| Joseph-Mathias Gérard de Rayneval - International law - 1803 - 596 pages
...prescription ) » n'a été introduit que par la loi civile; le temps en » effet n'a par sa nature aucune vertu productrice , » et rien ne se fait par le temps, quoique tout se fasse » dans le temps ( lie. II , chap. IV, § i ), et » plus bas : nous disons qu'il est'vrai que l'on peut » avoir droit... | |
| François-Antoine Vazeille - Prescription (Law) - 1834 - 412 pages
...droit civil ; et sa raison , c'est que le temps n'a , par sa nature , aucune vertu productrice ; que rien ne se fait par le temps , quoique tout se fasse dans le temps. Malgré l'air imposant de cette sentence , l'auteur ne soutient pas sa proposition ; il convient bientôt... | |
| Jonas Boyve - Neuchâtel (Switzerland) - 1858 - 582 pages
...un ou à plusieurs la puissance législative et coercitive, que l'auteur de la nature avait donné a chacun d'eux sur sa propre famille. La prescription,...en soi-même aucune vertu productrice, et rien ne te fait par le temps, quoique tout se fasse dans le temps. (Gratins de jure betti et pac. L. 2. Cit.... | |
| C. Tripard - Civilization, Ancient - 1858 - 602 pages
...dissolvendi juris. « Le temps, en effet, n'a, par sa nature, aucune vertu productrice, dit Grotius, et rien ne se fait par le temps, quoique tout se fasse dans le temps. Et c'est sur cette idée qu'a été fondée la règle : Quod ab initio vitiosum est , non potest ,... | |
| Hugo Grotius, Paul Pradier-Fodéré - International law - 1867 - 776 pages
...choses qui s'acquièrent par droit de premier occupar la loi civile — car, de sa nature, le temps n'a aucune vertu productrice, et rien ne se fait par le temps, quoique tout se fasse dans le temps, — il ne peut avoir lieu, selon l'opinion de Vasquez (lib. II. cap. LI, n. 28), entre deux peuples... | |
| Ernest Nys - International law - 1905 - 448 pages
...prescription n'a été introduit que par la loi civile. « Le temps, en effet, disait-il, n'a par sa nature aucune vertu productrice, et rien ne se fait par le temps quoique tout se fasse dans le temps. » Dans leurs intéressants recueils bibliographiques, Ompteda et Kamptz citent plus de trente auteurs... | |
| Ernest Nys - International law - 1912 - 628 pages
...prescription n'a été introduit que par la loi civile. « Le temps, en effet, disait-il, n'a par sa nature aucune vertu productrice, et rien ne se fait par le temps quoique tout se fasse dans le temps. » Dans leurs intéressants recueils bibliographiques, Ompteda et Kamptz citent plus de trente auteurs... | |
| Comparative law - 1904 - 746 pages
...prescription n'a été introduit que par la loi civile. « Le temps, en effet, disait-il, n'a par sa nature aucune vertu productrice, et rien ne se fait par le temps quoique tout se fasse dans le temps. » Dans leurs intéressants recueils bibliographiques, Ompteda et Karnpfz citent plus de trente auteurs... | |
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