Mémoire sur les canaux de la Corrèze et de la Vézère: précédé de quelques documens relatifs à leur concession ... |
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... 'aime à voir des Pasquier ( * ) dans la magistrature , Des savans généreux , amis de la nature ; > ( * ) Etienne Pasquier , avocat général au Parlement de Paris , > Mais j'en veux voir bannir ce sophiste cruel , ( 12 )
... 'aime à voir des Pasquier ( * ) dans la magistrature , Des savans généreux , amis de la nature ; > ( * ) Etienne Pasquier , avocat général au Parlement de Paris , > Mais j'en veux voir bannir ce sophiste cruel , ( 12 )
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... général des ponts et chaussées , et aux dispositions de la décision du 23 août 1824 , qui restera annexée à ces projets . La Compagnie ne pourra se prévaloir de l'estimation exprimée ci - dessus , pour réclamer aucune espèce d'indemnité ...
... général des ponts et chaussées , et aux dispositions de la décision du 23 août 1824 , qui restera annexée à ces projets . La Compagnie ne pourra se prévaloir de l'estimation exprimée ci - dessus , pour réclamer aucune espèce d'indemnité ...
Page 13
... général des ponts et chaussées et des mines , Signé BECQUEY . Approuvé , le 16 février 1825 . Le ministre secrétaire d'état au département de l'intérieur , Signé CORBIÈRE . Accepté le présent cahier des charges , conformément à ma ...
... général des ponts et chaussées et des mines , Signé BECQUEY . Approuvé , le 16 février 1825 . Le ministre secrétaire d'état au département de l'intérieur , Signé CORBIÈRE . Accepté le présent cahier des charges , conformément à ma ...
Page 16
... général des ponts et chaussées et des mines , Signé BECQUEY . Approuvé , le 23 octobre 1824 . Le ministre secrétaire d'état au département de l'intérieur , Signé CORBIÈRE . Accepté le présent tarif . Paris , le 7 mars 1825 . Signé ...
... général des ponts et chaussées et des mines , Signé BECQUEY . Approuvé , le 23 octobre 1824 . Le ministre secrétaire d'état au département de l'intérieur , Signé CORBIÈRE . Accepté le présent tarif . Paris , le 7 mars 1825 . Signé ...
Page 26
... général des ponts et chaussées , présenta , en 1788 , un aperçu général de la dépense à faire sur les rivières de Corrèze et de Vézère , depuis Brives jusqu'à Limeyil où cette dernière se jette dans la Dordogne . La révolution qui se ...
... général des ponts et chaussées , présenta , en 1788 , un aperçu général de la dépense à faire sur les rivières de Corrèze et de Vézère , depuis Brives jusqu'à Limeyil où cette dernière se jette dans la Dordogne . La révolution qui se ...
Common terms and phrases
19 janvier actuelle administratives aliénés annuellement Ardèche aura Aveyron Brive canalisation causes centimes charge charité chiffre civil classes communes condamnés Conseil considérable Cour royale crime cubes d'enfans décret départemens département dépense des enfans détenus dix départemens dogne doit Dordogne Drôme écluses écoles enfans abandonnés enfans trouvés établis établissemens États-Unis frais général Gironde gouvernement habitans hommes hospices hospices d'apprentissage houille j'ai jeunes jour jusqu'à l'administration l'état l'hospice l'instruction Lacretelle Lalinde Lardin layettes et vêtures législation lieu ligne navigable lois maison de refuge mendians mendicité ment Messieurs millions Ministre mois de nourrice morale moyens nombre des enfans parens patron pénitencier pense pension placés population pourrait Préfet premier présente primaire projet Prusse publique quintaux métriques rapport récidives régime religieux répression reste résultats revenu rivières de Corrèze Saint-Caprais saurait sera seront service seulement société soins somme sorte surveillance système pénitentiaire tion tonneaux totale travail Tulle tutelle Vézère Villers-Cotterêts Wethersfield
Popular passages
Page 5 - LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , à tous présens et à venir, SALUT.
Page 7 - La Compagnie sera tenue de rétablir et d'assurer, à ses frais, l'écoulement de toutes les eaux dont le cours serait arrêté, suspendu ou modifié par ses travaux, et de prendre les mesures nécessaires pour prévenir l'insalubrité pouvant résulter des chambres d'emprunt.
Page 6 - DONNONS EN MANDEMENT à nos cours et tribunaux, préfets, corps administratifs , et tous autres, que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et, pour les...
Page 11 - ... par le moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les clauses du présent cahier des charges, et sur une mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés, des terrains achetés et des portions du chemin déjà mises en exploitation.
Page 7 - ... nouveaux lits des cours d'eau seront achetés et payés par la compagnie.
Page 104 - Les actes seront inscrits sur les registres, de suite, sans aucun blanc. Les ratures et les renvois seront approuvés et signés de la même manière que le corps de l'acte. Il n'y sera rien écrit par abréviation, et aucune date ne sera mise en chiffres.
Page 5 - La présente loi, discutée, délibérée et adoptée par la Chambre des Pairs et par celle des Députés , et sanctionnée par nous...
Page 10 - ... après, et, commençant alors à souffrir horriblement, il défendit constamment qu'on appelât du secours et qu'on avertît personne. Peu de jours avant ce triste jour, il s'était aperçu des viles inclinations de sa femme pour un homme de l'état le plus bas...
Page 10 - Après l'achèvement total des travaux, la Compagnie fera faire à ses frais un bornage contradictoire et un plan cadastral de toutes les parties du chemin de fer et de ses dépendances ; elle...
Page 8 - Le chemin de fer et toutes ses dépendances seront constamment entretenus en bon état , et de manière que la circulation soit toujours facile et sûre.