Mémoire sur les canaux de la Corrèze et de la Vézère: précédé de quelques documens relatifs à leur concession ... |
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... pensions . ( art . 12 du décret ) . Aujourd'hui , cette nature de dépense s'élève à prés de 9 millions ! Il n'est pas un département 9 qui n'ait concouru , dans une proportion plus ou inoins grande , à cet accroissement . ( Voir les ...
... pensions . ( art . 12 du décret ) . Aujourd'hui , cette nature de dépense s'élève à prés de 9 millions ! Il n'est pas un département 9 qui n'ait concouru , dans une proportion plus ou inoins grande , à cet accroissement . ( Voir les ...
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... garçons et tant de filles : car ce sont autant de considérations importantes soit pour la facilité du placement , soit pour la quotité ou pour la durée de la pension , . > Et d'un autre côté , le mode d'échange d'arrondisseinent à II.
... garçons et tant de filles : car ce sont autant de considérations importantes soit pour la facilité du placement , soit pour la quotité ou pour la durée de la pension , . > Et d'un autre côté , le mode d'échange d'arrondisseinent à II.
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... pension , il eût été utile que les lois recommandassent de les placer plus tôt en apprentissage toutes les fois que faire se pourrait . Une sensible économie en serait résultée . Je citerai pour preuve ce même département de la Corrèze ...
... pension , il eût été utile que les lois recommandassent de les placer plus tôt en apprentissage toutes les fois que faire se pourrait . Une sensible économie en serait résultée . Je citerai pour preuve ce même département de la Corrèze ...
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... pensions des enfans , entièrement payés par le département , n'arrivaient pas intégralement aux nourrices . Il y avait deux tarifs : l'un plus élevé , d'après lequel les fonds départementaux étaient mandatés , l'autre plus faible , qui ...
... pensions des enfans , entièrement payés par le département , n'arrivaient pas intégralement aux nourrices . Il y avait deux tarifs : l'un plus élevé , d'après lequel les fonds départementaux étaient mandatés , l'autre plus faible , qui ...
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... cet enfant , jusqu'à l'âge de douze ans révolus , comprenant les mois de nourrice et pensions , les indemnités accordées aux nourrices dans certaines circonstances , les > . . , vêtures des différens âges et tous les 2 17.
... cet enfant , jusqu'à l'âge de douze ans révolus , comprenant les mois de nourrice et pensions , les indemnités accordées aux nourrices dans certaines circonstances , les > . . , vêtures des différens âges et tous les 2 17.
Common terms and phrases
19 janvier actuelle administratives aliénés annuellement Ardèche aura Aveyron Brive canalisation causes centimes charge charité chiffre civil classes communes condamnés Conseil considérable Cour royale crime cubes d'enfans décret départemens département dépense des enfans détenus dix départemens dogne doit Dordogne Drôme écluses écoles enfans abandonnés enfans trouvés établis établissemens États-Unis frais général Gironde gouvernement habitans hommes hospices hospices d'apprentissage houille j'ai jeunes jour jusqu'à l'administration l'état l'hospice l'instruction Lacretelle Lalinde Lardin layettes et vêtures législation lieu ligne navigable lois maison de refuge mendians mendicité ment Messieurs millions Ministre mois de nourrice morale moyens nombre des enfans parens patron pénitencier pense pension placés population pourrait Préfet premier présente primaire projet Prusse publique quintaux métriques rapport récidives régime religieux répression reste résultats revenu rivières de Corrèze Saint-Caprais saurait sera seront service seulement société soins somme sorte surveillance système pénitentiaire tion tonneaux totale travail Tulle tutelle Vézère Villers-Cotterêts Wethersfield
Popular passages
Page 5 - LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , à tous présens et à venir, SALUT.
Page 7 - La Compagnie sera tenue de rétablir et d'assurer, à ses frais, l'écoulement de toutes les eaux dont le cours serait arrêté, suspendu ou modifié par ses travaux, et de prendre les mesures nécessaires pour prévenir l'insalubrité pouvant résulter des chambres d'emprunt.
Page 6 - DONNONS EN MANDEMENT à nos cours et tribunaux, préfets, corps administratifs , et tous autres, que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et, pour les...
Page 11 - ... par le moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les clauses du présent cahier des charges, et sur une mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés, des terrains achetés et des portions du chemin déjà mises en exploitation.
Page 7 - ... nouveaux lits des cours d'eau seront achetés et payés par la compagnie.
Page 104 - Les actes seront inscrits sur les registres, de suite, sans aucun blanc. Les ratures et les renvois seront approuvés et signés de la même manière que le corps de l'acte. Il n'y sera rien écrit par abréviation, et aucune date ne sera mise en chiffres.
Page 5 - La présente loi, discutée, délibérée et adoptée par la Chambre des Pairs et par celle des Députés , et sanctionnée par nous...
Page 10 - ... après, et, commençant alors à souffrir horriblement, il défendit constamment qu'on appelât du secours et qu'on avertît personne. Peu de jours avant ce triste jour, il s'était aperçu des viles inclinations de sa femme pour un homme de l'état le plus bas...
Page 10 - Après l'achèvement total des travaux, la Compagnie fera faire à ses frais un bornage contradictoire et un plan cadastral de toutes les parties du chemin de fer et de ses dépendances ; elle...
Page 8 - Le chemin de fer et toutes ses dépendances seront constamment entretenus en bon état , et de manière que la circulation soit toujours facile et sûre.