Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Seine-et-Marne: Archives civiles. Complément des séries A à E: [articles A 65-87, B 269-775, C 292-387, D 16-20, E 1622-1963Impr. et librairie administratives de P. Dupont, 1875 - Seine-et-Marne (France) |
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Common terms and phrases
Anne Antoine appartenant arpents de terre audit avocat en Parlement bail bailli Bailliage Bailliage de Provins Barcy Bassevelle Bombon Bouleurs Bray-sur-Seine Brégy Brie chanoine Chapelle Charles chevalier Claude conseiller contrat de mariage Coulommiers Crécy curé dame déclaration défunt demandeur demeurant demoiselle deniers donations entre-vifs dudit écuyer épouse Étienne Étrépilly extrait du contrat femme ferme Férolles fief fille Fontainebleau François Gouaix greffe haut et puissant héritages héritiers In-folio insinuations laïques Jacques jardin Jean Jeanne Jehan Jouy-le-Châtel l'église laboureur ladite lesdits lettres patentes Libernon lieu lieutenant liures livres 10 Louis Maisoncelles maitre marchand Marguerite mariage passé devant Marie Marie-Anne Meaux Melun messire meubles et effets Montaudier Montereau moulin Nicolas noble homme ordonne papier paroisse Pécy perches pièces Pierre pré prévôt prieur procès-verbal procureur fiscal profit Provins receveur Registre requête Rozoy Sarcy SEINE-ET-MARNE sentence solz somme Sourdun terre et seigneurie tion Touquin tournois Varreddes veuve vigne vigneron Villenoy Voulangis
Popular passages
Page 48 - Eaux et forêts, et de premier avocat du Roi en l'amirauté de France, au siège général de la table de marbre du Palais de Rouen.
Page 141 - Montagne et autres lieux, conseiller du roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaires de son hôtel...
Page 9 - Chevalier, Conseiller du Roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant de Justice, Police et Finances en Navarre et Béarn.
Page 13 - ... de plume que ce puisse être, à peine de 100 livres d'amende pour la première fois, du double pour la seconde, et pour la troisième, d'être...
Page 173 - Nous devons à tous nos sujets de leur assurer la jouissance pleine et entière de leurs droits. Nous devons surtout cette protection à cette classe d'hommes qui, n'ayant de propriété que leur travail et leur industrie, ont d'autant plus le besoin et le droit d'employer dans toute leur étendue les seules ressources qu'ils aient pour subsister.
Page 1 - Conseiller du Roi en ses Conseils, Maître des Requêtes ordinaire de son Hôtel, Intendant de justice, police et finances en la...
Page 291 - Gouvernements, ont résolu d'exposer dans une déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme , afin que cette déclaration , constamment présente à tous les Membres du Corps Social , leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs...
Page 144 - Modène, chevalier des ordres royaux militaires et hospitaliers de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem...
Page 40 - Cartigny, écuyer, conseiller secrétaire du Roi, maison, couronne de France et de ses finances...
Page 280 - Cour ordonne que le dit livre imprimé sera lacéré et brûlé en la cour du palais, au pied du grand escalier d'icelui, par l'Exécuteur de la haute-justice...