Der Rheinische Bund, herausg. von P.A. Winkopp, Volume 8

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A. Dessauer, 1808 - Rheinbund
 

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Popular passages

Page 159 - Confédération a été formée, l'exercice du culte catholique sera, dans la totalité du royaume de Saxe , pleinement assimilé à l'exercice du culte luthérien , et les sujets des deux religions jouiront, sans restriction , des mêmes droits civils et politiques ^ SM l'Empereur et Roi faisant une condition particulière de cet objet.
Page 158 - SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin Mr. Jean Baptiste Nompère de Champagny, ministre des relations extérieures...
Page 160 - Avons approuvé et approuvons le traité ci-dessus en tous et chacun des articles qui y sont contenus, déclarons qu'il est accepté, ratifié et confirmé et promettons qu'il sera inviolablement observé...
Page 159 - Art. 3. Il ne pourra sans le consentement préalable de la Confédération du Rhin être, dans aucun cas et pour quelque raison que ce puisse être, donné passage par les Etats de SAS à aucunes troupes, à aucun corps ou détachement de troupes d'aucune puissance étrangère à la confédération.
Page 159 - Paris le 1 2 juillet de la présente année; et, par cette accession, ils entrent dans tous les droits et dans toutes les obligations de la confédération et de l'alliance, de la même manière que s'ils eussent été parties contractantes audit traité.
Page 158 - Schwerin, également muni de pleinspouvoirs, duquel traité la teneur suit: Sa Majesté l'Empereur des François, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin et...
Page 158 - Relations extérieures, grand cordon de la Légion d'honneur, etc., en vertu des pleins pouvoirs que nous lui avons conférés à cet effet, avec M.
Page 158 - Posen le 11 décembre 1806, par M. le général de division Michel Duroc , grand-maréchal de notre palais , grandcordon de la légion d'honneur, etc. en vertu des pleinspouvoirs que nous lui avons conférés à cet effet , avec M. le comte Charles de Bose , grand-chambellan de SAS...

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