, Suite de la discussion de l'affaire du prévôt de Marseille, par M. de Mirabeau, Séance du premier février 1790. 151 Décret sur les limites des départemens de la Basse-Auvergne & Saint-Rambourg, Idem de l'Angoumois, Idem d'Aix, 159 160 167 ibid. 16+ 165 Rapport du comité militaire sur l'armée, Séance du 2 février. Nomination de M. Bureau de Puizi à la prési dence. Articles décrétés concernant les élections, 171 172 |