Denison སྤྱག་པོའ་ 5-19-38 361778

TABLE

DES MATIÈRES

CONTENUES DANS CE VOLUME.

LIVRE I".

DISCOURS ET DISCUSSIONS SUR DIFFÉRENS SUJETS.

Disposition des esprits à l'ouverture de l'Assemblée législative, Page 11

Discours et motion de M. Cérutti, tendant à ce que l'Assemblée législative vote des remerciemens à l'Assemblée constituante; décret rendu sur sa proposition; -débats à ce sujet. Discussion relative au cérémonial à observer à l'égard du roi; motion tendant à ne plus employer les titres de SIRE et de MAJESTÉ. Orateurs: MM. Grangeneuve, Couthon, Guadet, Vosgien, Vergniaud, Cambon.

Discours du maire de Paris (Bailly) à l'Assemblée nationale ¿– réponse du président (M. Pastoret).

36.

Discours du roi à l'Assemblée nationale; -réponse du président. 38 Origine de la guerre de la Vendée.

Premier rapport sur les événemens de la Vendée (fait à l'Assem-
blée constituante par M. Cochon-Lapparent ).
Rapport de MM. Gallois et Gensonné, commissaires civils en-
voyés dans les départemens de la Vendée et des Deux-Sèvres
en vertu de décrets de l'Assemblée constituante; prononcé à
l'Assemblée législative par M. Gensonné.

42

Des prêtres non assermentés.

Etat de la question.

Opinion de M. Lémontey.

45

63

64

Rapport fait au nom du comité de législation par M. François (de Neufchâteau).

Fin de la discussion. Veto du roi.

Décret relatif aux troubles excités sous prétexte de religion. (Non sanctionné.)

De l'émigration.

92

100

114

123.

124

140

141

Etat de la question.

Proclamation du roi concernant les émigrations..

Lettre du roi aux officiers-généraux et commandans des troupes
de terre.

Lettre du roi aux commandans des ports.

Ouverture de la discussion. - Discours de M. Brissot.

Débats. Proposition de M. Girardin concernant le premier prince français.

Décret et proclamation de l'Assemblée concernant le prince français premier appelé à la régence.

Reprise de la discussion.
Condorcet.

· Orateurs: MM. Isnard, Girardin,

209

Rapport fait au nom du comité de législation par M. Ducastel.

Décret concernant les Français absens du royaume.

218

224

234

Lettres du roi aux princes français ses frères.

Du remplacement des officiers dans l'armée.

Rapport fait au nom du comité militaire par M. Albite.
Délibération.

Situation politique de la France à la fin de l'an-
née 1791. (Diplomatie.)

Rapport fait au nom du comité diplomatique par M. Koch.

237

240

241

Message de l'Assemblée nationale au roi (rédigé par M. Vaublanc).

Décret de l'Assemblée sur les mesures à prendre auprès des

263

princes de l'Empire.

265

267

269

Discours du ministre de la guerre. ( M. Louis de Narbonne.)

Message de l'Assemblée nationale au roi ;
rédaction de ce message, proposé par M.
Le général Lafayette à l'Assemblée nationale;
adresse le président ( M. Lémontey).
Promotion des généraux Rochambeau et Luckner au grade de
maréchal de France.

Décret de l'Assemblée qui accorde au ministre de la guerre un
fonds extraordinaire de vingt millions pour des préparatifs de

guerre.

Projet d'adresse au peuple présenté par M. Vergniaud.

278

279

Déclaration de l'Assemblée nationale (par M. Condorcet). Lettre du roi à l'Assemblée nationale; communication d'une note diplomatique.

285

289

270

débats relatifs à la

Lémontey.

273

paroles que lui

276

277

Mise en accusation des principaux émigrés.

neuve.

Débats.

Opinion de M. Louis Gentil.

Etat de la discussion.

291

Rapport fait au nom du comité diplomatique par M. Gensonné 292 Rapport fait au nom du comité de surveillance par M. Grange

295

301

302

306

312

313

315

Décret de déchéance, etc.

316

317

Opinion de M. Jean Debry.

Débats.

Décret d'accusation.

Acte d'accusation.

Décret concernant les biens des émigrés.

De la nécessité de réunir tous les Français dans un

même esprit.

Discours de M. Isnard.
Motion de M. Lacretelle.

317

330

Situation des frontières et de l'armée.

Rapport du ministre de la guerre (M. Louis de Narbonne). Page 331 Situation de la France au commencement de l'an

née 1792.

Proclamation du roi concernant le maintien du bon ordre sur les frontières.

351

Rapport sur l'office de l'empereur, fait au nom du comité dipiomatique par M. Gensonné.

353

Déclaration de Pilnitz (en note).

Décret de l'Assemblée qui déclare infâme, traître à la patrie
et coupable du crime de lèse-nation tout agent du pouvoir
exécutif, tout Français qui prendrait part à un congrès
dont l'objet serait de modifier la Constitution, et ennemi tout
prince qui voudrait y porter atteinte. Discours et motion
de M Guadet.

Projet d'adresse au peuple par M. Hérault-Séchelles.
Délibération sur l'office de l'empereur.

358

363

367

Discours de M. Hé

rault-Séchelles.

Décret.

Lettre du roi sur ce décret.

368

372

373

L'Assembléc nationale aux Français. (Adresse rédigée par
M. Condorcet.) - Motifs de cette adresse.

DÉLIBÉRATION SUR LA GUERRE. Discours du roi.
Rapport du ministre des affaires étrangères (Dumourier).
Proposition du roi. Débats.

374

392

403

Décret portant déclaration de guerre contre le roi de Hongrie et de Bohême.

405

Exposition des motifs qui ont déterminé l'Assemblée nationale à décréter, sur la proposition formelle du roi, qu'il y a lieu à déclarer la guerre au roi de Bohême et de Hongrie. Présidens de l'Assemblée depuis le 1er octobre 1791 jusqu'au 29 avril 1792.

Nota. Cette table n'est que provisoire; la table générale et analitique des matières, suivie d'une notice biographique sur chaque orateur cité, sera placée à la fin de l'ouvrage.