Mémoire sur les canaux de la Corrèze et de la Vézère: précédé de quelques documens relatifs à leur concession ... |
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... seront construites à Aubas , Montignac , Thonac , Losse et Saint - Léon , et permettront à la navigation naturelle , dès la fin de 1826 , de remonter jusqu'à Terrasson pendant tout le temps des crues moyennes de la Vézère . Ces tra aux ...
... seront construites à Aubas , Montignac , Thonac , Losse et Saint - Léon , et permettront à la navigation naturelle , dès la fin de 1826 , de remonter jusqu'à Terrasson pendant tout le temps des crues moyennes de la Vézère . Ces tra aux ...
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... seront coupées par le canal , et de rétablir et assurer , également à ses frais , l'écoulement de toutes les eaux dont le cours serait modifié par les ouvrages nécessaires à la navigation . 3. Tous les terrains destinés à servir d ...
... seront coupées par le canal , et de rétablir et assurer , également à ses frais , l'écoulement de toutes les eaux dont le cours serait modifié par les ouvrages nécessaires à la navigation . 3. Tous les terrains destinés à servir d ...
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... seront constamment entretenus en bon état , et de manière que la navigation soit toujours libre et ouverte , sauf les temps ordinaires du chômage , dont la durée ne pourra , dans aucun cas , excéder deux mois . A cet effet , l'état des ...
... seront constamment entretenus en bon état , et de manière que la navigation soit toujours libre et ouverte , sauf les temps ordinaires du chômage , dont la durée ne pourra , dans aucun cas , excéder deux mois . A cet effet , l'état des ...
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... seront exploitées conformément aux règlemens sur la coupe des arbres du domaine public . La jouissance de ces divers avantages sera donnée , ou à perpétuité , ou pour quatre - vingt - dix - neuf années , ou pour un laps de temps moins ...
... seront exploitées conformément aux règlemens sur la coupe des arbres du domaine public . La jouissance de ces divers avantages sera donnée , ou à perpétuité , ou pour quatre - vingt - dix - neuf années , ou pour un laps de temps moins ...
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... seront ajoutés aux annexes du présent cahier de charges , pour servir au récolement qui aura lieu lorsque le gouvernement rentrera dans la jouissance des canaux , si la concession n'est que temporaire . Dans ce cas , l'État , à l ...
... seront ajoutés aux annexes du présent cahier de charges , pour servir au récolement qui aura lieu lorsque le gouvernement rentrera dans la jouissance des canaux , si la concession n'est que temporaire . Dans ce cas , l'État , à l ...
Common terms and phrases
19 janvier actuelle administratives aliénés annuellement Ardèche aura Aveyron Brive canalisation causes centimes charge charité chiffre civil classes communes condamnés Conseil considérable Cour royale crime cubes d'enfans décret départemens département dépense des enfans détenus dix départemens dogne doit Dordogne Drôme écluses écoles enfans abandonnés enfans trouvés établis établissemens États-Unis frais général Gironde gouvernement habitans hommes hospices hospices d'apprentissage houille j'ai jeunes jour jusqu'à l'administration l'état l'hospice l'instruction Lacretelle Lalinde Lardin layettes et vêtures législation lieu ligne navigable lois maison de refuge mendians mendicité ment Messieurs millions Ministre mois de nourrice morale moyens nombre des enfans parens patron pénitencier pense pension placés population pourrait Préfet premier présente primaire projet Prusse publique quintaux métriques rapport récidives régime religieux répression reste résultats revenu rivières de Corrèze Saint-Caprais saurait sera seront service seulement société soins somme sorte surveillance système pénitentiaire tion tonneaux totale travail Tulle tutelle Vézère Villers-Cotterêts Wethersfield
Popular passages
Page 5 - LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , à tous présens et à venir, SALUT.
Page 7 - La Compagnie sera tenue de rétablir et d'assurer, à ses frais, l'écoulement de toutes les eaux dont le cours serait arrêté, suspendu ou modifié par ses travaux, et de prendre les mesures nécessaires pour prévenir l'insalubrité pouvant résulter des chambres d'emprunt.
Page 6 - DONNONS EN MANDEMENT à nos cours et tribunaux, préfets, corps administratifs , et tous autres, que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et, pour les...
Page 11 - ... par le moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les clauses du présent cahier des charges, et sur une mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés, des terrains achetés et des portions du chemin déjà mises en exploitation.
Page 7 - ... nouveaux lits des cours d'eau seront achetés et payés par la compagnie.
Page 104 - Les actes seront inscrits sur les registres, de suite, sans aucun blanc. Les ratures et les renvois seront approuvés et signés de la même manière que le corps de l'acte. Il n'y sera rien écrit par abréviation, et aucune date ne sera mise en chiffres.
Page 5 - La présente loi, discutée, délibérée et adoptée par la Chambre des Pairs et par celle des Députés , et sanctionnée par nous...
Page 10 - ... après, et, commençant alors à souffrir horriblement, il défendit constamment qu'on appelât du secours et qu'on avertît personne. Peu de jours avant ce triste jour, il s'était aperçu des viles inclinations de sa femme pour un homme de l'état le plus bas...
Page 10 - Après l'achèvement total des travaux, la Compagnie fera faire à ses frais un bornage contradictoire et un plan cadastral de toutes les parties du chemin de fer et de ses dépendances ; elle...
Page 8 - Le chemin de fer et toutes ses dépendances seront constamment entretenus en bon état , et de manière que la circulation soit toujours facile et sûre.