Traite historique et chronologique des dixmes: suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume confromément aux arrets, Volume 1Au Palais, 1724 |
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... ne opinion , mais le bled , une maifon une rente , eft un droit corporel , ma- teriel & fenfible & il n'y a jamais eu aucun Concile qui ait toleré la vente des des - Benefices & des Dixmes Ecclefiafti- ques , au 24 Traité des Dixmes ,
... ne opinion , mais le bled , une maifon une rente , eft un droit corporel , ma- teriel & fenfible & il n'y a jamais eu aucun Concile qui ait toleré la vente des des - Benefices & des Dixmes Ecclefiafti- ques , au 24 Traité des Dixmes ,
Page 26
... bled qui vient de la Dixme eft corporel , cap . 2 . de locato sum Gloffa . CHAPITRE III . Si les Dixmes font Ecclefiaftiques , ou infeodées dans leur origine . OUS examinerons dans N ° . 1. Nce Chapitre & le fuivant les queftions qui fe ...
... bled qui vient de la Dixme eft corporel , cap . 2 . de locato sum Gloffa . CHAPITRE III . Si les Dixmes font Ecclefiaftiques , ou infeodées dans leur origine . OUS examinerons dans N ° . 1. Nce Chapitre & le fuivant les queftions qui fe ...
Page 117
... bled avoient été dixmez par un Eccle- fiaftique dans une autre Paroiffe , pen- dant un temps légal pour prefcrire encore qu'il n'en eût reçû qu'une pe tite quantité , néantmoins il tient qu'il auroit prefcrit d'autres Decimateurs në l ...
... bled avoient été dixmez par un Eccle- fiaftique dans une autre Paroiffe , pen- dant un temps légal pour prefcrire encore qu'il n'en eût reçû qu'une pe tite quantité , néantmoins il tient qu'il auroit prefcrit d'autres Decimateurs në l ...
Page 237
... bled noir ou d'autres efpeces peuvent être en plus grande quantité , & ce fera la dixme folite . 7 2. La premiere exception contre le payement des dixmes , regarde la chofe , la feconde regarde la perfonne : nous devrions fuivre l'ordre ...
... bled noir ou d'autres efpeces peuvent être en plus grande quantité , & ce fera la dixme folite . 7 2. La premiere exception contre le payement des dixmes , regarde la chofe , la feconde regarde la perfonne : nous devrions fuivre l'ordre ...
Page 243
... - rêt eft du 23. Août 1644 rapporté au premier tome du Journal des Audien- ces , livre 6. chapitre 44. La dix.ne de bled farazin , dans les lieux où il eft femé communément , tient lieu de dix- mes ordinaires , Lij Livre 2. Chap . 2 . 243.
... - rêt eft du 23. Août 1644 rapporté au premier tome du Journal des Audien- ces , livre 6. chapitre 44. La dix.ne de bled farazin , dans les lieux où il eft femé communément , tient lieu de dix- mes ordinaires , Lij Livre 2. Chap . 2 . 243.
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ajuger Arrêt audit auffi auroient auroit avoient avoit ayent Beurey bled c'eft c'eſt c'étoit Canon caufe celuy Chanoines & Chapitre chap chofes Conc Concile condamnez Confeil Coûtume Curé Curez primitifs dautant decimis Décretales dépens differentes difpofition dixme eft dixme fur dixmes font dixmes infeodées dudit dûë Ecclefiaftiques efpece Eglifes étoient étoit Evêques execution exempts faifant faint fans fçavoir feconde fent Fermiers feroient feroit feulement fieur foient foit fuffent fuivant fujet General groffes groffes dixmes gros Décimateurs Habitans héritages infolite Innocent IV joüiffance jugé Juillet l'Eglife l'ufage labourables ladite Sentence Laïques ledit lefdits lefquels Leymont Louverné matiere menuës dixmes Monfieur n'eft nôtredite Cour novales ordonne Ordre de Citeaux paffé Panorme Pape Paroiffe payer la dixme perfonnes plufieurs poffeder poffeffion prefcription prefent premiere Prieur privilege procès queftion quotité raifon Raray refervez reftitution Requête roiffe Saint Seigneurs tence terres tion toûjours Tournet ufage